Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-86187 du 04/09/2026

314221.02 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 9 CON-0001 LOT-0005 TEN-0001 1 true 314221.02 no TPA-0001 LOT-0005 NOVAE Architecture et Environnement / AMSTEIN + WALTHERT / DPI STRUCTURES / ECOMETRIS / ORFEA / LE CIEL PAR-DESSUS LE TOIT CON-0001 2026-02-27+02:00 2026-04-21+02:00 Mission de Maîtrise d'œuvre TEN-0001 TPA-0001 NOVAE Architecture et Environnement / AMSTEIN + WALTHERT / DPI STRUCTURES / ECOMETRIS / ORFEA / LE CIEL PAR-DESSUS LE TOIT ORG-0003 true ORG-0004 false ORG-0005 false ORG-0006 false ORG-0007 false ORG-0008 false 29 ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA TA Lyon 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradmin.fr false ORG-0001 SPL MLAC, mandataire de la Ville de Villeurbanne SPL MLAC: 4 blvd Eugène Deruelle CS 13312 Lyon cedex 03 69427 FRK26 FRA 97989227000013 0472615000 t.leroux@groupe-serl.fr sme ORG-0003 NOVAE Architecture et Environnement 6 rue d'Isly Lyon 69004 FRK26 FRA 404 166 548 00010 sme ORG-0004 AMSTEIN + WALTHERT 200 avenue Jean Jaurès Lyon 69007 FRK26 FRA 799 246 343 00054 sme ORG-0005 DPI STRUCTURES 1 rue du Docteur Papillon Villeurbanne 69100 FRK26 FRA 323 552 240 00042 sme ORG-0006 ECOMETRIS 15 rue Gigodot Lyon 69004 FRK26 FRA 808 387 401 00041 sme ORG-0007 ORFEA 33 rue de l'Ile du Roi Brive 19013 FRL04 FRA 414 127 092 00016 sme ORG-0008 LE CIEL PAR-DESSUS LE TOIT 10 quai Rambaud Lyon 69002 FRK26 FRA 922 631 049 00017 2.3 eforms-sdk-1.13 d036e207-31eb-472b-bf8f-ae5d5a447ca0 3e98edad-6284-4407-93b9-439201219343 2026-09-04+02:00 14:36:44+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://serl.achatpublic.com body-pl-la hc-am ORG-0002 serv-prov ORG-0001 Procédure avec négociation neg-w-call e9e191fe-a22a-44c7-a966-df32710c847d-06 false 12409-MOE Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation/extension des équipements publics en rez de chaussée de l'ilot K de la résidence Saint André à Villeurbanne (69). Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation/extension des équipements publics en rez de chaussée de l'ilot K de la résidence Saint André à Villeurbanne (69). services Le mode de présentation des candidatures est précisé dans le Règlement de consultation. - Renseignements complémentaires: via: http://serl.achatpublic.com 55000 71221000 L'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux s'élève à 2 800 000.00 Euros HT. La prestation est réservée aux personnes physiques et/ou morales inscrites à un tableau régional d'architectes en vertu des dispositions des articles 9 à 12 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture. Le mandataire sera un architecte (ou une société d'architecture). Le candidat doit justifier de compétences dans les matières suivantes : • Architecture, mandataire • Etudes techniques pour la qualité environnementale du bâtiment • Etudes techniques en fluides (thermique, CVC, courant fort / courant faible) • Etudes techniques en structure • Economie de la construction • Etudes techniques acoustique • Paysagiste concepteur Les critères de sélection des candidatures fixées au contrat sont: - Capacités financières et techniques des candidats; - Capacités professionnelles des candidats; - Parti pris architectural et esthétisme des aménagements réalisés. Allée des Cèdres Villeurbanne 69100 FRK26 FRA LOT-0005 no-eu-funds per-exa 30 price 30 % per-exa 70 quality Valeur technique 70% Les sous-critères seront détaillés dans le règlement de consultation. Référés suspension et pré-contractuel avant la signature du contrat. Référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publications de l'avis de publicité de la conclusion du contrat sous la forme d'un avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 true false buyer-categories none none 12409-MOE ILOTK Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation/extension des équipements publics en rez de chaussée de l'ilot K de la résidence Saint André à Villeurbanne (69). Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation/extension des équipements publics en rez de chaussée de l'ilot K de la résidence Saint André à Villeurbanne (69). services Il est prévu des clauses environnementales au marché telles que définies dans le DCE. 71000000 71221000 Allée des cèdres VILLEURBANNE 69100 FRK26 FRA 54 2000-01-01Z 26-86187

25-60074 3.2.5 Tribunal administratif de Lyon NOVAE Architecture et Environnement AMSTEIN + WALTHERT DPI STRUCTURES ECOMETRIS ORFEA LE CIEL PAR-DESSUS LE TOIT 2026-09-06 2026-12-31 197 Maîtrise d'oeuvre 118 Etude 69 Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation/extension des équipements publics en rez de chaussée de l'ilot K de la résidence Saint André à Villeurbanne (69). Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-86187 du 04/09/2026

Avis d’attribution de marché

Département(s) de publication : 69

Annonce n° 26-86187

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation/extension des équipements publics en rez de chaussée de l'ilot K de la résidence Saint André à Villeurbanne (69).

