16 https://www.marches-securises.fr http://www.cotedor.fr ORG-0001 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501 21 Dijon CEDEX 21035 FRC11 FRA 22210001800019 +33 380636917 dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 +33 380739100 +33 380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 539d51e8-e4d4-4d9a-966e-0abd6edc973d 26a9cd8d-9240-42bf-8598-f03eb3d33ffb 2026-09-07Z 14:39:14Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-sitn-other exg-sitn-bankr exg-crim-corrpt exg-sitn-cred-arran exg-crim-part exg-mis-distortion exg-mis-bre-env-law exg-crim-laund exg-crim-fraud exg-crim-traffick exg-sitn-insolvency exg-mis-bre-lab-law exg-sitn-liq-admin exg-mis-misrepresent exg-mis-partic-confl exg-mis-prep-confl exg-mis-sanction exg-mis-bre-soc-law exg-sitn-as-susp exg-crim-terror 2 2 open all false 0926suivicoursdeau Suivi qualitatif et quantitatif des cours d’eau de la Côte-d’Or sur la période 2027 à 2030 Le présent accord-cadre a pour objet le suivi qualitatif et quantitatif des cours d'eau de la Côte-d'Or sur la période 2027-2030. Ce suivi s'opère via la réalisation de jaugeages, de mesures et de prélèvements en rivières sur le département de la Côte-d'Or mais aussi le transport des échantillons vers les laboratoires d'analyses, l'analyse de certains paramètres, la maintenance de station hydrométrique, la mise en forme des données et la rédaction de rapports d'opération et d'interprétation. services 920000 768000 71350000 Les prestations feront l'objet d'accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. La durée des accords-cadre est fixée à 4 ans (48 mois) à compter de leur date de notification. Les accords-cadres ne seront pas reconduits. Lot 1 : Sans minimum - Maximum : 480 000 EUR HT Lot 2 : Sans minimum - Maximum : 440 000 EUR HT Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true 2030 allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed true Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-10-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 1 : Suivi quantitatif cours d'eau et sources de Côte-d'Or Jaugeages de cours d'eau en basses eaux et hautes eaux ; Relève et mise en forme des données issues des stations hydrométriques ; Maintenance du parc de stations hydrométriques ; Élaboration de fiche station et de rapports d'opération et d'interprétation. services Sans minimum Maximum : 480 000 € HT other 480000 400000 71350000 Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA 48 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true 2030 allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document true Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. no required not-allowed true Se référer au règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2026-10-15+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-16+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot 2 : Suivi qualitatif des cours d'eau de Côte-d'Or Réalisation de prélèvements et de mesures in-situ ; Acheminement des prélèvements aux laboratoires d'analyse ; Élaboration de fiche station et de rapports d'opération et d'interprétation. services Sans minimum Maximum : 440 000 € HT other 440000 368000 71350000 Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA 48 Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. 0 26-86616 3.2.5 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) 2026-09-08 2026-10-15T17:00:00+02:00 2026-10-15 274 Prestations de services 21 Suivi qualitatif et quantitatif des cours d’eau de la Côte-d’Or sur la période 2027 à 2030 Avis de marché - Avis n° 26-86616 du 07/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-86616
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Suivi qualitatif et quantitatif des cours d’eau de la Côte-d’Or sur la période 2027 à 2030
Description : Le présent accord-cadre a pour objet le suivi qualitatif et quantitatif des cours d'eau de la Côte-d'Or sur la période 2027-2030. Ce suivi s'opère via la réalisation de jaugeages, de mesures et de prélèvements en rivières sur le département de la Côte-d'Or mais aussi le transport des échantillons vers les laboratoires d'analyses, l'analyse de certains paramètres, la maintenance de station hydrométrique, la mise en forme des données et la rédaction de rapports d'opération et d'interprétation.
Identifiant de la procédure : 26a9cd8d-9240-42bf-8598-f03eb3d33ffb
Identifiant interne : 0926suivicoursdeau
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71350000 Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. La durée des accords-cadre est fixée à 4 ans (48 mois) à compter de leur date de notification. Les accords-cadres ne seront pas reconduits. Lot 1 : Sans minimum - Maximum : 480 000 EUR HT Lot 2 : Sans minimum - Maximum : 440 000 EUR HT
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 768,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
État de cessation d’activités :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Suivi quantitatif cours d'eau et sources de Côte-d'Or
Description : Jaugeages de cours d'eau en basses eaux et hautes eaux ; Relève et mise en forme des données issues des stations hydrométriques ; Maintenance du parc de stations hydrométriques ; Élaboration de fiche station et de rapports d'opération et d'interprétation.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71350000 Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Maximum : 480 000 € HT
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Suivi qualitatif des cours d'eau de Côte-d'Or
Description : Réalisation de prélèvements et de mesures in-situ ; Acheminement des prélèvements aux laboratoires d'analyse ; Élaboration de fiche station et de rapports d'opération et d'interprétation.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71350000 Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
Options :
Description des options : Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 368,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 440,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans minimum Maximum : 440 000 € HT
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d’enregistrement : 22210001800019
Département : 21
Adresse postale : 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Ville : Dijon CEDEX
Code postal : 21035
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr
Téléphone : +33 380636917
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.cotedor.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Télécopieur : +33 380733989
Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 539d51e8-e4d4-4d9a-966e-0abd6edc973d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/09/2026 à 14:39
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/09/2026
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L’essentiel du marché

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