5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Communes Ouest
Description
:
Albigny-sur-Saône, Champagne-au-Mont-d'Or, Charbonnières-les-Bains, Charly, Collonges-au-Mont-d'Or, Couzon-au-Mont-d'Or, Craponne, Curis-au-Mont-d'Or, Ecully, Dardilly, Francheville, Givors, Grigny, Irigny, Limonest, Lissieu, Lyon 2ème, 3°, 7° et 8°, Marcy l'Etoile, la Mulatière, Oullins, Pierre-Bénite, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Quincieux, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Sainte-Foy-lès-Lyon, Saint-Genis-Laval, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, la Tour-de-Salvagny, Vernaison, Villeurbanne ;
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45200000
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45200000
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233125
Travaux de construction d'intersections de routes
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
1 fois 2 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
5,600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaires et conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible une fois 2 ans. Le lot 1 comporte l'engagement de commande suivant : - Montant minimum pour la période ferme : 500 000 euro(s) Ht - Montant maximum période ferme : 2 800 000 euro(s) Ht Les montants sont identiques pour la période reconduite
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869457
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869457
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
13/10/2026
à 09:00
Lieu
:
Dgeep-Dr-Saf-Unité marchés-83 cours de la liberté- Lyon 3
Informations complémentaires
:
Le ou les représentant(s) de l'acheteur
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 20.1 du CCAP. Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au CCTP et à l'article 20.2 du CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Communes Est
Description
:
Bron, Caluire-et-Cuire, Chassieu, Cailloux-sur-Fontaines, Corbas, Décines-Charpieu, Feyzin, Fleurieu-sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Genay, Jonage, Lyon 1er, 4°, 5°, 6° et 9ème, Meyzieu, Mions, Montanay, Neuville-sur-Saône, Rillieux-la-Pape, Rochetaillée-sur-Saône, Sathonay-Camp, Sathonay-Village, Saint-Fons, Saint-Priest, Solaize, Vaulx-en-Velin, Vénissieux
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45200000
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45200000
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233125
Travaux de construction d'intersections de routes
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
Autres informations sur le renouvellement
:
1 fois 2 ans
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
5,600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaires et conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible une fois 2 ans. Le lot 2 comporte l'engagement de commande suivant : - Montant minimum pour la période ferme : 500 000 euro(s) Ht - Montant maximum période ferme : 2 800 000 euro(s) Ht Les montants sont identiques pour la période reconduite
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869457
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869457
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
7
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
13/10/2026
à 09:00
Lieu
:
Dgeep-Dr-Saf-Unité marchés-83 cours de la liberté- Lyon 3
Informations complémentaires
:
Le ou les représentant(s) de l'acheteur
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 20.1 du CCAP. Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au CCTP et à l'article 20.2 du CCAP
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon