16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CB0703AA-061D-0BDF-572BC0A984EAD313 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.hautesavoie.fr ORG-0002 Département de la Haute-Savoie 74041 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444 Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA 86298 SADDIER Martiel Monsieur le Président 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr ORG-0003 Département de la Haute-Savoie 74041 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444 Annecy Cedex 74000 FRK28 FRA CB0703CF-C817-3850-CD63BC18AD9B6ADB dacp-fcs@hautesavoie.fr 0450335148 dacp-fcs@hautesavoie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA CB0703E3-D8CF-15C6-A85D873F9B511B23 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interrégional de Réglement 107 rue Servient Lyon 69418 FRK26 FRA CB0703F4-02F3-DB43-253C89190F3F8DD3 Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Département de la Haute-Savoie 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444 Annecy 74041 FRK28 FRA CB070406-FA9C-90DD-B07F307D77094365 Services de la Commande Publique 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 1be8f5fc-efd6-409c-a46d-b2e0e668b5ff fb354976-cfa2-4921-8893-06cbe647c4f0 2026-09-07+02:00 09:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.hautesavoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 2026A0464 Maintenance des équipements d'ateliers de la Direction des Routes du Département de la Haute-Savoie Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des équipements des ateliers départementaux d'Annecy, Ayse et Thonon-les-Bains. Les prestations concernent notamment les ponts roulants, les installations de nettoyage haute pression et de lavage des véhicules, la cabine de peinture poids lourds de l'atelier d'Annecy, ainsi que les différents équipements d'atelier utilisés pour l'entretien et la réparation des véhicules légers et poids lourds du Département de la Haute- Savoie services Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services. Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois. Lot n°1 - Maintenance des ponts roulants 6,3 tonnes des marques Montagnier, Jpv et Secal - montant maximum annuel : 20 000,00 euro(s) Ht. Lot n°2 - Maintenance des nettoyeurs haute pression fixes de marque Ica Ip Cleaning - montant maximum annuel : 30 000,00 euro(s) Ht. Lot n°3 - Maintenance d'un nettoyeur haute pression fixe de marque Mazzoni - montant maximum annuel : 20 000,00 euro(s) Ht. Lot n°4 - Maintenance d'une cabine de peinture poids lourds de marque Europa - montant maximum annuel : 15 000,00 euro(s) Ht 340000 50530000 50530000 FRK28 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Le marché est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1860882 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860882 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Délai d'intervention en cas de panne en jours ouvrés per-exa 10 quality Performances environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860882 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 14:00:00+02:00 Annecy false 1 fa-wo-rc none 1 Maintenance des ponts roulants 6,3 tonnes de marques MONTAGNIER, JPV et SECAL sur les sites des Parcs départementaux d'Annecy, Ayse et Thonon-Les-Bains Lot n°1 services other 28000 50530000 50530000 Département de la Haute-Savoie Sur les sites des parcs départementaux d'Annecy, Ayze et Thonon les Bains Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-12-01+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Le marché est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1860882 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860882 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Délai d'intervention en cas de panne en jours ouvrés per-exa 10 quality Performances environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860882 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 14:00:00+02:00 Annecy false 1 fa-wo-rc none 2 Maintenance des nettoyeurs haute pression fixes de marque ICA IP Cleaning sur les sites des Parcs départementaux d'Annecy, Ayze et Thonon les Bains Lot n°2 services other 26000 50530000 50530000 Département de la Haute-Savoie Sur les sites des parcs départementaux d'Annecy, Ayze et Thonon les Bains Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-12-01+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true Le marché est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1860882 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860882 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Délai d'intervention en cas de panne en jours ouvrés per-exa 10 quality Performances environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860882 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 14:00:00+02:00 Annecy false 1 fa-wo-rc none 3 Maintenance d'un nettoyeur haute pression fixe de marque MAZZONI sur le site du Parc départemental d'Ayze Lot n°3 services other 10500 50530000 50530000 Département de la Haute-Savoie Sur les sites des parcs départementaux d'Annecy, Ayze et Thonon les Bains Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-12-01+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true Le marché est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1860882 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860882 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Délai d'intervention en cas de panne en jours ouvrés per-exa 10 quality Performances environnementale per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860882 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 14:00:00+02:00 Annecy false 1 fa-wo-rc none 4 Maintenance d'une cabine de peinture poids lourds de marque EUROPA sur le site du Parc départemental d'Annecy Lot n°4 services other 22500 50530000 50530000 Département de la Haute-Savoie Sur les sites des parcs départementaux d'Annecy, Ayze et Thonon les Bains Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-12-01+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois 26-86412 3.2.5 Département de la Haute-Savoie 2026-09-08 2026-10-08T12:00:00+02:00 2026-10-08 196 Maintenance 74 Maintenance des équipements d'ateliers de la Direction des Routes du Département de la Haute-Savoie Avis de marché - Avis n° 26-86412 du 07/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-86412
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance des équipements d'ateliers de la Direction des Routes du Département de la Haute-Savoie
Description : Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des équipements des ateliers départementaux d'Annecy, Ayse et Thonon-les-Bains. Les prestations concernent notamment les ponts roulants, les installations de nettoyage haute pression et de lavage des véhicules, la cabine de peinture poids lourds de l'atelier d'Annecy, ainsi que les différents équipements d'atelier utilisés pour l'entretien et la réparation des véhicules légers et poids lourds du Département de la Haute- Savoie
Identifiant de la procédure : fb354976-cfa2-4921-8893-06cbe647c4f0
Identifiant interne : 2026A0464
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 340,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services. Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois. Lot n°1 - Maintenance des ponts roulants 6,3 tonnes des marques Montagnier, Jpv et Secal - montant maximum annuel : 20 000,00 euro(s) Ht. Lot n°2 - Maintenance des nettoyeurs haute pression fixes de marque Ica Ip Cleaning - montant maximum annuel : 30 000,00 euro(s) Ht. Lot n°3 - Maintenance d'un nettoyeur haute pression fixe de marque Mazzoni - montant maximum annuel : 20 000,00 euro(s) Ht. Lot n°4 - Maintenance d'une cabine de peinture poids lourds de marque Europa - montant maximum annuel : 15 000,00 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance des ponts roulants 6,3 tonnes de marques MONTAGNIER, JPV et SECAL sur les sites des Parcs départementaux d'Annecy, Ayse et Thonon-Les-Bains
Description : Lot n°1
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Options :
Description des options : Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Savoie
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 28,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'intervention en cas de panne en jours ouvrés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860882
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860882
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:00
Lieu : Annecy
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance des nettoyeurs haute pression fixes de marque ICA IP Cleaning sur les sites des Parcs départementaux d'Annecy, Ayze et Thonon les Bains
Description : Lot n°2
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Options :
Description des options : Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Savoie
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 26,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'intervention en cas de panne en jours ouvrés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860882
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860882
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:00
Lieu : Annecy
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Maintenance d'un nettoyeur haute pression fixe de marque MAZZONI sur le site du Parc départemental d'Ayze
Description : Lot n°3
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Options :
Description des options : Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Savoie
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'intervention en cas de panne en jours ouvrés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860882
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860882
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:00
Lieu : Annecy
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Maintenance d'une cabine de peinture poids lourds de marque EUROPA sur le site du Parc départemental d'Annecy
Description : Lot n°4
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50530000 Services de réparation et d'entretien de machines
Options :
Description des options : Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de la Haute-Savoie
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la notification du contrat reconductible expressément 3 fois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'intervention en cas de panne en jours ouvrés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860882
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860882
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 14:00
Lieu : Annecy
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Haute-Savoie
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CB0703AA-061D-0BDF-572BC0A984EAD313
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : 86298
Adresse postale : 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : SADDIER Martiel
Adresse électronique : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450332132
Adresse internet : http://www.hautesavoie.fr
Profil de l’acheteur : http://www.hautesavoie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : CB0703CF-C817-3850-CD63BC18AD9B6ADB
Adresse postale : 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444
Ville : Annecy Cedex
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Adresse électronique : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450335148
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : CB0703E3-D8CF-15C6-A85D873F9B511B23
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement : CB0703F4-02F3-DB43-253C89190F3F8DD3
Adresse postale : 107 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69418
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement : CB070406-FA9C-90DD-B07F307D77094365
Adresse postale : 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
Ville : Annecy
Code postal : 74041
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Services de la Commande Publique
Adresse électronique : dacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone : 0450332132
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1be8f5fc-efd6-409c-a46d-b2e0e668b5ff - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/09/2026 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>