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               <capaciteExercice>Le candidat doit être régulièrement établi et autorisé à exercer l’activité professionnelle correspondant à l’objet du marché,  notamment la fourniture de pièces détachées et la réalisation de prestations d’entretien, de maintenance ou de réparation de pièces et équipements d’engins de damage.
Justificatifs attendus : déclaration sur l’honneur attestant que le candidat n’entre dans aucun des cas d’exclusion prévus par le Code de la commande publique, ainsi que tout document permettant d’identifier son activité professionnelle (extrait Kbis ou document équivalent).</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Le candidat doit disposer d’une capacité économique et financière suffisante pour assurer l’exécution du marché.

Justificatifs attendus : déclaration concernant le chiffre d’affaires global et, lorsque cette information est disponible, le chiffre d’affaires réalisé dans le domaine correspondant à l’objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Le candidat doit disposer des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l’exécution des prestations objet du marché.

Justificatifs attendus :

présentation d’une liste des principales fournitures et prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment leur montant, leur date et leur destinataire ;
description des moyens techniques et matériels dont dispose le candidat pour assurer la fourniture des pièces détachées ainsi que les opérations d’entretien, de maintenance et de réparation ;
indication des qualifications, compétences et/ou expériences professionnelles des personnes affectées à l’exécution des prestations, notamment dans le domaine de la maintenance et de la réparation d’engins de damage ou d’équipements similaires.
Le candidat peut également fournir tout certificat de qualification professionnelle ou tout autre justificatif équivalent permettant d’établir ses capacités.</capaciteTech>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-86663 du 07/09/2026</title>
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      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>73</strong>
         </span>
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         <span>Annonce n°</span>
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            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>REGIE MUNICIPALE DU SERVICE DES PISTES DES BELLEVILLE</div>
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            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
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            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>LES BELLEVILLE</div>
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            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
            <a xmlns=""
               href="www.aws.fr"
               target="_blank"
               title="Aller sur la page www.aws.fr - nouvelle fenêtre">
               <span>www.aws.fr</span>
            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>VIRLAZ DAVID</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Le candidat doit être régulièrement établi et autorisé à exercer l’activité professionnelle correspondant à l’objet du marché,  notamment la fourniture de pièces détachées et la réalisation de prestations d’entretien, de maintenance ou de réparation de pièces et équipements d’engins de damage.
Justificatifs attendus : déclaration sur l’honneur attestant que le candidat n’entre dans aucun des cas d’exclusion prévus par le Code de la commande publique, ainsi que tout document permettant d’identifier son activité professionnelle (extrait Kbis ou document équivalent).</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Le candidat doit disposer d’une capacité économique et financière suffisante pour assurer l’exécution du marché.

Justificatifs attendus : déclaration concernant le chiffre d’affaires global et, lorsque cette information est disponible, le chiffre d’affaires réalisé dans le domaine correspondant à l’objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Le candidat doit disposer des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l’exécution des prestations objet du marché.

Justificatifs attendus :

