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         <organisme>
            <nomOfficiel>Commune De Six-Fours-Les-Plages</nomOfficiel>
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            <codeIdentificationNational>21830129900010</codeIdentificationNational>
            <ville>SIX-FOURS-LES-PLAGES</ville>
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                  <grpCoordonnateur>La ville de Six-Fours-les-Plages est désignée coordonnateur du groupement de commandes</grpCoordonnateur>
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         <attribution>
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               <idWeb>26-31321</idWeb>
            </avisInitial>
            <natureMarche>
               <intitule>Travaux de réfection de peinture pour les bâtiments communaux et le CCAS pour les années 2026-2027-2028 et 2029</intitule>
               <codeCPV>
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                     <classPrincipale>45442100</classPrincipale>
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               </natureMarche>
               <description>Un groupement de commandes a été constitué  entre la Commune et le CCAS de SIX FOURS LES PLAGES pour la réalisation  de travaux de réfection de peinture sur les bâtiments communaux et du CCAS .La ville de Six-Fours-les-Plages est désignée «Coordonnateur» du groupement de commandes.
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires donnant lieu à l'émission de bons de commande.
La consultation donnera lieu à la signature de plusieurs contrats avec au MAXIMUM TROIS TITULAIRES.
Durée: de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026, au titre de l'année 2026,reconductible TROIS fois pour UN AN soit au maximum jusqu'au 31/12/2029.
Montants limites  par période en  euro(s) HT par attributaire:
VILLE:  Minimum 10 000  euro(s)  HT - Maximum : 60 000  euro(s)  HT
CCAS:  Minimum  0 - Maximum : 10 000  euro(s)  HT
L'ensemble des travaux commandés, tout attributaire confondu, ne pourra dépasser par période un MAXIMUM fixé à 180 000  euro(s)  HT partie Ville et 30 000  euro(s)  HT partie CCAS</description>
               <criteresAttrib>Valeur Technique : 60%
Prix : 40%</criteresAttrib>
            </natureMarche>
            <attributionMarche>Nombre d'offres reçues : 14
Date d'attribution : 26/08/26
Marché n° : 26055 - 26056
Societe Azur Provence Peinture, 92 Rue Philémon Laugier, 83400 Hyeres
Montant Ht  : 280 000,00 Euros
Sous-traitance : non.
Marché n° : 26055 - 26056
Robert Christopher, 398 Av Henri Guillaume, 83500 La Seyne-Sur-Mer
Montant Ht  : 280 000,00 Euros
Sous-traitance : non.
Marché n° : 26055 - 26056
Entreprise Ventre, 117 Tra De La Montre, 13011 Marseille 11
Montant Ht  : 280 000,00 Euros
Sous-traitance : non.
Renseignements complémentaires : 
Accord-cadres à bons de commande et marché multi attributaires. L'accord-cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026, puis reconductible 3 fois, par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2029, par tacite reconduction, avec les montants limites suivants pour la période initiale allant de la date de notification au 31 décembre 2026, puis pour chacune des années 2027, 2028 et 2029.
Partie ville : mini : 30 000  euro(s)  Ht/maxi : 180 000  euro(s)  Ht pour l'ensemble des attributaires soit mini 10 000  euro(s)  Ht/maxi : 60 000  euro(s)  Ht par titulaire
Partie Ccas : mini : Sans / maxi : 30 000  euro(s)  Ht pour l'ensemble des attributaires soit maxi : 10 000  euro(s)  Ht par titulaire
Montant annuel des offres retenues (ville et Ccas) :
1) Robert Christopher : 73 332,50  euro(s)  Ht
2) Entreprise Ventre : 68 908,65  euro(s)  Ht
3) Societe Azur Provence Peinture (Sapp) : 81 428  euro(s)  Ht
Date de signature des marchés : 12/08/2026
Date de notification des marchés : 26/08/2026
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés Publics.
Référence de la publicité au Boamp : Avis N°26-31321 envoyé le 26/03/2026
Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.info
Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme</attributionMarche>
         </attribution>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>26-86977</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
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      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Commune De Six-Fours-Les-Plages</NOMORGANISME>
         <DATE_PUBLICATION>2026-09-08</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-12-06</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>264</CODE>
               <LIBELLE>Peinture (travaux)</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
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         <DEP_PUBLICATION>83</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Travaux de réfection de peinture pour les bâtiments communaux et le Ccas pour les années 2026-2027-2028 et 2029</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de résultat de marché - Avis n° 26-86977 du 08/09/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de résultat de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de résultat de marché - Avis n° 26-86977 du 08/09/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de résultat de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>83</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-86977</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Reference de l'avis initial</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Annonce n°</span>
            <span>26-31321</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Commune De Six-Fours-Les-Plages</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21830129900010</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>SIX-FOURS-LES-PLAGES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>83140</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du coordinateur du groupement : </span>La ville de Six-Fours-les-Plages est désignée coordonnateur du groupement de commandes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>83</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de réfection de peinture pour les bâtiments communaux et le CCAS pour les années 2026-2027-2028 et 2029</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45442100</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Un groupement de commandes a été constitué  entre la Commune et le CCAS de SIX FOURS LES PLAGES pour la réalisation  de travaux de réfection de peinture sur les bâtiments communaux et du CCAS .La ville de Six-Fours-les-Plages est désignée «Coordonnateur» du groupement de commandes.
