16 https://www.achatspublicscorse.com https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS Hameau de Figarella SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 26200012800013 Fabien REFEUILLE +33 495332403 f.refeuille@lestilleuls.corsica https://bastia.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Bastia VILLA MONTEPIANO CHEMIN MONTEPIANO Bastia cedex 20407 FRM02 FRA 17200005100026 greffe du tribunal administratif +33 495328866 greffe.ta-bastia@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 fa5154ef-4d4f-45d9-ab67-a4d43eb9bb3d f067f038-0ded-4948-85c9-488d41cf75b0 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatspublicscorse.com la health ORG-0001 epo-procurement-document 10 10 Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. open all false 2026/001 TRANSPORTS COLLECTIFS DES USAGERS EXTERNES ET INTERNES DE L' I.M.E. LES TILLEULS TRANSPORTS COLLECTIFS DES USAGERS EXTERNES ET INTERNES DE L' I.M.E. LES TILLEULS services Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, le candidat transmet impérativement sa demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.achatspublicscorse.com 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false Règlement de consultation non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 DCE non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-07+02:00 15:00:00+02:00 false none none Lot 1 LIGNE FIGARELLA-POGGIO MEZZANA LIGNE FIGARELLA-POGGIO MEZZANA services Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 53 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 3 USAGERS INTERNES DEMEURANT A POGGIO MEZZANA, FOLELLI ET BORGO ARRIVE SUR SITE LUNDI 9H- DÉPART VENDREDI 13H30 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false Règlement de consultation non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 DCE non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-07+02:00 15:00:00+02:00 false none none Lot 2 LIGNE FIGARELLA-LUCCIANA LIGNE FIGARELLA-LUCCIANA services Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 30 KM ENVIRON Informations complémentaires : 3 USAGERS EXTERNE DEMEURANT A LUCCIANA, BORGO ET BIGUGLIA ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H- DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 - DEPART VENDREDI 13H30 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false Règlement de consultation non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 DCE non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-07+02:00 15:00:00+02:00 false none none Lot 3 LIGNE FIGARELLA-CALENZANA LIGNE FIGARELLA-CALENZANA services Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 125 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 4 USAGER DEMEURANT A CALENZANA 1 USAGER DEMEURANT A ILE ROUSSE ARRIVE SUR SITE LUNDI 9H- DÉPART VENDREDI 13H30 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false Règlement de consultation non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 DCE non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-07+02:00 15:00:00+02:00 false none none Lot 4 LIGNE FIGARELLA-OLETTA LIGNE FIGARELLA-OLETTA services Quantité ou étendue : DISTANCE 32 KM ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A OLETTA 4 JOURS PAR SEMAINE 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A OLMETA DI TUDA ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H- DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 - DEPART VENDREDI 13H30 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 48 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false Règlement de consultation non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 DCE non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-07+02:00 15:00:00+02:00 false none none Lot 6 LIGNE FIGARELLA-VESCOVATO LIGNE FIGARELLA-VESCOVATO services Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 37 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 3 USAGER DEMEURANT A VESCOVATO ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H- DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 - DEPART VENDREDI 13H30 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 48 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds false Règlement de consultation non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 DCE non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-07+02:00 15:00:00+02:00 false none none Lot 7 LIGNE FIGARELLA-VENZOLASCA LIGNE FIGARELLA-VENZOLASCA services Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 39 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A VENZOLASCA 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A LUCCIANA ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H- DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 - DEPART VENDREDI 13H30 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 48 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds false Règlement de consultation non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 DCE non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-07+02:00 15:00:00+02:00 false none none Lot 8 LIGNE FIGARELLA-CORTE LIGNE FIGARELLA-CORTE services Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 80 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER INTERNE DEMEURANT A CORTE ARRIVE SUR SITE LUNDI 9H- DÉPART VENDREDI 13H30 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 48 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds false Règlement de consultation non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 DCE non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 cost Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-07+02:00 15:00:00+02:00 false none none Lot 9 LIGNE FIGARELLA-MONTE LIGNE FIGARELLA-MONTE services Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 47 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A MONTE 2 USAGER INTERNE DEMEURANT A BASTIA 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A VILLE DE PIETRABUGNO ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H- DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 - DEPART VENDREDI 13H30 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 48 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds false Règlement de consultation non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 DCE non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756 Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-07+02:00 15:00:00+02:00 false none none Lot 10 LIGNE BUS FURIANI - MONTESORO - HOPITAL - St JOSEPH - CENTRE VILLE - FIGARELLA LIGNE BUS FURIANI - MONTESORO - HOPITAL - St JOSEPH - CENTRE VILLE - FIGARELLA services TRANSPORT ALLER-RETOUR D'USAGERS EXTERNES SUR LE TRAJET EN BUS FURIANI-FIGARELLA Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 24 KMS ENVIRON 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 48 26-86435 3.2.5 INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS 2026-09-08 2026-10-07T15:00:00+02:00 2026-10-07 347 Transport 20B TRANSPORTS COLLECTIFS DES USAGERS EXTERNES ET INTERNES DE L' I.M.E. LES TILLEULS Avis de marché - Avis n° 26-86435 du 07/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 20B
Annonce n° 26-86435
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRANSPORTS COLLECTIFS DES USAGERS EXTERNES ET INTERNES DE L' I.M.E. LES TILLEULS
Description : TRANSPORTS COLLECTIFS DES USAGERS EXTERNES ET INTERNES DE L' I.M.E. LES TILLEULS
Identifiant de la procédure : f067f038-0ded-4948-85c9-488d41cf75b0
Identifiant interne : 2026/001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, le candidat transmet impérativement sa demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.achatspublicscorse.com
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LIGNE FIGARELLA-POGGIO MEZZANA
Description : LIGNE FIGARELLA-POGGIO MEZZANA
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 53 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 3 USAGERS INTERNES DEMEURANT A POGGIO MEZZANA, FOLELLI ET BORGO ARRIVE SUR SITE LUNDI 9H- DÉPART VENDREDI 13H30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Fiabilité et confort des véhicules
Description : Fiabilité et confort des véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756, https://www.achatspublicscorse.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatspublicscorse.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 1 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements.