présentation d’une liste des principales fournitures et prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment leur montant, leur date et leur destinataire ;
description des moyens techniques et matériels dont dispose le candidat pour assurer la fourniture des pièces détachées ainsi que les opérations d’entretien, de maintenance et de réparation ;
indication des qualifications, compétences et/ou expériences professionnelles des personnes affectées à l’exécution des prestations, notamment dans le domaine de la maintenance et de la réparation d’engins de damage ou d’équipements similaires.
Le candidat peut également fournir tout certificat de qualification professionnelle ou tout autre justificatif équivalent permettant d’établir ses capacités.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>20/10/2026 à 11:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Exigée
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Acheteur public agissant pour ses propres besoins.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Prix : 60%
Valeur technique : 35%
Valeur environnementale : 5%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Fourniture de pièces détachées et prestations d’entretien de pièces d’engins de damage</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>34300000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et prestations d’entretien de pièces d’engins de damage pour la Régie municipale du service des pistes des Belleville.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Les Belleville 73440</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>695000.0 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Fourniture de pièces, d’accessoires et main d’œuvre spécifiques à la réparation des dameuses Kassbohrer
Description : Fourniture de pièces, d’accessoires et main d’œuvre spécifiques à la réparation des dameuses Kassbohrer</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Les Belleville 73440</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Fourniture de pièces, d’accessoires et main d’œuvre spécifiques à la réparation des dameuses Prinoth
Description : Fourniture de pièces, d’accessoires et main d’œuvre spécifiques à la réparation des dameuses Prinoth</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Les Belleville 73440</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Fourniture des pièces détachées spécifiques à la réparation de chenilles et train de roulement des dameuses de marques Kassbohrer
Description : Fourniture des pièces détachées spécifiques à la réparation de chenilles et train de roulement des dameuses de marques Kassbohrer</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Les Belleville 73440</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Fourniture des pièces détachées spécifiques à la réparation de chenilles et train de roulement des dameuses de marques Prinoth
Description : Fourniture des pièces détachées spécifiques à la réparation de chenilles et train de roulement des dameuses de marques Prinoth</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Les Belleville 73440</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Fourniture de pièces détachées spécifiques à l’entretien et à la réparation des gros composants hydrauliques (pompes, moteurs) des dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer
Description : Fourniture de pièces détachées spécifiques à l’entretien et à la réparation des gros composants hydrauliques (pompes, moteurs) des dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Les Belleville 73440</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Fournitures de batteries, Alternateurs et Démarreurs pour les dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer
Description : Fournitures de batteries, Alternateurs et Démarreurs pour les dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Les Belleville 73440</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Fourniture des pièces de filtration des fluides et de l'air pour les dameuses de marques Kassbohrer
Description : Fourniture des pièces de filtration des fluides et de l'air pour les dameuses de marques Kassbohrer</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Les Belleville 73440</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Fourniture des pièces de filtration des fluides et de l'air pour les dameuses de marques Prinoth
Description : Fourniture des pièces de filtration des fluides et de l'air pour les dameuses de marques Prinoth</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Les Belleville 73440</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Fournitures des pièces spécifiques en caoutchouc et en plastiques pour les dameuses de marques Kassbohrer
Description : Fournitures des pièces spécifiques en caoutchouc et en plastiques pour les dameuses de marques Kassbohrer</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Les Belleville 73440</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Fournitures des pièces spécifiques en caoutchouc et en plastiques pour les dameuses de marques Prinoth
Description : Fournitures des pièces spécifiques en caoutchouc et en plastiques pour les dameuses de marques Prinoth</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Les Belleville 73440</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Fourniture des roulements pour les dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer
Description : Fourniture des roulements pour les dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Les Belleville 73440</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Reconditionnement des radiateurs des dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer
Description : Reconditionnement des radiateurs des dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>
                  </div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Les Belleville 73440</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>07/09/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>REGIE MUNICIPALE DU SERVICE DES PISTES DES BELLEVILLE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="www.aws.fr" target="_blank" title="Aller sur la page www.aws.fr - nouvelle fenêtre"><span>www.aws.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et prestations d’entretien
            de pièces d’engins de damage pour la Régie municipale du service des pistes des Belleville.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Fourniture de pièces, d’accessoires et main d’œuvre spécifiques à la réparation des
                  dameuses Kassbohrer Description : Fourniture de pièces, d’accessoires et main d’œuvre
                  spécifiques à la réparation des dameuses Kassbohrer</li>
               <li>Fourniture de pièces, d’accessoires et main d’œuvre spécifiques à la réparation des
                  dameuses Prinoth Description : Fourniture de pièces, d’accessoires et main d’œuvre
                  spécifiques à la réparation des dameuses Prinoth</li>
               <li>Fourniture des pièces détachées spécifiques à la réparation de chenilles et train
                  de roulement des dameuses de marques Kassbohrer Description : Fourniture des pièces
                  détachées spécifiques à la réparation de chenilles et train de roulement des dameuses
                  de marques Kassbohrer</li>
               <li>Fourniture des pièces détachées spécifiques à la réparation de chenilles et train
                  de roulement des dameuses de marques Prinoth Description : Fourniture des pièces détachées
                  spécifiques à la réparation de chenilles et train de roulement des dameuses de marques
                  Prinoth</li>
               <li>Fourniture de pièces détachées spécifiques à l’entretien et à la réparation des gros
                  composants hydrauliques (pompes, moteurs) des dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer
                  Description : Fourniture de pièces détachées spécifiques à l’entretien et à la réparation
                  des gros composants hydrauliques (pompes, moteurs) des dameuses de marques Prinoth
                  et Kassbohrer</li>
               <li>Fournitures de batteries, Alternateurs et Démarreurs pour les dameuses de marques
                  Prinoth et Kassbohrer Description : Fournitures de batteries, Alternateurs et Démarreurs
                  pour les dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer</li>
               <li>Fourniture des pièces de filtration des fluides et de l'air pour les dameuses de marques
                  Kassbohrer Description : Fourniture des pièces de filtration des fluides et de l'air
                  pour les dameuses de marques Kassbohrer</li>
               <li>Fourniture des pièces de filtration des fluides et de l'air pour les dameuses de marques
                  Prinoth Description : Fourniture des pièces de filtration des fluides et de l'air
                  pour les dameuses de marques Prinoth</li>
               <li>Fournitures des pièces spécifiques en caoutchouc et en plastiques pour les dameuses
                  de marques Kassbohrer Description : Fournitures des pièces spécifiques en caoutchouc
                  et en plastiques pour les dameuses de marques Kassbohrer</li>
               <li>Fournitures des pièces spécifiques en caoutchouc et en plastiques pour les dameuses
                  de marques Prinoth Description : Fournitures des pièces spécifiques en caoutchouc
                  et en plastiques pour les dameuses de marques Prinoth</li>
               <li>Fourniture des roulements pour les dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer Description
                  : Fourniture des roulements pour les dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer</li>
               <li>Reconditionnement des radiateurs des dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer Description
                  : Reconditionnement des radiateurs des dameuses de marques Prinoth et Kassbohrer</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>20/10/2026 à 11:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
        
        
        
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