BELLANGER Bertrand Président Département de la Seine-Maritime Hôtel du Département, Quai Jean Moulin , CS 56101 76101 ROUEN CEDEX 0235035555 0235035542 service-marches-publics@seinemaritime.fr http://www.seinemaritime.net/ https://www.mpe76.fr/ 3 Conception, réalisation et restitution d'ateliers autour du projet « Correspondance » 2026 FRD22 - Seine-Maritime Dans le cadre de sa politique culturelle, le Département de la Seine-Maritime réalise le projet « Correspondance » visant à explorer les différentes formes de correspondances à l'ère du numérique avec des publics spécifiques (collégiens et résidents en Ehpad ou Résidence Autonomie). Le projet comprend 14h d'intervention par territoire (6h avec les collégiens, 6h avec les personnes âgées, 2h de restitution) et doit être mené par des artistes-auteurs ou structures porteuses (compagnie, association, SARL) spécialisés en éducation artistique et culturelle dans le domaine de l'écriture et/ou du théâtre 12 Aucun Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique fr Renvoi au règlement de la consultation 2026-09-29T16:00:00 4 Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ Code NUTS : FRD22 Valeur estimée hors TVA : 60 000,00 euro(s) Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 RouenCedex 1 Tél : 0235583500 Fax : 0235583503Mel : greffe.ta-rouen@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. » Département de la Seine-Maritime Hôtel du Département 76101 ROUEN CEDEX 0235035555 0235035542 correspondre@aws-france.com https://www.mpe76.fr/ 26-86771 3.2.5 Département de la Seine-Maritime 2026-09-07 2026-09-29T16:00:00 2026-09-29 274 Prestations de services 76 Ateliers correspondances Avis de marché - Avis n° 26-86771 du 07/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-86771
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de la Seine-Maritime
Correspondant : BELLANGER Bertrand, Président
Adresse : Hôtel du Département, Quai Jean Moulin , CS 56101, 76101 ROUEN CEDEX
Coordonnées :
Téléphone : 0235035555
Télécopieur : 0235035542
Courriel : service-marches-publics@seinemaritime.fr
Adresse internet : http://www.seinemaritime.net/
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.mpe76.fr/
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Conception, réalisation et restitution d'ateliers autour du projet « Correspondance » 2026
Lieu d'exécution et de livraison :FRD22 - Seine-Maritime
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Dans le cadre de sa politique culturelle, le Département de la Seine-Maritime réalise le projet « Correspondance » visant à explorer les différentes formes de correspondances à l'ère du numérique avec des publics spécifiques (collégiens et résidents en Ehpad ou Résidence Autonomie). Le projet comprend 14h d'intervention par territoire (6h avec les collégiens, 6h avec les personnes âgées, 2h de restitution) et doit être mené par des artistes-auteurs ou structures porteuses (compagnie, association, SARL) spécialisés en éducation artistique et culturelle dans le domaine de l'écriture et/ou du théâtre
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Aucun
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 16:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ Code NUTS : FRD22 Valeur estimée hors TVA : 60 000,00 euro(s) Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 RouenCedex 1 Tél : 0235583500 Fax : 0235583503Mel : greffe.ta-rouen@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Département de la Seine-Maritime
Adresse :Hôtel du Département, 76101 ROUEN CEDEX
Coordonnées : 
Téléphone : 0235035555
Télécopieur : 0235035542
Courriel : correspondre@aws-france.com
Adresse internet : https://www.mpe76.fr/
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/09/2026
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L’essentiel du marché

  • Nom de l'organisme acheteur : Département de la Seine-Maritime
  • A l'attention de : Bertrand BELLANGER Président
  • Adresse : Hôtel du Département, Quai Jean Moulin , CS 56101, 76101, ROUEN CEDEX 
  • Téléphone : 0235035555
  • Courriel : service-marches-publics@seinemaritime.fr
  • Adresse internet : http://www.seinemaritime.net/
  • Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.mpe76.fr/
  • Objet du marché : Conception, réalisation et restitution d'ateliers autour du projet « Correspondance » 2026
  • Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services : FRD22 - Seine-Maritime, 
  • Caractéristiques principales : Dans le cadre de sa politique culturelle, le Département de la Seine-Maritime réalise le projet « Correspondance » visant à explorer les différentes formes de correspondances à l'ère du numérique avec des publics spécifiques (collégiens et résidents en Ehpad ou Résidence Autonomie). Le projet comprend 14h d'intervention par territoire (6h avec les collégiens, 6h avec les personnes âgées, 2h de restitution) et doit être mené par des artistes-auteurs ou structures porteuses (compagnie, association, SARL) spécialisés en éducation artistique et culturelle dans le domaine de l'écriture et/ou du théâtre

Informations pratiques

  • Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 16:00
  • Délai minimum de validité des offres : 4 mois
  • Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
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