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires donnant lieu à l'émission de bons de commande.
La consultation donnera lieu à la signature de plusieurs contrats avec au MAXIMUM TROIS TITULAIRES.
Durée: de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026, au titre de l'année 2026,reconductible TROIS fois pour UN AN soit au maximum jusqu'au 31/12/2029.
Montants limites  par période en  euro(s) HT par attributaire:
VILLE:  Minimum 10 000  euro(s)  HT - Maximum : 60 000  euro(s)  HT
CCAS:  Minimum  0 - Maximum : 10 000  euro(s)  HT
L'ensemble des travaux commandés, tout attributaire confondu, ne pourra dépasser par période un MAXIMUM fixé à 180 000  euro(s)  HT partie Ville et 30 000  euro(s)  HT partie CCAS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur Technique : 60%
Prix : 40%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Attribution du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des
                                    lots :
                                </span>
         </div>
         <div>Nombre d'offres reçues : 14
Date d'attribution : 26/08/26
Marché n° : 26055 - 26056
Societe Azur Provence Peinture, 92 Rue Philémon Laugier, 83400 Hyeres
Montant Ht  : 280 000,00 Euros
Sous-traitance : non.
Marché n° : 26055 - 26056
Robert Christopher, 398 Av Henri Guillaume, 83500 La Seyne-Sur-Mer
Montant Ht  : 280 000,00 Euros
Sous-traitance : non.
Marché n° : 26055 - 26056
Entreprise Ventre, 117 Tra De La Montre, 13011 Marseille 11
Montant Ht  : 280 000,00 Euros
Sous-traitance : non.
Renseignements complémentaires : 
Accord-cadres à bons de commande et marché multi attributaires. L'accord-cadre est conclu pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026, puis reconductible 3 fois, par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2029, par tacite reconduction, avec les montants limites suivants pour la période initiale allant de la date de notification au 31 décembre 2026, puis pour chacune des années 2027, 2028 et 2029.
Partie ville : mini : 30 000  euro(s)  Ht/maxi : 180 000  euro(s)  Ht pour l'ensemble des attributaires soit mini 10 000  euro(s)  Ht/maxi : 60 000  euro(s)  Ht par titulaire
Partie Ccas : mini : Sans / maxi : 30 000  euro(s)  Ht pour l'ensemble des attributaires soit maxi : 10 000  euro(s)  Ht par titulaire
Montant annuel des offres retenues (ville et Ccas) :
1) Robert Christopher : 73 332,50  euro(s)  Ht
2) Entreprise Ventre : 68 908,65  euro(s)  Ht
3) Societe Azur Provence Peinture (Sapp) : 81 428  euro(s)  Ht
Date de signature des marchés : 12/08/2026
Date de notification des marchés : 26/08/2026
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés Publics.
Référence de la publicité au Boamp : Avis N°26-31321 envoyé le 26/03/2026
Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.info
Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme</div>
      </div>
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      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>08/09/2026</div>
   </body>
</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
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   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune De Six-Fours-Les-Plages</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Un groupement de commandes a été constitué entre la Commune et le CCAS de SIX FOURS
            LES PLAGES pour la réalisation de travaux de réfection de peinture sur les bâtiments
            communaux et du CCAS .La ville de Six-Fours-les-Plages est désignée «Coordonnateur»
            du groupement de commandes. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires donnant
            lieu à l'émission de bons de commande. La consultation donnera lieu à la signature
            de plusieurs contrats avec au MAXIMUM TROIS TITULAIRES. Durée: de sa date de notification
            jusqu'au 31/12/2026, au titre de l'année 2026,reconductible TROIS fois pour UN AN
            soit au maximum jusqu'au 31/12/2029. Montants limites par période en euro(s) HT par
            attributaire: VILLE: Minimum 10 000 euro(s) HT - Maximum : 60 000 euro(s) HT CCAS:
            Minimum 0 - Maximum : 10 000 euro(s) HT L'ensemble des travaux commandés, tout attributaire
            confondu, ne pourra dépasser par période un MAXIMUM fixé à 180 000 euro(s) HT partie
            Ville et 30 000 euro(s) HT partie CCAS</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul></ul>
   </body>
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