Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Marché de Fourniture de Pain frais 2026
Description
:
Fourniture de pain frais et produits de boulangerie aux adhérents du Groupement de commandes du lycée Poincaré de Nancy.
Identifiant de la procédure
:
f5e74d43-0f04-4a76-bbd8-6cc8bb0a3f37
Avis précédent
:
62e14f0d-29d4-4d37-90dc-e1d9a6dfa1af-01
Identifiant interne
:
Marché PAIN 2026-01
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811300
Croissants
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 Secteur NANCY CENTRE
Description
:
Lot 1 Secteur NANCY CENTRE : Fourniture de pain frais dans 3 Lycées de centre ville.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811300
Croissants
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
NANCY
Code postal
:
54000
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/08/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Durée maximale de l'accord cadre : 48 mois (2 ans reconductible 1 fois)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Montant de l'offre et estimation du catalogue.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 Secteur NANCY LAXOU
Description
:
Lot 2 Secteur NANCY LAXOU : Fourniture de pain frais à 4 établissements scolaires, 2 Lycées et 2 collèges.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811300
Croissants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/08/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Durée maximale de l'Accord-cadre : 48 mois (soit 2 ans reconductible une fois).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Montant de l'offre et estimation du catalogue.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 Secteur NANCY VILLERS
Description
:
Lot 3 Secteur NANCY VILLERS : Fourniture de pain frais à 2 lycées du secteur VILLERS/VANDOEUVRE.
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811300
Croissants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/08/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Durée maximale de l'Accord cadre : 48 mois (soit 2 ans reconductible une fois).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix pèsera à hauteur de 55% dans la note finale (Estimation de l'offre et des prix au catalogue).
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 Secteur NANCY JARVILLE
Description
:
Lot 4 Secteur NANCY JARVILLE : Fourniture de pain frais dans deux établissements scolaires (un lycée et un collège).
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811300
Croissants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/08/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Durée maximale de l'Accord cadre : 48 mois ( soit 2 ans reconductible une fois).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Montant de l'offre et estimation du catalogue.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 Secteur NANCY SUD
Description
:
Lot 5 Secteur NANCY SUD : Fourniture de pain frais dans trois établissements scolaires .
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811300
Croissants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/08/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Durée maximale de l'Accord cadre : 48 mois (soit 2 ans reconductible une fois).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix pèsera à hauteur de 55% dans la note finale (analyse du montant de l'offre et des prix au catalogue).
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 Secteur NANCY NORD EST
Description
:
Lot 6 Secteur NANCY NORD EST : Fourniture de pain frais dans 5 établissements scolaires dont 3 collèges, un lycée et un CREPS.
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811300
Croissants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/08/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Durée maximale de l'accord cadre 4 ans soit 2 ans reconductible une fois.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix pèsera à hauteur de 55% dans la note finale (analyse du montant de l'offre et des prix au catalogue).
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 7 Secteur NORD PONT A MOUSSON
Description
:
Lot 7 Secteur NORD PONT A MOUSSON : Fourniture de pain frais dans 3 établissements scolaires au nord de Nancy.
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811300
Croissants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/08/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Durée maximale de l'accord cadre : 4 ans soit 2 ans reconductible une fois.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix pèsera à hauteur de 55% dans la note finale (analyse du montant de l'offre et des prix au catalogue).
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 8 Secteur OUEST TOUL
Description
:
Lot 8 Secteur OUEST TOUL : Approvisionnement en pain frais d'un lycée de TOUL.
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811300
Croissants
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Toul
Code postal
:
54200
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/08/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Durée maximale de l'accord cadre 4 ans soit 2 ans reconductible une fois.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix pèsera à hauteur de 55% dans la note finale (analyse du montant de l'offre et des prix au catalogue).
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot 9 Secteur SUD EST LUNEVILLE
Description
:
Lot 9 Secteur SUD EST LUNEVILLE : Fourniture de pain frais dans 5 établissements proches de Lunéville dont 4 collèges et un lycée.