Montage financier : Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LIGNE FIGARELLA-LUCCIANA
Description : LIGNE FIGARELLA-LUCCIANA
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 30 KM ENVIRON Informations complémentaires : 3 USAGERS EXTERNE DEMEURANT A LUCCIANA, BORGO ET BIGUGLIA ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H- DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 - DEPART VENDREDI 13H30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Fiabilité et confort des véhicules
Description : Fiabilité et confort des véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756, https://www.achatspublicscorse.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatspublicscorse.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 1 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements.
Montage financier : Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LIGNE FIGARELLA-CALENZANA
Description : LIGNE FIGARELLA-CALENZANA
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 125 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 4 USAGER DEMEURANT A CALENZANA 1 USAGER DEMEURANT A ILE ROUSSE ARRIVE SUR SITE LUNDI 9H- DÉPART VENDREDI 13H30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Fiabilité et confort des véhicules
Description : Fiabilité et confort des véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756, https://www.achatspublicscorse.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatspublicscorse.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 1 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements.
Montage financier : Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LIGNE FIGARELLA-OLETTA
Description : LIGNE FIGARELLA-OLETTA
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité ou étendue : DISTANCE 32 KM ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A OLETTA 4 JOURS PAR SEMAINE 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A OLMETA DI TUDA ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H- DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 - DEPART VENDREDI 13H30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Fiabilité et confort des véhicules
Description : Fiabilité et confort des véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756, https://www.achatspublicscorse.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatspublicscorse.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 1 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements.
Montage financier : Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : LIGNE FIGARELLA-LURI
Description : LIGNE FIGARELLA-LURI
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 29 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A LURI 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A ERBALUNGA ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H- DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 - DEPART VENDREDI 13H30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Fiabilité et confort des véhicules
Description : Fiabilité et confort des véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756, https://www.achatspublicscorse.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatspublicscorse.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 1 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements.
Montage financier : Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : LIGNE FIGARELLA-VESCOVATO
Description : LIGNE FIGARELLA-VESCOVATO
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 37 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 3 USAGER DEMEURANT A VESCOVATO ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H- DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 - DEPART VENDREDI 13H30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Fiabilité et confort des véhicules
Description : Fiabilité et confort des véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756, https://www.achatspublicscorse.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatspublicscorse.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 1 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements.
Montage financier : Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : LIGNE FIGARELLA-VENZOLASCA
Description : LIGNE FIGARELLA-VENZOLASCA
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 39 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A VENZOLASCA 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A LUCCIANA ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H- DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 - DEPART VENDREDI 13H30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Fiabilité et confort des véhicules
Description : Fiabilité et confort des véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756, https://www.achatspublicscorse.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatspublicscorse.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 1 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements.
Montage financier : Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : LIGNE FIGARELLA-CORTE
Description : LIGNE FIGARELLA-CORTE
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 80 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER INTERNE DEMEURANT A CORTE ARRIVE SUR SITE LUNDI 9H- DÉPART VENDREDI 13H30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Fiabilité et confort des véhicules
Description : Fiabilité et confort des véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756, https://www.achatspublicscorse.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatspublicscorse.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 1 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements.
Montage financier : Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : LIGNE FIGARELLA-MONTE
Description : LIGNE FIGARELLA-MONTE
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 47 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A MONTE 2 USAGER INTERNE DEMEURANT A BASTIA 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A VILLE DE PIETRABUGNO ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H- DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 - DEPART VENDREDI 13H30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Nom : Fiabilité et confort des véhicules
Description : Fiabilité et confort des véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756, https://www.achatspublicscorse.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatspublicscorse.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 1 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements.
Montage financier : Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : LIGNE BUS FURIANI - MONTESORO - HOPITAL - St JOSEPH - CENTRE VILLE - FIGARELLA
Description : LIGNE BUS FURIANI - MONTESORO - HOPITAL - St JOSEPH - CENTRE VILLE - FIGARELLA
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : HAMEAU DE FIGARELLA
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : TRANSPORT ALLER-RETOUR D'USAGERS EXTERNES SUR LE TRAJET EN BUS FURIANI-FIGARELLA Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 24 KMS ENVIRON
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Fiabilité et confort des véhicules
Description : Fiabilité et confort des véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatspublicscorse.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=3756, https://www.achatspublicscorse.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatspublicscorse.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 1 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements.
Montage financier : Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS
Numéro d’enregistrement : 26200012800013
Adresse postale : Hameau de Figarella
Ville : SANTA MARIA DI LOTA
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Fabien REFEUILLE
Adresse électronique : f.refeuille@lestilleuls.corsica
Téléphone : +33 495332403
Adresse internet : https://www.achatspublicscorse.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatspublicscorse.com
Profil de l’acheteur : https://www.achatspublicscorse.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : 17200005100026
Adresse postale : VILLA MONTEPIANO CHEMIN MONTEPIANO
Ville : Bastia cedex
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : greffe du tribunal administratif
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone : +33 495328866
Adresse internet : https://bastia.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fa5154ef-4d4f-45d9-ab67-a4d43eb9bb3d - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/09/2026 à 11:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/09/2026
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L’essentiel du marché

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