142291.21 RES-0001 selec-w TEN-0001 142291.21 tenders 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 142291.21 tenders 1 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 129959.47 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 12331.74 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-08-03+02:00 Hôtel de la Communauté false 31601 TEN-0001 CON-0002 2026-08-03+02:00 Maisons du territoire false 31602 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 00B36325-CE90-FE4C-A477C6B492B46DE1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lehavreseinemetropole.fr/ ORG-0002 LE HAVRE SEINE METROPOLE Hotel De La Communaute 19 Rue Georges Braque Le Havre 76085 FRD22 FRA 57592 LE HAVRE SEINE METROPOLE 0235194545 secretariatcao@lehavremetro.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 00B3634C-C2BD-E247-CF29D33F0F9F8005 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 00B36375-BA79-61AA-4C0DD03CAC2570DB 0232081270 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 00B3639E-0696-C11C-5DE349EF1726A928 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 LA POSTE 9 Rue Du Colonel Pierre Avia Paris 15 75015 FR101 FRA 1788011-1-1-1 0667212195 florence.bouvaert@laposte.fr false UBO-0007 large ORG-0007 LA POSTE 9 Rue Du Colonel Pierre Avia Paris 15 75015 FR101 FRA 1788011-1-2-1 0667212195 florence.bouvaert@laposte.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 06bf50db-eb00-4528-b226-8136070738e7 9bf59dea-d732-4bf8-bb80-9b00da7c3f15 2026-09-08+02:00 10:10:55+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.mpe76.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26FS-LHSM-2048-X Prestations de traitement du courrier de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum mais avec un montant maximum de 850 000 euro(s) pour l'Hôtel de la Communauté urbaine (lot 1) et de 36 000 euro(s) pour les Maisons du territoire (lot 2). * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur services - Dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des Marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, Cs 70854, 76085 Le Havre cedex, entre 8h30 et 16h30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande. - Les montants indiqués s'entendent comme des montants de simulation de commande. Le lot 1 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 850 000 euro(s) sur les quatre années. Le lot 2 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 36 000 euro(s) sur les quatre années 64120000 64120000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 6 quality Valeur technique notée sur 20 poi-exa 4 price Prix des prestations notés sur 20 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 153347-2026 false fa-wo-rc none 1 Hôtel de la Communauté collecte/remise à domicile, affranchissement et acheminement du courrier services 64120000 64120000 2026-10-01+02:00 48 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 6 quality Valeur technique notée sur 20 poi-exa 4 price Prix des prestations notés sur 20 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 153347-2026 false fa-wo-rc none 2 Maisons du territoire service de boîte postale, affranchissement uniquement pour la maison du territoire de Saint Romain de Colbosc et acheminement du courrier services 64120000 64120000 2026-10-01+02:00 48 2000-01-01Z 26-86898 26-22140 26-32990 3.2.5 LE HAVRE SEINE METROPOLE LA POSTE LA POSTE 2026-09-09 2026-12-06 274 Prestations de services 76 Prestations de traitement du courrier de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-86898 du 08/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-86898
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : LE HAVRE SEINE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de traitement du courrier de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Description : * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum mais avec un montant maximum de 850 000 euro(s) pour l'Hôtel de la Communauté urbaine (lot 1) et de 36 000 euro(s) pour les Maisons du territoire (lot 2). * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Identifiant de la procédure : 9bf59dea-d732-4bf8-bb80-9b00da7c3f15
Identifiant interne : 26FS-LHSM-2048-X
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64120000 Services de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64120000 Services de courrier
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : - Dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des Marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, Cs 70854, 76085 Le Havre cedex, entre 8h30 et 16h30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande. - Les montants indiqués s'entendent comme des montants de simulation de commande. Le lot 1 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 850 000 euro(s) sur les quatre années. Le lot 2 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 36 000 euro(s) sur les quatre années
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Hôtel de la Communauté
Description : collecte/remise à domicile, affranchissement et acheminement du courrier
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64120000 Services de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64120000 Services de courrier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 153347-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations notés sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maisons du territoire
Description : service de boîte postale, affranchissement uniquement pour la maison du territoire de Saint Romain de Colbosc et acheminement du courrier
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 64120000 Services de courrier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64120000 Services de courrier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 153347-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations notés sur 20
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 142,291.21 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 142,291.21 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LA POSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 129,959.47 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 31601
Titre : Hôtel de la Communauté
Date de conclusion du marché : 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 142,291.21 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LA POSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 12,331.74 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 31602
Titre : Maisons du territoire
Date de conclusion du marché : 03/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 00B36325-CE90-FE4C-A477C6B492B46DE1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : LE HAVRE SEINE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 57592
Adresse postale : Hotel De La Communaute 19 Rue Georges Braque
Ville : Le Havre
Code postal : 76085
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : LE HAVRE SEINE METROPOLE
Adresse électronique : secretariatcao@lehavremetro.fr
Téléphone : 0235194545
Adresse internet : https://www.lehavreseinemetropole.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 00B3634C-C2BD-E247-CF29D33F0F9F8005
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 00B36375-BA79-61AA-4C0DD03CAC2570DB
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 00B3639E-0696-C11C-5DE349EF1726A928
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : LA POSTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1788011-1-1-1
Adresse postale : 9 Rue Du Colonel Pierre Avia
Ville : Paris 15
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : florence.bouvaert@laposte.fr
Téléphone : 0667212195
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : LA POSTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1788011-1-2-1
Adresse postale : 9 Rue Du Colonel Pierre Avia
Ville : Paris 15
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : florence.bouvaert@laposte.fr
Téléphone : 0667212195
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 06bf50db-eb00-4528-b226-8136070738e7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2026
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L’essentiel du marché

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