400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 1 CON-0001 0 LOT-0001 TEN-0001 280000 no TPA-0001 LOT-0001 DIGITECH CON-0001 2026-07-20+02:00 ORG-0001 26024 TEN-0001 TPA-0001 DIGITECH ORG-0002 34 ORG-0001 Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne Marne-la-vallée cedex 77207 FR102 FRA 20005795800015 LECACHEUR BURAT SANDRINE - 01 60 37 24 24 marches@agglo-pvm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général De Gaulle BP8630 Melun 77008 FR102 FRA 17750111101177 +33160566630 greffe.tamelun@juradm.fr sme ORG-0002 DIGITECH Marseille Cedex 16 13322 FRL04 FRA 384617031 ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris Préfecture de la région IledeFrance, Préfecture de Paris 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA 177550000600024 2.3 eforms-sdk-1.13 07cd6e8c-1eb6-417b-8e31-24aa21f974c0 15d30691-f139-4025-b377-0b8e4bceec48 2026-09-07+02:00 15:53:14+02:00 01 32014L0025 can-social FRA la gen-pub ORG-0001 neg-wo-call exclusive Le titulaire détient les droits d'exclusivité pour les paramétrages, l'assistance technique et fonctionnelle, les contrats de maintenance, les contrats d'assistance Prémium, les formations, les développements spécifiques et les modules complémentaires. À titre informatif, la société DIGITECH a transmis un certificat d'exclusivité et le service opérationnel a établi une note justifiant le maintien des prestations du présent marché en exclusivité. 26024 Maintenance, assistance et acquisition de modules complémentaires et prestations annexes des progiciels AIRS Courrier et ADEL Délib Le marché a pour objet la maintenance annuelle, la demande de paramétrages, d'acquisition de nouveaux modules et formations liées aux progiciels AIRS Courriers et ADEL Délib. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. Le titulaire détient les droits d'exclusivité pour les paramétrages, l'assistance technique et fonctionnelle, les contrats de maintenance, les contrats d?assistance Prémium, les formations, les développements spécifiques et les modules complémentaires. supplies 280000 48223000 FR102 FRA LOT-0001 Marché passé en exclusivité price L’offre du soumissionnaire sera analysée en fonction des pièces demandées à l’article 9 du RC et de l’adéquation avec le besoin de la CAPVM. quality L’offre du soumissionnaire sera analysée en fonction des pièces demandées à l’article 9 du RC et de l’adéquation avec le besoin de la CAPVM. ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 none none Maintenance, assistance et acquisition de modules complémentaires et prestations annexes des progiciels AIRS Courrier et ADEL Délib Le marché a pour objet la maintenance annuelle, la demande de paramétrages, d'acquisition de nouveaux modules et formations liées aux progiciels AIRS Courriers et ADEL Délib. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. Le titulaire détient les droits d'exclusivité pour les paramétrages, l'assistance technique et fonctionnelle, les contrats de maintenance, les contrats d'assistance Prémium, les formations, les développements spécifiques et les modules complémentaires. supplies 48223000 FR102 FRA 2026-07-20+02:00 48 2000-01-01Z 26-86687 3.2.5 Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne DIGITECH 2026-09-09 2026-11-14 186 Logiciel 77 Maintenance, assistance et acquisition de modules complémentaires et prestations annexes des progiciels AIRS Courrier et ADEL Délib Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-86687 du 07/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-86687
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance, assistance et acquisition de modules complémentaires et prestations annexes des progiciels AIRS Courrier et ADEL Délib
Description : Le marché a pour objet la maintenance annuelle, la demande de paramétrages, d'acquisition de nouveaux modules et formations liées aux progiciels AIRS Courriers et ADEL Délib. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. Le titulaire détient les droits d'exclusivité pour les paramétrages, l'assistance technique et fonctionnelle, les contrats de maintenance, les contrats d?assistance Prémium, les formations, les développements spécifiques et les modules complémentaires.
Identifiant de la procédure : 15d30691-f139-4025-b377-0b8e4bceec48
Identifiant interne : 26024
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48223000 Logiciels de courrier électronique
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance, assistance et acquisition de modules complémentaires et prestations annexes des progiciels AIRS Courrier et ADEL Délib
Description : Le marché a pour objet la maintenance annuelle, la demande de paramétrages, d'acquisition de nouveaux modules et formations liées aux progiciels AIRS Courriers et ADEL Délib. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP. Le titulaire détient les droits d'exclusivité pour les paramétrages, l'assistance technique et fonctionnelle, les contrats de maintenance, les contrats d'assistance Prémium, les formations, les développements spécifiques et les modules complémentaires.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48223000 Logiciels de courrier électronique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 48 Mois
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : L’offre du soumissionnaire sera analysée en fonction des pièces demandées à l’article 9 du RC et de l’adéquation avec le besoin de la CAPVM.
Critère :
Type : Qualité
Description : L’offre du soumissionnaire sera analysée en fonction des pièces demandées à l’article 9 du RC et de l’adéquation avec le besoin de la CAPVM.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Marché passé en exclusivité
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris Préfecture de la région IledeFrance, Préfecture de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 400,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : Le titulaire détient les droits d'exclusivité pour les paramétrages, l'assistance technique et fonctionnelle, les contrats de maintenance, les contrats d'assistance Prémium, les formations, les développements spécifiques et les modules complémentaires. À titre informatif, la société DIGITECH a transmis un certificat d'exclusivité et le service opérationnel a établi une note justifiant le maintien des prestations du présent marché en exclusivité.
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DIGITECH
Offre :
Identifiant de l’offre : DIGITECH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 280,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26024
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Numéro d’enregistrement : 20005795800015
Ville : Marne-la-vallée cedex
Code postal : 77207
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : LECACHEUR BURAT SANDRINE -
Adresse électronique : marches@agglo-pvm.fr
Téléphone : 01 60 37 24 24
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17750111101177
Adresse postale : 43 rue du Général De Gaulle BP8630
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tamelun@juradm.fr
Téléphone : +33160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : DIGITECH
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 384617031
Ville : Marseille Cedex 16
Code postal : 13322
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris Préfecture de la région IledeFrance, Préfecture de Paris
Numéro d’enregistrement : 177550000600024
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 07cd6e8c-1eb6-417b-8e31-24aa21f974c0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 07/09/2026 à 15:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/09/2026
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L’essentiel du marché

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