295066.29 905956.76 RES-0001 selec-w TEN-0001 330000 t-esubm 2 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 2 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 284177 no TPA-0001 LOT-0001 LOT 1 Entretien des espaces verts de Mulhouse TEN-0002 144000 no TPA-0002 LOT-0002 LOT 9 Entretien des espaces verts du Centre hospitalier Rouffach et du Centre Hospitalier de Pfastatt RESERVE CON-0001 2026-07-15+01:00 LOT 1 Entretien des espaces verts de Mulhouse TEN-0001 CON-0002 2026-07-21+01:00 LOT 9 Entretien des espaces verts du Centre hospitalier Rouffach et du Centre Hospitalier de Pfastatt RESERVE TEN-0002 TPA-0001 ID VERDE ORG-0003 TPA-0002 ESAT TRAIT D'UNION ORG-0004 29 ORG-0001 GHR MULHOUSE SUD ALSACE 87 AVENUE D ALTKIRCH MULHOUSE CEDEX 68100 FRF12 FRA 20004698500012 03 89 64 68 08 da-marches-publics@ghrmsa.fr large ORG-0003 ID VERDE 25 QUAI PRESIDENT PAUL DOUMER COURBEVOIE 92400 FR105 FRA 33960966100766 03 89 32 29 29 be.alsace-vosges@idverde.com medium ORG-0004 ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE - ESAT "TRAIT D'UNION" ZI EST - 14 RUE MANFRED BEHR ROUFFACH 68250 FRF12 FRA 77898856800037 03 89 49 50 45 accueil.esat@sma-asso.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 b3bef5a4-2f79-46a1-9b09-ba4f95dd1f8d 55a15178-4699-4ae0-8e0a-f4629abd8d66 2026-09-08+02:00 10:46:05.471+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://achat-sante.safetender.com pub-undert health ORG-0001 open 39df4e47-7864-4c90-aaa9-5516a70cfdb1-01 false 26S0019 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE services 77310000 FRF12 FRA LOT-0001 no-eu-funds - Tarifs : 50 %. : o Sur la base du DPGF (total par lot) : offre analysée / meilleure offre * pondération (45 point) o Sur la base du DQE pour les tarifs prévus au Bordereau de Prix Unitaire pour chaque lot (offre analysée / meilleure offre * pondération) (5 point) - Qualité technique : 45 %, cf. Cadre de Réponse Technique. o Présentation de l’entreprise (5 point) o Organigramme (5 point) o Certifications et accréditations (5 points) o Expérience et références passées et actuelles (5 points) o Expérience des encadrants, moyens humains, qualifications (10 point) o Moyens matériels (10 points) o Partage des plannings, communication avec le GHRMSA (10 points) - Développement Durable : 5%, cf Cadre de Réponse Technique price Tarifs : 50 %. : o Sur la base du DPGF (total par lot) : offre analysée / meilleure offre * pondération (45 point) o Sur la base du DQE pour les tarifs prévus au Bordereau de Prix Unitaire pour chaque lot (offre analysée / meilleure offre * pondération) (5 point) quality Qualité technique : 45 %, cf. Cadre de Réponse Technique. o Présentation de l’entreprise (5 point) o Organigramme (5 point) o Certifications et accréditations (5 points) o Expérience et références passées et actuelles (5 points) o Expérience des encadrants, moyens humains, qualifications (10 point) o Moyens matériels (10 points) o Partage des plannings, communication avec le GHRMSA (10 points) quality - Développement Durable : 5% - Développement Durable : 5% - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. - uniquement en cas d’infructuosité : l’acte en lien avec une déclaration d’infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif. ORG-0001 true false buyer-categories fa-w-rc none LOT 1 Entretien des espaces verts de Mulhouse Entretien des espaces verts de Mulhouse services 77310000 Mulhouse FRF12 