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15811100
Pain
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811300
Croissants
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Date de fin de durée
:
31/08/2030
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Durée maximale de l'accord cadre : 4 ans ( 2 ans reconductible une fois).
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La qualité pèsera à hauteur de 45% dans la note finale, elle comportera le résultat de tests d'échantillons, l'analyse du dossier technique et des fiches techniques de la farine employée.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
45
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix pèsera à hauteur de 55% dans la note finale (analyse du montant de l'offre et des prix au catalogue).
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
55
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de NANCY
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
1,220,168
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Le Pain au Levain
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Le Pain au Levain
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
201,640
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Pain 2026-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
23/06/2026
Date de conclusion du marché
:
08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
160849-2026
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Le Pain Croustillant
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Le Pain Croustillant
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
124,630
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Pain 2026 - 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
23/06/2026
Date de conclusion du marché
:
08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
160849-2026
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Le Pain au Levain
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Le Pain au Levain
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
84,240
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Pain 2026 - 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
23/06/2026
Date de conclusion du marché
:
08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
160849-2026
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Le Pain au Levain
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Le Pain au Levain
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
40,980
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Pain 2026 - 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
23/06/2026
Date de conclusion du marché
:
08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
160849-2026
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Le Pain au Levain
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Le Pain au Levain
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
48,644
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Pain 2026 - 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
23/06/2026
Date de conclusion du marché
:
08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
160849-2026
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Le Pain Croustillant
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Le Pain Croustillant
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
231,432
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Pain 2026 - 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
23/06/2026
Date de conclusion du marché
:
08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
160849-2026
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Le Pain Croustillant
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Le Pain Croustillant
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur de l'offre
:
112,042
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Pain 2026 - 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
23/06/2026
Date de conclusion du marché
:
08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
160849-2026
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Le Pain Croustillant
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Le Pain Croustillant
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
Valeur de l'offre
:
133,400
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Pain 2026 - 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
23/06/2026
Date de conclusion du marché
:
08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
160849-2026
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Le Pain Croustillant
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
Le Pain Croustillant
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
Valeur de l'offre
:
243,160
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Pain 2026 - 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
23/06/2026
Date de conclusion du marché
:
08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
160849-2026
Organisation qui signe le marché
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Numéro d’enregistrement
:
19540038700013
Adresse postale
:
2 RUE DE LA VISITATION
Ville
:
Nancy cedex
Code postal
:
54042
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ce.0540038y_ga@ac-nancy-metz.fr
Téléphone
:
0383173944
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_F-SWUUWzLj
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de NANCY
Numéro d’enregistrement
:
17540005000019
Adresse postale
:
5 Place Carrière
Ville
:
NANCY
Code postal
:
54036
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone
:
0383174343
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Comité consultatif Inter régional de règlement amiable dans les marchés publics
Numéro d’enregistrement
:
17540001900014
Adresse postale
:
1 rue du Préfet Erignac
Ville
:
NANCY
Code postal
:
54000
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Madame Caroline PAGE
Adresse électronique
:
caroline.page@meurtheetmoselle.pref.gouv.fr
Téléphone
:
0383342224
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Le Pain Croustillant
Taille de l’opérateur économique
:
Petite
Numéro d’enregistrement
:
80072596200024
Adresse postale
:
14 rue de Ham
Ville
:
Ham sous Varsberg
Code postal
:
57880
Subdivision pays (NUTS)
:
Moselle
(
FRF33
)
Pays
:
France
Point de contact
:
M Yves Freytag
Adresse électronique
:
direction@lepaincroustillant.fr
Téléphone
:
0387298700
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Le Pain au Levain
Taille de l’opérateur économique
:
Petite
Numéro d’enregistrement
:
42221888300011
Adresse postale
:
44 Place Nationale
Ville
:
Frouard
Code postal
:
54390
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Monsieur Kevin Diemunsch
Adresse électronique
:
gestion@maison-braquehais.com
Téléphone
:
0665784322
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
3d62fc12-271c-430d-baa2-0783d4607784
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
08/09/2026
à 15:39
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français