16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA ED5B6E53-D736-2564-B66C67E7C64F08B1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marches2.lyon.fr ORG-0002 Ville de Lyon Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin Lyon cedex 01 69205 FRK26 FRA 10805 Le Maire 0472103030 dcp.marches@mairie-lyon.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA ED5B6E7B-9575-0798-C9CB5D1FDB698A9E 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA ED5B6E8D-D200-4C42-FC818862CFECB1E4 0487635200 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d12f391e-6263-412c-95e3-95bde0d121f8 57c2c81a-1428-4346-aaa1-f0d6979e4e05 2026-09-08+02:00 01:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches2.lyon.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false A6CPLV10909 Prestations de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon Prestations de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon. Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 01/04/2027 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/03/2029. Ils sont reconductibles selon les modalités définies au CCAPC services Appel d'offres ouvert. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le nombre maximal de lots qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 1 lot pour les lots 1, 2, 3 et 4. Si un soumissionnaire est dans la situation de se voir attribuer un nombre de lot supérieur au nombre maximum ci-dessus, il sera fait application des dispositions suivantes : L'attribution des lots, après examen des offres, sera réalisée comme suit : Les lots seront analysés dans l'ordre suivant : 1, 4, 3, 2. Dès lors que l'offre du candidat arrive classée n°1 suite à l'analyse des offres du lot 1, le(s) offre(s)s pour le(s)autres lot(s), du même candidat est/sont exclues de l'analyse des lots suivants. Les dispositions ci-dessus sont applicables sous réserve d'avoir au minimum deux offres régulières pour chacun des lots. Le lot 7 est réservé à des Entreprises Adaptées (E.A) mentionnés aux articles L.5213-13, du code du travail ou à des Etablissements et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T) mentionnés à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes. Les lots 8 et 9 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail ou à des structures équivalentes 9804000 90911200 90911200 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1869171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171 7 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 17:00:00+02:00 Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 01 Nettoyage courant et exceptionnels multi sites et vitrerie Nettoyage courant et exceptionnels multi sites et vitrerie associées services Le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 3 100 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 1 500 000 euro(s) H.T other other 2480000 90911200 90911200 Lyon FRK26 FRA 2027-04-01+02:00 2029-03-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1869171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171 7 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 17:00:00+02:00 Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 02 Nettoyage des postes de polices et établissements culturels Nettoyage courant et exceptionnels des postes de polices et établissements culturels, vitrerie associée services Le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 1 500 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 750 000 euro(s) H.T other other 1200000 90911200 90911200 Lyon FRK26 FRA 2027-04-01+02:00 2029-03-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1869171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171 7 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 17:00:00+02:00 Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 03 Nettoyage courant et exceptionnel des postes de police et des établissements culturels et vitrerie associée Nettoyage courant et exceptionnel des postes de police et des établissements culturels et vitrerie associée services Le présent lot 3 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 2 100 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 1 100 000 euro(s) H.T other other 1660000 90911200 90911200 Lyon FRK26 FRA 2027-04-01+02:00 2029-03-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1869171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171 7 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 17:00:00+02:00 Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 04 Nettoyage spécialisé courant et exceptionnel multi sites et vitrerie associée Nettoyage spécialisé courant et exceptionnel multi sites et vitrerie associée services Le présent lot 4 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 4 600 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 2 300 000 euro(s) H.T other other 3720000 90911200 90911200 Lyon FRK26 FRA 2027-04-01+02:00 2029-03-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1869171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171 7 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 17:00:00+02:00 Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 05 Nettoyage de la vitrerie rive droite Nettoyage de la vitrerie rive droite services Le présent lot 5 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 500 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 250 000 euro(s) H.T other other 288000 90911200 90911200 Lyon FRK26 FRA 2027-04-01+02:00 2029-03-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1869171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171 7 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 17:00:00+02:00 Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 06 Nettoyage de la vitrerie rive gauche Nettoyage de la vitrerie rive gauche services Le présent lot 6 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 500 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 250 000 euro(s) H.T other other 180000 90911200 90911200 Lyon FRK26 FRA 2027-04-01+02:00 2029-03-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc LOT-0007 not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1869171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171 7 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 17:00:00+02:00 Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 07 Nettoyage courant de locaux réservé aux EA et ESAT Nettoyage courant de locaux réservé aux EA et ESAT services Le présent lot 7 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 250 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 125 000 euro(s) H.T other other 200000 90911200 90911200 Lyon FRK26 FRA 2027-04-01+02:00 2029-03-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc LOT-0008 not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1869171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171 7 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 17:00:00+02:00 Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 08 Nettoyage courant de locaux réservé aux SIAE Nettoyage courant de locaux réservé aux SIAE services Le présent lot 8 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 70 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 35 000 euro(s) H.T other other 56000 90911200 90911200 Lyon FRK26 FRA 2027-04-01+02:00 2029-03-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc LOT-0009 not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'expiration des accords-cadres not-allowed 1869171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171 7 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-13+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 17:00:00+02:00 Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels false 1 fa-wo-rc none 09 Nettoyage ponctuel de locaux réservé aux SIAE Nettoyage ponctuel de locaux situés dans le 8ème arrondissement réservé aux SIAE services Le présent lot 9 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 20 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 10 000 euro(s) H.T other other 20000 90911200 90911200 Lyon FRK26 FRA 2027-04-01+02:00 2029-03-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc 26-86833 3.2.5 Ville de Lyon 2026-09-09 2026-10-13T16:00:00+02:00 2026-10-13 239 Nettoyage de locaux 69 Prestations de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon Avis de marché - Avis n° 26-86833 du 07/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-86833
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon
Description : Prestations de nettoyage des locaux de la Ville de Lyon. Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 01/04/2027 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/03/2029. Ils sont reconductibles selon les modalités définies au CCAPC
Identifiant de la procédure : 57c2c81a-1428-4346-aaa1-f0d6979e4e05
Identifiant interne : A6CPLV10909
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,804,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le nombre maximal de lots qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 1 lot pour les lots 1, 2, 3 et 4. Si un soumissionnaire est dans la situation de se voir attribuer un nombre de lot supérieur au nombre maximum ci-dessus, il sera fait application des dispositions suivantes : L'attribution des lots, après examen des offres, sera réalisée comme suit : Les lots seront analysés dans l'ordre suivant : 1, 4, 3, 2. Dès lors que l'offre du candidat arrive classée n°1 suite à l'analyse des offres du lot 1, le(s) offre(s)s pour le(s)autres lot(s), du même candidat est/sont exclues de l'analyse des lots suivants. Les dispositions ci-dessus sont applicables sous réserve d'avoir au minimum deux offres régulières pour chacun des lots. Le lot 7 est réservé à des Entreprises Adaptées (E.A) mentionnés aux articles L.5213-13, du code du travail ou à des Etablissements et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T) mentionnés à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes. Les lots 8 et 9 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail ou à des structures équivalentes
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage courant et exceptionnels multi sites et vitrerie
Description : Nettoyage courant et exceptionnels multi sites et vitrerie associées
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 3 100 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 1 500 000 euro(s) H.T
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 17:00
Lieu : Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage des postes de polices et établissements culturels
Description : Nettoyage courant et exceptionnels des postes de polices et établissements culturels, vitrerie associée
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 1 500 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 750 000 euro(s) H.T
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 17:00
Lieu : Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Nettoyage courant et exceptionnel des postes de police et des établissements culturels et vitrerie associée
Description : Nettoyage courant et exceptionnel des postes de police et des établissements culturels et vitrerie associée
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,660,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 3 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 2 100 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 1 100 000 euro(s) H.T
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 17:00
Lieu : Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Nettoyage spécialisé courant et exceptionnel multi sites et vitrerie associée
Description : Nettoyage spécialisé courant et exceptionnel multi sites et vitrerie associée
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,720,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 4 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 4 600 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 2 300 000 euro(s) H.T
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 17:00
Lieu : Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Nettoyage de la vitrerie rive droite
Description : Nettoyage de la vitrerie rive droite
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 288,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 5 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 500 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 250 000 euro(s) H.T
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 17:00
Lieu : Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Nettoyage de la vitrerie rive gauche
Description : Nettoyage de la vitrerie rive gauche
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 6 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 500 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 250 000 euro(s) H.T
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 17:00
Lieu : Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Nettoyage courant de locaux réservé aux EA et ESAT
Description : Nettoyage courant de locaux réservé aux EA et ESAT
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 7 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 250 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 125 000 euro(s) H.T
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 17:00
Lieu : Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Nettoyage courant de locaux réservé aux SIAE
Description : Nettoyage courant de locaux réservé aux SIAE
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 56,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 8 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 70 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 35 000 euro(s) H.T
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 17:00
Lieu : Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Nettoyage ponctuel de locaux réservé aux SIAE
Description : Nettoyage ponctuel de locaux situés dans le 8ème arrondissement réservé aux SIAE
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2027
Date de fin de durée : 31/03/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible pour deux périodes d'un an selon les modalités définies au Ccapc
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'expiration des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot 9 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 20 000 euro(s) H.T - Pour chaque période de reconduction : 10 000 euro(s) H.T
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869171
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869171
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 17:00
Lieu : Dcp, 10 quai Jeanmoulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Une clause sociale d'exécution est prévue, selon les modalités définies au CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : ED5B6E53-D736-2564-B66C67E7C64F08B1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement : 10805
Adresse postale : Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville : Lyon cedex 01
Code postal : 69205
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : dcp.marches@mairie-lyon.fr
Téléphone : 0472103030
Adresse internet : http://marches2.lyon.fr
Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : ED5B6E7B-9575-0798-C9CB5D1FDB698A9E
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : ED5B6E8D-D200-4C42-FC818862CFECB1E4
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d12f391e-6263-412c-95e3-95bde0d121f8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2026 à 01:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/09/2026
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