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds - Tarifs : 50 %. : o Sur la base du DPGF (total par lot) : offre analysée / meilleure offre * pondération (45 point) o Sur la base du DQE pour les tarifs prévus au Bordereau de Prix Unitaire pour chaque lot (offre analysée / meilleure offre * pondération) (5 point) - Qualité technique : 45 %, cf. Cadre de Réponse Technique. o Présentation de l’entreprise (5 point) o Organigramme (5 point) o Certifications et accréditations (5 points) o Expérience et références passées et actuelles (5 points) o Expérience des encadrants, moyens humains, qualifications (10 point) o Moyens matériels (10 points) o Partage des plannings, communication avec le GHRMSA (10 points) - Développement Durable : 5%, cf Cadre de Réponse Technique price Tarifs : 50 %. : o Sur la base du DPGF (total par lot) : offre analysée / meilleure offre * pondération (45 point) o Sur la base du DQE pour les tarifs prévus au Bordereau de Prix Unitaire pour chaque lot (offre analysée / meilleure offre * pondération) (5 point) quality Qualité technique : 45 %, cf. Cadre de Réponse Technique. o Présentation de l’entreprise (5 point) o Organigramme (5 point) o Certifications et accréditations (5 points) o Expérience et références passées et actuelles (5 points) o Expérience des encadrants, moyens humains, qualifications (10 point) o Moyens matériels (10 points) o Partage des plannings, communication avec le GHRMSA (10 points) quality -Développement Durable : 5% -Développement Durable : 5% - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d’infructuosité : l’acte en lien avec une déclaration d’infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif. ORG-0001 true false buyer-categories none none LOT 9 Entretien des espaces verts du Centre hospitalier Rouffach et du Centre Hospitalier de Pfastatt RESERVE Entretien des espaces verts du Centre hospitalier Rouffach et du Centre Hospitalier de Pfastatt RESERVE services 77310000 Mulhouse FRF12 FRA 4 2000-01-01Z 26-86914 26-36615 3.2.5 GHR MULHOUSE ET SUD ALSACE ID VERDE ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE - ESAT "TRAIT D'UNION" 2026-09-09 2026-11-20 116 Espaces verts 68 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE - lot 1 et lot 9 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-86914 du 08/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 26-86914
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHR MULHOUSE SUD ALSACE
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE
Description : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES SITES DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE HAUTE ALSACE
Identifiant de la procédure : 55a15178-4699-4ae0-8e0a-f4629abd8d66
Avis précédent : 39df4e47-7864-4c90-aaa9-5516a70cfdb1-01
Identifiant interne : 26S0019
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des espaces verts de Mulhouse
Description : Entretien des espaces verts de Mulhouse
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Mulhouse
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Tarifs : 50 %. :
Description : o Sur la base du DPGF (total par lot) : offre analysée / meilleure offre * pondération (45 point) o Sur la base du DQE pour les tarifs prévus au Bordereau de Prix Unitaire pour chaque lot (offre analysée / meilleure offre * pondération) (5 point)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique : 45 %, cf. Cadre de Réponse Technique.
Description : o Présentation de l’entreprise (5 point) o Organigramme (5 point) o Certifications et accréditations (5 points) o Expérience et références passées et actuelles (5 points) o Expérience des encadrants, moyens humains, qualifications (10 point) o Moyens matériels (10 points) o Partage des plannings, communication avec le GHRMSA (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : - Développement Durable : 5%
Description : - Développement Durable : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Tarifs : 50 %. : o Sur la base du DPGF (total par lot) : offre analysée / meilleure offre * pondération (45 point) o Sur la base du DQE pour les tarifs prévus au Bordereau de Prix Unitaire pour chaque lot (offre analysée / meilleure offre * pondération) (5 point) - Qualité technique : 45 %, cf. Cadre de Réponse Technique. o Présentation de l’entreprise (5 point) o Organigramme (5 point) o Certifications et accréditations (5 points) o Expérience et références passées et actuelles (5 points) o Expérience des encadrants, moyens humains, qualifications (10 point) o Moyens matériels (10 points) o Partage des plannings, communication avec le GHRMSA (10 points) - Développement Durable : 5%, cf Cadre de Réponse Technique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : GHR MULHOUSE SUD ALSACE
Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. - uniquement en cas d’infructuosité : l’acte en lien avec une déclaration d’infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien des espaces verts du Centre hospitalier Rouffach et du Centre Hospitalier de Pfastatt RESERVE
Description : Entretien des espaces verts du Centre hospitalier Rouffach et du Centre Hospitalier de Pfastatt RESERVE
Identifiant interne : LOT 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Mulhouse
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Tarifs : 50 %. :
Description : o Sur la base du DPGF (total par lot) : offre analysée / meilleure offre * pondération (45 point) o Sur la base du DQE pour les tarifs prévus au Bordereau de Prix Unitaire pour chaque lot (offre analysée / meilleure offre * pondération) (5 point)
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité technique : 45 %, cf. Cadre de Réponse Technique.
Description : o Présentation de l’entreprise (5 point) o Organigramme (5 point) o Certifications et accréditations (5 points) o Expérience et références passées et actuelles (5 points) o Expérience des encadrants, moyens humains, qualifications (10 point) o Moyens matériels (10 points) o Partage des plannings, communication avec le GHRMSA (10 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom : -Développement Durable : 5%
Description : -Développement Durable : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Tarifs : 50 %. : o Sur la base du DPGF (total par lot) : offre analysée / meilleure offre * pondération (45 point) o Sur la base du DQE pour les tarifs prévus au Bordereau de Prix Unitaire pour chaque lot (offre analysée / meilleure offre * pondération) (5 point) - Qualité technique : 45 %, cf. Cadre de Réponse Technique. o Présentation de l’entreprise (5 point) o Organigramme (5 point) o Certifications et accréditations (5 points) o Expérience et références passées et actuelles (5 points) o Expérience des encadrants, moyens humains, qualifications (10 point) o Moyens matériels (10 points) o Partage des plannings, communication avec le GHRMSA (10 points) - Développement Durable : 5%, cf Cadre de Réponse Technique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : GHR MULHOUSE SUD ALSACE
Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative). - uniquement en cas d’infructuosité : l’acte en lien avec une déclaration d’infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 295,066.29 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 905,956.76 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 330,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ID VERDE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1 Entretien des espaces verts de Mulhouse
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 284,177 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1 Entretien des espaces verts de Mulhouse
Date de conclusion du marché : 15/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE - ESAT "TRAIT D'UNION"
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 9 Entretien des espaces verts du Centre hospitalier Rouffach et du Centre Hospitalier de Pfastatt RESERVE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 144,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 9 Entretien des espaces verts du Centre hospitalier Rouffach et du Centre Hospitalier de Pfastatt RESERVE
Date de conclusion du marché : 21/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHR MULHOUSE SUD ALSACE
Numéro d’enregistrement : 20004698500012
Adresse postale : 87 AVENUE D ALTKIRCH
Ville : MULHOUSE CEDEX
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : da-marches-publics@ghrmsa.fr
Téléphone : 03 89 64 68 08
Profil de l’acheteur : https://achat-sante.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ID VERDE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 33960966100766
Adresse postale : 25 QUAI PRESIDENT PAUL DOUMER
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : be.alsace-vosges@idverde.com
Téléphone : 03 89 32 29 29
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE - ESAT "TRAIT D'UNION"
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 77898856800037
Adresse postale : ZI EST - 14 RUE MANFRED BEHR
Ville : ROUFFACH
Code postal : 68250
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.esat@sma-asso.fr
Téléphone : 03 89 49 50 45
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b3bef5a4-2f79-46a1-9b09-ba4f95dd1f8d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2026 à 10:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>