16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0FB37ACB-EDE0-D36D-A870972DAF7F5E31 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.sdis06.fr ORG-0002 SDIS des Alpes-Maritimes 140 av Maréchal de Lattre de Tassigny Cs90099 Villeneuve-Loubet Cedex 06273 FRL03 FRA 88592 Président du Conseil d'Administration 0493227600 demat@sdis06.fr ORG-0003 SDIS des Alpes-Maritimes 140 av Maréchal de Lattre de Tassigny Villeneuve-Loubet Cedex 06273 FRL03 FRA 0FB37B2F-B9C8-A242-8B3639C94E6BCED5 0493227600 demat@sdis06.fr https://nice.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs Cs61039 Nice 06050 FRL03 FRA 0FB37B40-A464-9996-577232307FB24AE6 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 5bf7cadb-68ac-4c7f-84c6-9ccd92b00eac 898228dc-5e96-415b-bf02-45a8a5c9e323 2026-09-08+02:00 17:10:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl defence ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26P021 Prestation de maintenance des réseaux eaux usées/eaux pluviales intérieurs et extérieurs et services connexes des bâtiments du SDIS des Alpes-Maritimes Le présent accord-cadre concerne les prestations de maintenance préventive et corrective pour l'entretien, le nettoyage des réseaux intérieurs et extérieurs d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales et services connexes pour les bâtiments du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes. Dans le cadre du présent accord-cadre le SDIS pourra faire appel au titulaire pour des demandes d'interventions urgentes sous forme d'astreinte 7j/7j et 24h/24h. La description des prestations à réaliser, leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), dans les annexes à l'acte d'engagement services Durée de validité des offres : 180 jours Durée : 12 mois, reconductible 3 fois, sans excéder une durée totale maximale de 4 ans. Accord-cadre sans minimum, avec maximum quadriennal : 250 000 euro(s) Ht Le candidat devra se rendre sur le site : https://www.marches-publics.info pour : - télécharger le dossier de consultation - déposer une offre - faire une demande de renseignement complémentaire 90420000 90420000 FRL03 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1869438 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869438 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869438 6 - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-09+02:00 14:00:00+02:00 Villeneuve-Loubet false 1 fa-wo-rc none S-PF-1869438 Prestation de maintenance des réseaux eaux usées/eaux pluviales intérieurs et extérieurs et services connexes des bâtiments du SDIS des Alpes-Maritimes Le présent accord-cadre concerne les prestations de maintenance préventive et corrective pour l'entretien, le nettoyage des réseaux intérieurs et extérieurs d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales et services connexes pour les bâtiments du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes. Dans le cadre du présent accord-cadre le SDIS pourra faire appel au titulaire pour des demandes d'interventions urgentes sous forme d'astreinte 7j/7j et 24h/24h. La description des prestations à réaliser, leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), dans les annexes à l'acte d'engagement services other 90420000 90420000 140 av Maréchal de Lattre de Tassigny Villeneuve-Loubet Cedex 06273 FRL03 FRA 2026-11-01+01:00 12 3 Reconductible 3 fois sans excéder 4 ans 26-87187 3.2.5 SDIS des Alpes-Maritimes 2026-09-10 2026-10-09T12:00:00+02:00 2026-10-09 196 Maintenance 306 Réseaux divers 06 Prestation de maintenance des réseaux eaux usées/eaux pluviales intérieurs et extérieurs et services connexes des bâtiments du SDIS des Alpes-Maritimes Avis de marché - Avis n° 26-87187 du 08/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-87187
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDIS des Alpes-Maritimes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de maintenance des réseaux eaux usées/eaux pluviales intérieurs et extérieurs et services connexes des bâtiments du SDIS des Alpes-Maritimes
Description : Le présent accord-cadre concerne les prestations de maintenance préventive et corrective pour l'entretien, le nettoyage des réseaux intérieurs et extérieurs d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales et services connexes pour les bâtiments du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes. Dans le cadre du présent accord-cadre le SDIS pourra faire appel au titulaire pour des demandes d'interventions urgentes sous forme d'astreinte 7j/7j et 24h/24h. La description des prestations à réaliser, leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), dans les annexes à l'acte d'engagement
Identifiant de la procédure : 898228dc-5e96-415b-bf02-45a8a5c9e323
Identifiant interne : 26P021
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Durée de validité des offres : 180 jours Durée : 12 mois, reconductible 3 fois, sans excéder une durée totale maximale de 4 ans. Accord-cadre sans minimum, avec maximum quadriennal : 250 000 euro(s) Ht Le candidat devra se rendre sur le site : https://www.marches-publics.info pour : - télécharger le dossier de consultation - déposer une offre - faire une demande de renseignement complémentaire
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestation de maintenance des réseaux eaux usées/eaux pluviales intérieurs et extérieurs et services connexes des bâtiments du SDIS des Alpes-Maritimes
Description : Le présent accord-cadre concerne les prestations de maintenance préventive et corrective pour l'entretien, le nettoyage des réseaux intérieurs et extérieurs d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales et services connexes pour les bâtiments du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes. Dans le cadre du présent accord-cadre le SDIS pourra faire appel au titulaire pour des demandes d'interventions urgentes sous forme d'astreinte 7j/7j et 24h/24h. La description des prestations à réaliser, leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), dans les annexes à l'acte d'engagement
Identifiant interne : S-PF-1869438
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 140 av Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : Villeneuve-Loubet Cedex
Code postal : 06273
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible 3 fois sans excéder 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869438
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869438
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2026 à 14:00
Lieu : Villeneuve-Loubet
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS des Alpes-Maritimes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0FB37ACB-EDE0-D36D-A870972DAF7F5E31
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SDIS des Alpes-Maritimes
Numéro d’enregistrement : 88592
Adresse postale : 140 av Maréchal de Lattre de Tassigny Cs90099
Ville : Villeneuve-Loubet Cedex
Code postal : 06273
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Président du Conseil d'Administration
Adresse électronique : demat@sdis06.fr
Téléphone : 0493227600
Adresse internet : https://www.sdis06.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SDIS des Alpes-Maritimes
Numéro d’enregistrement : 0FB37B2F-B9C8-A242-8B3639C94E6BCED5
Adresse postale : 140 av Maréchal de Lattre de Tassigny
Ville : Villeneuve-Loubet Cedex
Code postal : 06273
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : demat@sdis06.fr
Téléphone : 0493227600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 0FB37B40-A464-9996-577232307FB24AE6
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs Cs61039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Adresse internet : https://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5bf7cadb-68ac-4c7f-84c6-9ccd92b00eac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2026
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L’essentiel du marché

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