5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de platines de téléphonie d'urgence et d'accessoires associés, prestations associées, destinées aux différents sites Adoma. Lot n°1 : Ile-de-France, Nord-Ouest et Est
Description
:
Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de platines de téléphonie d'urgence et d'accessoires associés, prestations associées, destinées aux différents sites Adoma. Lot n°1 : Ile-de-France, Nord-Ouest et Est
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
32550000
Matériel téléphonique
Quantité
:
285
pièce
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Renouvellement par périodes de 12 mois sans pouvoir dépasser 4 années, période initiale comprise
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
La quantité indiquée dans l'étendue de l'accord-cadre (285 platines) correspond à la quantité maximale des platines pouvant être commandées sur la durée totale de l'accord-cadre. Les variantes ne sont pas autorisées sur le lot n°1 et aucune variante obligatoire n'est imposée.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
05/10/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_DmOr_3-Nfn
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_DmOr_3-Nfn
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Adoma Siège
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture et livraison de platines de téléphonie d'urgence et d’accessoires associés, prestations associées, destinés à être utilisés dans les établissements d’Adoma qui se situent sur l’ensemble du territoire national. Lot n°2 : Auvergne Rhône-Alpes, Sud-Est, Sud-Ouest
Description
:
Fourniture et livraison de platines de téléphonie d'urgence et d’accessoires associés, prestations associées, destinés à être utilisés dans les établissements d’Adoma qui se situent sur l’ensemble du territoire national. Lot n°2 : Auvergne Rhône-Alpes, Sud-Est, Sud-Ouest
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
32550000
Matériel téléphonique
Quantité
:
145
pièce
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
Renouvellement par périodes de 12 mois sans pouvoir dépasser 4 années, période initiale comprise
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
La quantité indiquée dans l'étendue de l'accord-cadre (145 platines) correspond à la quantité maximale des platines pouvant être commandées sur la durée totale de l'accord-cadre. Les variantes ne sont pas autorisées sur le lot n°2 et aucune variante obligatoire n'est imposée.
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
05/10/2026
à 17:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_DmOr_3-Nfn
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_DmOr_3-Nfn
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris