16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DA0E347E-9F7F-935A-2CA745D09D3A3935 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-blagnac.fr ORG-0002 MAIRIE DE BLAGNAC 1 Place des Arts Blagnac 31700 FRJ23 FRA 20986 CARLES JOSEPH Maire 0561717200 0561717273 contact@mairie-blagnac.fr ORG-0003 Ville de Blagnac 1 Place Des Arts Blagnac 31700 FRJ23 FRA DA0E34CE-A740-8912-69B14D3E1F61717E https://www.mairie-blagnac.fr/ma-mairie/marches-publics/achat-et-marches-publics/acces-aux-consultations-en-cours 0661717200 contact@mairie-blagnac.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA DA0E34E7-9DF2-8505-771021F66FF27C9D 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 Mairie de Blagnac Place des Arts Blagnac 31700 FRJ23 FRA DA0E3505-F688-7679-2A38A38EA126522C M. le médiateur interne chargé des relations avec les entreprises 0561717200 mediation-dcp@mairie-blagnac.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 6f6edd91-90c5-412a-b574-53ebb83b0bce 2b95bf98-a77f-4aba-b397-abf064e2733a 2026-09-07+02:00 16:10:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.mairie-blagnac.fr/ma-mairie/marches-publics/achat-et-marches-publics/acces-aux-consultations-en-cours la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 202609 Marché de contrôles techniques et de coordinations SPS La Ville de Blagnac lance une consultation, par voie d'appel d'offres ouvert, relative aux contrôles techniques et des coordinations SPS des travaux. Les prestations sont réparties en 2 lots : lot 01 : Contrôles techniques des travaux de la Ville lot 02 : Coordinations SPS des travaux de la Ville L'accord-cadre avec minimum et maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa notification si elle est postérieure et peut être reconduit 3 fois par période de 1 an services Le détail des sous critères de jugement figure au Règlement de la consultation. Des variantes sont prévues au marché 1200000 71631300 71631300 FRJ23 FRA LOT-0001 slc-abil-facil-tools Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat slc-stand-other La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1) Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connustout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle) allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1869012 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869012 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. En application du budget principal de la Ville per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 65 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869012 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 14:00:00+02:00 Blagnac false 1 fa-wo-rc none 01 Contrôles techniques des travaux de la Ville Contrôles techniques des travaux de la Ville/Montant minimum par période : 30 000.00 euro(s) HT / Montant maximum par période : 200 000.00 euro(s) HT services other other 800000 71631300 71631300 Territoire de la Ville de Blagnac 31700 Blagnac FRJ23 FRA 2027-01-01+01:00 2028-01-03+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-abil-facil-tools Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat slc-stand-other La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1) Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connustout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle) allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1869012 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869012 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. En application du budget principal de la Ville per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 65 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869012 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 14:00:00+02:00 Blagnac false 1 fa-wo-rc none 02 Coordinations SPS des travaux de la Ville Coordinations SPS des travaux de la Ville /Montant minimum par période : 10 000.00 euro(s) HT / Montant maximum par période : 100 000.00 euro(s) HT services other other 400000 71631300 71317200 Territoire de la Ville de Blagnac 31700 Blagnac FRJ23 FRA 2027-01-01+01:00 2028-01-03+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-86707 3.2.5 MAIRIE DE BLAGNAC 2026-09-09 2026-10-12T12:00:00+02:00 2026-10-12 72 Contrôle technique 31 Marché de contrôles techniques et de coordinations SPS Avis de marché - Avis n° 26-86707 du 07/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-86707
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE BLAGNAC
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de contrôles techniques et de coordinations SPS
Description : La Ville de Blagnac lance une consultation, par voie d'appel d'offres ouvert, relative aux contrôles techniques et des coordinations SPS des travaux. Les prestations sont réparties en 2 lots : lot 01 : Contrôles techniques des travaux de la Ville lot 02 : Coordinations SPS des travaux de la Ville L'accord-cadre avec minimum et maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa notification si elle est postérieure et peut être reconduit 3 fois par période de 1 an
Identifiant de la procédure : 2b95bf98-a77f-4aba-b397-abf064e2733a
Identifiant interne : 202609
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le détail des sous critères de jugement figure au Règlement de la consultation. Des variantes sont prévues au marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Contrôles techniques des travaux de la Ville
Description : Contrôles techniques des travaux de la Ville/Montant minimum par période : 30 000.00 euro(s) HT / Montant maximum par période : 200 000.00 euro(s) HT
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1) Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connustout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869012
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869012
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/10/2026 à 14:00
Lieu : Blagnac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. En application du budget principal de la Ville
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Blagnac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Blagnac
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Coordinations SPS des travaux de la Ville
Description : Coordinations SPS des travaux de la Ville /Montant minimum par période : 10 000.00 euro(s) HT / Montant maximum par période : 100 000.00 euro(s) HT
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317200 Services de santé et de sécurité
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 03/01/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1) Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connustout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869012
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869012
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/10/2026 à 14:00
Lieu : Blagnac
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. En application du budget principal de la Ville
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Blagnac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Blagnac
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DA0E347E-9F7F-935A-2CA745D09D3A3935
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE BLAGNAC
Numéro d’enregistrement : 20986
Adresse postale : 1 Place des Arts
Ville : Blagnac
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : CARLES JOSEPH
Adresse électronique : contact@mairie-blagnac.fr
Téléphone : 0561717200
Télécopieur : 0561717273
Adresse internet : http://www.mairie-blagnac.fr
Profil de l’acheteur : https://www.mairie-blagnac.fr/ma-mairie/marches-publics/achat-et-marches-publics/acces-aux-consultations-en-cours
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Blagnac
Numéro d’enregistrement : DA0E34CE-A740-8912-69B14D3E1F61717E
Adresse postale : 1 Place Des Arts
Ville : Blagnac
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : https://www.mairie-blagnac.fr/ma-mairie/marches-publics/achat-et-marches-publics/acces-aux-consultations-en-cours
Adresse électronique : contact@mairie-blagnac.fr
Téléphone : 0661717200
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : DA0E34E7-9DF2-8505-771021F66FF27C9D
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Mairie de Blagnac
Numéro d’enregistrement : DA0E3505-F688-7679-2A38A38EA126522C
Adresse postale : Place des Arts
Ville : Blagnac
Code postal : 31700
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : M. le médiateur interne chargé des relations avec les entreprises
Adresse électronique : mediation-dcp@mairie-blagnac.fr
Téléphone : 0561717200
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6f6edd91-90c5-412a-b574-53ebb83b0bce - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/09/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/09/2026
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L’essentiel du marché

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