Description : Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation/extension des équipements publics en rez de chaussée de l'ilot K de la résidence Saint André à Villeurbanne (69).

Identifiant de la procédure : 3e98edad-6284-4407-93b9-439201219343

Avis précédent : e9e191fe-a22a-44c7-a966-df32710c847d-06

Identifiant interne : 12409-MOE

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non

Principales caractéristiques de la procédure : Procédure avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Allée des Cèdres

Ville : Villeurbanne

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires : L'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux s'élève à 2 800 000.00 Euros HT. La prestation est réservée aux personnes physiques et/ou morales inscrites à un tableau régional d'architectes en vertu des dispositions des articles 9 à 12 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture. Le mandataire sera un architecte (ou une société d'architecture). Le candidat doit justifier de compétences dans les matières suivantes : • Architecture, mandataire • Etudes techniques pour la qualité environnementale du bâtiment • Etudes techniques en fluides (thermique, CVC, courant fort / courant faible) • Etudes techniques en structure • Economie de la construction • Etudes techniques acoustique • Paysagiste concepteur Les critères de sélection des candidatures fixées au contrat sont: - Capacités financières et techniques des candidats; - Capacités professionnelles des candidats; - Parti pris architectural et esthétisme des aménagements réalisés.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 55,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le mode de présentation des candidatures est précisé dans le Règlement de consultation. - Renseignements complémentaires: via: http://serl.achatpublic.com

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation/extension des équipements publics en rez de chaussée de l'ilot K de la résidence Saint André à Villeurbanne (69).

Description : Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation/extension des équipements publics en rez de chaussée de l'ilot K de la résidence Saint André à Villeurbanne (69).

Identifiant interne : 12409-MOE ILOTK

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Allée des cèdres

Ville : VILLEURBANNE

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 54 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Il est prévu des clauses environnementales au marché telles que définies dans le DCE.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : 30 %

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique 70% Les sous-critères seront détaillés dans le règlement de consultation.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référés suspension et pré-contractuel avant la signature du contrat. Référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publications de l'avis de publicité de la conclusion du contrat sous la forme d'un avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Section 6 - Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 314,221.02 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom de la partie appelante : NOVAE Architecture et Environnement / AMSTEIN + WALTHERT / DPI STRUCTURES / ECOMETRIS / ORFEA / LE CIEL PAR-DESSUS LE TOIT

Chef de file du soumissionnaire : NOVAE Architecture et Environnement

Nom officiel : AMSTEIN + WALTHERT, DPI STRUCTURES, ECOMETRIS, ORFEA, LE CIEL PAR-DESSUS LE TOIT

Offre :

Identifiant de l’offre : NOVAE Architecture et Environnement / AMSTEIN + WALTHERT / DPI STRUCTURES / ECOMETRIS / ORFEA / LE CIEL PAR-DESSUS LE TOIT

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur de l'offre : 314,221.02 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Mission de Maîtrise d'œuvre

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2026

Date de conclusion du marché : 21/04/2026

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : TA Lyon

Adresse postale : 184 rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradmin.fr

Téléphone : 0478141010

Télécopieur : 0478141065

Profil de l’acheteur : http://serl.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPL MLAC, mandataire de la Ville de Villeurbanne

Numéro d’enregistrement : 97989227000013

Adresse postale : SPL MLAC: 4 blvd Eugène Deruelle CS 13312

Ville : Lyon cedex 03

Code postal : 69427

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : t.leroux@groupe-serl.fr

Téléphone : 0472615000

Rôles de cette organisation :

Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : NOVAE Architecture et Environnement

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 404 166 548 00010

Adresse postale : 6 rue d'Isly

Ville : Lyon

Code postal : 69004

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Chef de groupe

Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AMSTEIN + WALTHERT

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 799 246 343 00054

Adresse postale : 200 avenue Jean Jaurès

Ville : Lyon

Code postal : 69007

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DPI STRUCTURES

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 323 552 240 00042

Adresse postale : 1 rue du Docteur Papillon

Ville : Villeurbanne

Code postal : 69100

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ECOMETRIS

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 808 387 401 00041

Adresse postale : 15 rue Gigodot

Ville : Lyon

Code postal : 69004

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ORFEA

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 414 127 092 00016

Adresse postale : 33 rue de l'Ile du Roi

Ville : Brive

Code postal : 19013

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : LE CIEL PAR-DESSUS LE TOIT

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 922 631 049 00017

Adresse postale : 10 quai Rambaud

Ville : Lyon

Code postal : 69002

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0005

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d036e207-31eb-472b-bf8f-ae5d5a447ca0 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 04/09/2026 à 14:36

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/09/2026

]]>

L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- Tribunal administratif de Lyon :
  - Adresse : 184 rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA
  - Point(s) de contact :
  - Téléphone : 0478141010
  - Courriel : greffe.ta-lyon@juradmin.fr
  - Adresse internet :
  - Adresse internet du profil d'acheteur : http://serl.achatpublic.com
Titre du marché : Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation/extension des équipements publics en rez de chaussée de l'ilot K de la résidence Saint André à Villeurbanne (69).
Objet du marché : Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation/extension des équipements publics en rez de chaussée de l'ilot K de la résidence Saint André à Villeurbanne (69).
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation/extension des équipements publics en rez de chaussée de l'ilot K de la résidence Saint André à Villeurbanne (69).

]]>