16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_T0QDWSh2MM ORG-0001 SMICTOM ALSACE CENTRALE 2 RUE DES VOSGES Scherwiller 67750 FRF11 FRA 25670296000012 MME KOEHLER Noémie - Gestionnaire marchés publics 03 88 92 27 19 marches-publics@smictom-alsacecentrale.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Strasbourg Strasbourg 67000 FRF11 FRA 176 700 052 00010 2.3 eforms-sdk-1.13 c5e4c3a3-1d75-48d1-8aab-40cfaa2701a6 8b4fefa1-6e24-4417-bff2-2bf0d4b2635c 2026-09-08+02:00 12:44:51+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-la env-pro ORG-0001 epo-procurement-document open false 26TVE Traitement thermique avec Valorisation Energétique des ordures ménagères résiduelles et des refus du centre de tri Le présent marché a pour objet le traitement thermique avec valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles et des refus du centre de tri. services 0.00 90513300 Bas-Rhin FRF11 FRA LOT-0001 no-eu-funds 26TCS DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_T0QDWSh2MM epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ot5jniIqd4&v=1&selected=0 90 Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Traitement thermique avec Valorisation Energétique des ordures ménagères résiduelles et des refus du centre de tri La prestation de service faisant l’objet de ce marché consiste en la réalisation du traitement par valorisation énergétique des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) collectées par le SMICTOM et le cas échéants ses collectivités partenaires ainsi que des refus de tri produits par le centre de tri géré par le SMICTOM. Les déchets seront livrés sur le lieu de traitement, leur transport est exclu du présent marché. Le transport sera assuré par semi-remorques à fonds mouvants jusqu’au site de traitement proposé. services 0.00 90500000 Bas-Rhin FRF11 FRA 12 26-86991 3.2.5 SMICTOM ALSACE CENTRALE 2026-09-09 2026-10-12T12:00:00+02:00 2026-10-12 249 Ordures ménagères (prestations) 67 Traitement thermique avec Valorisation Energétique des ordures ménagères résiduelles et des refus du centre de tri Avis de marché - Avis n° 26-86991 du 08/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 67
Annonce n° 26-86991
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMICTOM ALSACE CENTRALE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Traitement thermique avec Valorisation Energétique des ordures ménagères résiduelles et des refus du centre de tri
Description : Le présent marché a pour objet le traitement thermique avec valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles et des refus du centre de tri.
Identifiant de la procédure : 8b4fefa1-6e24-4417-bff2-2bf0d4b2635c
Identifiant interne : 26TVE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513300 Services d'incinération des ordures ménagères
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bas-Rhin
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Traitement thermique avec Valorisation Energétique des ordures ménagères résiduelles et des refus du centre de tri
Description : La prestation de service faisant l’objet de ce marché consiste en la réalisation du traitement par valorisation énergétique des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) collectées par le SMICTOM et le cas échéants ses collectivités partenaires ainsi que des refus de tri produits par le centre de tri géré par le SMICTOM. Les déchets seront livrés sur le lieu de traitement, leur transport est exclu du présent marché. Le transport sera assuré par semi-remorques à fonds mouvants jusqu’au site de traitement proposé.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bas-Rhin
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_T0QDWSh2MM
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ot5jniIqd4&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SMICTOM ALSACE CENTRALE
Numéro d’enregistrement : 25670296000012
Adresse postale : 2 RUE DES VOSGES
Ville : Scherwiller
Code postal : 67750
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : MME KOEHLER Noémie - Gestionnaire marchés publics
Adresse électronique : marches-publics@smictom-alsacecentrale.fr
Téléphone : 03 88 92 27 19
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_T0QDWSh2MM
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 176 700 052 00010
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c5e4c3a3-1d75-48d1-8aab-40cfaa2701a6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2026 à 12:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2026
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L’essentiel du marché

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