400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 264000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 136000 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 264000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALES DES EAUX TEN-0002 false 136000 no TPA-0002 LOT-0002 Offre VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX CON-0001 2026-09-02+02:00 2026-09-04+02:00 ORG-0001 2601801PRP TEN-0001 CON-0002 2026-09-02+02:00 2026-09-04+02:00 ORG-0001 2601802PRP TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0003 29 https://www.creusot-montceau.org ORG-0001 Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau Château de la Verrerie Le Creusot 71206 FRC13 FRA 24710029000011 Service marchés publics +33 385775150 marches.publics@creusot-montceau.org http://www.sagace.juradm.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21016 FRC11 FRA 17210005900010 0380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr true large ORG-0003 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 44, Quai Jules Chagot Montceau-les-Mines 71300 FRC13 FRA 5720255261431 0358348218 developpement.saone-et-loire@veolia.com 2.3 eforms-sdk-1.13 a54601bf-f8be-4d6f-bebb-6d17ca8fd73e 0553e4a8-1900-4aef-90c0-a49530aec8d2 2026-09-07+02:00 09:09:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false 26018PRP 26018PRP - Contrôle et réparation des points d'eau incendie sur l'ensemble du territoire communautaire Contrôle et réparation des points d'eau incendie sur l'ensemble du territoire communautaire services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 21/09/2026 jusqu'au 21/09/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre du lot 1 est de 66 000,00 € HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le maximum total de commandes pour le lot 1, toutes périodes confondues, est de 264 000,00 € HT. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre du lot 2 est de 34 000,00 € HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le maximum total de commandes pour le lot 2, toutes périodes confondues, est de 136 000,00 € HT. Le montant maximum HT des 2 lots périodes de reconductions comprises est de 400 000,00 € HT. Le contrat et les annexes sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau - Service des Marchés Publics - Atelier du Jour - 54/56 Quai Jules Chagot - 71300 - Montceau-les-Mines, après avoir pris un rendez-vous auprès de l'accueil de la CUCM au 0385775150 ou sur info@creusot-montceau.org 50413200 35000000 FRC13 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Critère prix des prestations per-exa 50 quality Critère valeur technique jugée au vu de la note méthodologique ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2601801PRP Lot 1: Contrôle des points d'eau incendie Contrôle des points d'eau incendie services Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre du lot 1 est de 66 000,00 € HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le maximum total de commandes pour le lot 1, toutes périodes confondues, est de 264 000,00 € HT. 50413200 35000000 FRC13 FRA 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 70 price Critère prix des prestations per-exa 30 quality Critère valeur technique jugée au vu de la note méthologique ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2601802PRP Lot 2 : Réparation des points d'eau incendie Réparation des points d'eau incendie services Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre du lot 2 est de 34 000,00 € HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le maximum total de commandes pour le lot 2, toutes périodes confondues, est de 136 000,00 € HT. 50413200 35000000 FRC13 FRA 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 2000-01-01+01:00 26-86409 26-45101 3.2.5 Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX 2026-09-08 2026-10-07 90 Détection incendie 217 Matériel de secours et d'incendie 332 Sécurité incendie 71 26018PRP - Contrôle et réparation des points d'eau incendie sur l'ensemble du territoire communautaire Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-86409 du 07/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 26-86409
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26018PRP - Contrôle et réparation des points d'eau incendie sur l'ensemble du territoire communautaire
Description : Contrôle et réparation des points d'eau incendie sur l'ensemble du territoire communautaire
Identifiant de la procédure : 0553e4a8-1900-4aef-90c0-a49530aec8d2
Identifiant interne : 26018PRP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35000000 Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 21/09/2026 jusqu'au 21/09/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre du lot 1 est de 66 000,00 € HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le maximum total de commandes pour le lot 1, toutes périodes confondues, est de 264 000,00 € HT. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre du lot 2 est de 34 000,00 € HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le maximum total de commandes pour le lot 2, toutes périodes confondues, est de 136 000,00 € HT. Le montant maximum HT des 2 lots périodes de reconductions comprises est de 400 000,00 € HT. Le contrat et les annexes sont consultables dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau - Service des Marchés Publics - Atelier du Jour - 54/56 Quai Jules Chagot - 71300 - Montceau-les-Mines, après avoir pris un rendez-vous auprès de l'accueil de la CUCM au 0385775150 ou sur info@creusot-montceau.org
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1: Contrôle des points d'eau incendie
Description : Contrôle des points d'eau incendie
Identifiant interne : 2601801PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35000000 Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre du lot 1 est de 66 000,00 € HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le maximum total de commandes pour le lot 1, toutes périodes confondues, est de 264 000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère valeur technique jugée au vu de la note méthodologique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Réparation des points d'eau incendie
Description : Réparation des points d'eau incendie
Identifiant interne : 2601802PRP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35000000 Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre du lot 2 est de 34 000,00 € HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le maximum total de commandes pour le lot 2, toutes périodes confondues, est de 136 000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère valeur technique jugée au vu de la note méthologique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 264,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALES DES EAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 264,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2601801PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/09/2026
Date de conclusion du marché : 04/09/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 136,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 136,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2601802PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/09/2026
Date de conclusion du marché : 04/09/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau
Numéro d’enregistrement : 24710029000011
Adresse postale : Château de la Verrerie
Ville : Le Creusot
Code postal : 71206
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Service marchés publics
Adresse électronique : marches.publics@creusot-montceau.org
Téléphone : +33 385775150
Adresse internet : https://www.creusot-montceau.org
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Adresse internet : http://www.sagace.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 5720255261431
Adresse postale : 44, Quai Jules Chagot
Ville : Montceau-les-Mines
Code postal : 71300
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : developpement.saone-et-loire@veolia.com
Téléphone : 0358348218
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a54601bf-f8be-4d6f-bebb-6d17ca8fd73e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/09/2026 à 09:09
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/09/2026
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L’essentiel du marché

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