17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0D8BC995-AEE0-303E-0794553CCF884B9E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.semidao.fr ORG-0002 SEMIDAO 13 rue Benoit Frachon Villefontaine 38090 FRK24 FRA 63979 Directeur Général 0474967602 achats@semidao.fr ORG-0003 SEMIDAO 13 Rue Benoit Frachon Villefontaine 38090 FRK24 FRA 0D8BC9BD-DAD3-6FFA-D2EF64AD8DE1473E 0474967603 achats@semidao.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 0D8BC9E6-C6D0-4214-DBF6F0E8CF7CC0BA 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 62cdb221-a207-49dc-b3e9-79ed17f7aff0 993b12ae-bfa2-4232-82bb-c2e0dbd8d169 2026-09-08+02:00 16:10:06+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 neg-w-call false C2026-06 Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés par la SEMIDAO La présente consultation concerne la fourniture de pièces pour l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Démarrage des prestations prévu en décembre 2026. La date de démarrage indiquée au 15 décembre est une date estimative supplies Téléchargement du Dce, questions et transmission des offres sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info. Rappel aux candidats : La procédure avec négociation est décomposée en deux phases distinctes : Une phase candidatures : les entreprises déposent leur candidature au plus tard à la date et heure limites indiquées dans le règlement de la consultation relatif aux candidatures. Une phase offres : les candidats sélectionnés recevront une lettre les invitant à déposer leur offre initiale. Les modalités de déroulement de cette phase sont déterminées dans le règlement de la consultation relatif aux offres 44163000 44163000 FRK24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue 1868661 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Branchements AEP Branchements AEP supplies Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 612 000,00 euro(s) Ht other 44163000 44162500 810 Rue du Vernay Nivolas-Vermelle 38300 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 48 3 Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue 1868661 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Pièces réseau fonte Pièces réseau fonte supplies Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 188 000,00 euro(s) Ht other 44163000 44470000 810 Rue du Vernay Nivolas-Vermelle 38300 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 48 L'accord-cadre comprend une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative : Fourniture de pièces en gros diamètres à livrer en urgence 3 Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue 1868661 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Fontainerie Fontainerie supplies Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 400 000,00 euro(s) Ht other 44163000 42130000 810 Rue du Vernay Nivolas-Vermelle 38300 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 48 3 Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue 1868661 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Assainissement + Béton Assainissement + Béton supplies Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 148 000,00 euro(s) Ht other 44163000 44114220 810 Rue du Vernay Nivolas-Vermelle 38300 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 48 3 Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue 1868661 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Voirie Voirie supplies Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 140 000,00 euro(s) Ht other 44163000 44163200 810 Rue du Vernay Nivolas-Vermelle 38300 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 48 3 Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue 1868661 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Vannes + Incendie Vannes + Incendie supplies Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 80 000,00 euro(s) Ht other 44163000 44480000 810 Rue du Vernay Nivolas-Vermelle 38300 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 48 L'accord-cadre comprend une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative : Fourniture de pièces en gros diamètres à livrer en urgence 3 Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 26-87128 3.2.5 SEMIDAO 2026-09-10 2026-09-25T16:00:00+02:00 2026-09-25 366 Voirie et réseaux divers 273 Poteaux d'incendie 38 Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés par la SEMIDAO Avis de marché - Avis n° 26-87128 du 08/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-87128
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEMIDAO
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés par la SEMIDAO
Description : La présente consultation concerne la fourniture de pièces pour l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Démarrage des prestations prévu en décembre 2026. La date de démarrage indiquée au 15 décembre est une date estimative
Identifiant de la procédure : 993b12ae-bfa2-4232-82bb-c2e0dbd8d169
Identifiant interne : C2026-06
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Téléchargement du Dce, questions et transmission des offres sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info. Rappel aux candidats : La procédure avec négociation est décomposée en deux phases distinctes : Une phase candidatures : les entreprises déposent leur candidature au plus tard à la date et heure limites indiquées dans le règlement de la consultation relatif aux candidatures. Une phase offres : les candidats sélectionnés recevront une lettre les invitant à déposer leur offre initiale. Les modalités de déroulement de cette phase sont déterminées dans le règlement de la consultation relatif aux offres
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Branchements AEP
Description : Branchements AEP
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 810 Rue du Vernay
Ville : Nivolas-Vermelle
Code postal : 38300
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 612 000,00 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMIDAO
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pièces réseau fonte
Description : Pièces réseau fonte
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44470000 Produits en fonte
Options :
Description des options : L'accord-cadre comprend une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative : Fourniture de pièces en gros diamètres à livrer en urgence
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 810 Rue du Vernay
Ville : Nivolas-Vermelle
Code postal : 38300
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 188 000,00 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMIDAO
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fontainerie
Description : Fontainerie
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 810 Rue du Vernay
Ville : Nivolas-Vermelle
Code postal : 38300
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 400 000,00 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMIDAO
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Assainissement + Béton
Description : Assainissement + Béton
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44114220 Conduites et raccords en béton
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 810 Rue du Vernay
Ville : Nivolas-Vermelle
Code postal : 38300
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 148 000,00 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMIDAO
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Voirie
Description : Voirie
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44163200 Raccords de tuyauterie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 810 Rue du Vernay
Ville : Nivolas-Vermelle
Code postal : 38300
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 140 000,00 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMIDAO
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Vannes + Incendie
Description : Vannes + Incendie
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44480000 Équipements divers de protection contre l'incendie
Options :
Description des options : L'accord-cadre comprend une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative : Fourniture de pièces en gros diamètres à livrer en urgence
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 810 Rue du Vernay
Ville : Nivolas-Vermelle
Code postal : 38300
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 80 000,00 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMIDAO
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0D8BC995-AEE0-303E-0794553CCF884B9E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SEMIDAO
Numéro d’enregistrement : 63979
Adresse postale : 13 rue Benoit Frachon
Ville : Villefontaine
Code postal : 38090
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Directeur Général
Adresse électronique : achats@semidao.fr
Téléphone : 0474967602
Adresse internet : http://www.semidao.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SEMIDAO
Numéro d’enregistrement : 0D8BC9BD-DAD3-6FFA-D2EF64AD8DE1473E
Adresse postale : 13 Rue Benoit Frachon
Ville : Villefontaine
Code postal : 38090
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@semidao.fr
Téléphone : 0474967603
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 0D8BC9E6-C6D0-4214-DBF6F0E8CF7CC0BA
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 62cdb221-a207-49dc-b3e9-79ed17f7aff0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2026
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L’essentiel du marché

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