Communauté de Communes du Pays Châtillonnais 24210143400015 Chatillon-sur-seine 21400 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694737?orgAcronyme=d6g 2026-09-01 Christophe BERG c.berg@cc-chatillonnais.fr +33 380815757 Présentation d'un mémoire technique présentant pour le candidat ses moyens humains, financiers et matériels, sa capacité d’intervention rapide, la disponibilité de moyens supplémentaires et tout élément apportant des garanties d’exécution du service, certification et classification en cours de validité et les références de moins de trois (3) ans (lieu, date, nature et montant H.T. des prestations réalisées) 2026-09-25T17:00:00.000+02:00 transporteurs de voyageurs Critères énoncés dans les documents de la consultation Marché de transport de la Communauté de Communes du Pays Châtillonnais 60112000 Marché de transport pour la Communauté de Communes du Pays Châtillonnais (21) Côte-d'Or 24 Restauration scolaire 60112000 (21) Côte-d'Or SORTIES CENTRES DE LOISIRS 60112000 (21) Côte-d'Or SEMAINE BLEUE 60112000 (21) Côte-d'Or MARCHES CHATILLON-SUR-SEINE et AIGNAY-LE-DUC 60112000 (21) Côte-d'Or 26-87595 3.2.5 Communauté de Communes du Pays Châtillonnais 2026-09-09 2026-09-25T17:00:00.000+02:00 2026-09-25 347 Transport 21 Marché de transport de la Communauté de Communes du Pays Châtillonnais Avis de marché - Avis n° 26-87595 du 09/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-87595
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du Pays Châtillonnais
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24210143400015
Ville : Chatillon-sur-seine
Code postal : 21400
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694737?orgAcronyme=d6g
Identifiant interne de la consultation : 2026-09-01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Christophe BERG
Adresse mail du contact : c.berg@cc-chatillonnais.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 380815757
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 25/09/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : transporteurs de voyageurs
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de transport de la Communauté de Communes du Pays Châtillonnais
Code CPV principal - Descripteur principal : 60112000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché de transport pour la Communauté de Communes du Pays Châtillonnais
Lieu principal d'exécution du marché : (21) Côte-d'Or
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/09/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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