640000 RES-0001 selec-w TEN-0001 640000 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 640000 tenders 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 40000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 160000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-08-26+02:00 Bois classe A de type palette bois false 26042a01 TEN-0001 CON-0002 2026-08-26+02:00 Déchets industriels banals et produits dangereux false 26042a02 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0011 TPA-0002 ORG-0012 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 34335237-F0B6-A033-01F12B1A2A2DA754 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://tours-metropole.fr/ ORG-0002 Tours métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA 65329 le Président Président 0247801111 commandepublique@tours-metropole.fr false ORG-0003 Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val De Loire 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651 Tours Cedex 3 37206 FRB04 FRA 34335286-B93A-C6FF-F263232C8D651735 Direction des achats et de la Commande publique 0247331708 commandepublique@tours-metropole.fr false ORG-0004 Commune de Saint-Cyr-sur-Loire Mairie de Saint Cyr null Parc de la Perraudière, null Saint Cyr Sur Loire 37540 FRB04 FRA 3433529D-AF80-AE03-D2C45983035B74E5 Commande publique de Saint-Cyr-sur-Loire 0247420000 marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com false ORG-0005 Commune de Tours Ville de Tours 1-3 Rue des Minimes, null Tours Cedex 9 37926 FRB04 FRA 343352B4-BD58-305B-5FA1344BB35F003C Service de la commande publique 0247216000 scp@ville-tours.fr false ORG-0006 Commune de Savonnières Mairie de Savonnières null Rue Principale, null Savonnieres 37510 FRB04 FRA 343352DD-CE4F-C488-24F302499DAE56CB 0247435363 ville@savonnieres.fr false ORG-0007 Commune de Joué-lès-Tours Mairie de Joué null Parvis Raymond Lory, null Joue Les Tours Cedex 37300 FRB04 FRA 343352FF-D446-E6A3-0BD1331EFA3BA1D5 QUADJOVIE 0247397000 m.quadjovie@jouelestours.fr false ORG-0008 Commune de chambray-Lès-Tours Mairie de Chambray-Lès-Tours 7 rue de la Mairie, null Chambray-Lès-Tours 37170 FRB04 FRA 34335316-96A1-E4F9-DB6BAAAC08D8857F 0247484567 sir@ville-chambray-les-tours.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0009 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 34335328-D3EC-B0C8-4CEA62A06603C48F 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0010 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 34335363-0919-9F6A-0F997C39D92B1684 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr false UBO-0011 large ORG-0011 DBR ENVIRONNEMENT 57 rue Jules Vallès Rennes 35000 FRH03 FRA 1819067-1-1-1 0299350101 recyclage@monier-environnement.com false UBO-0012 large ORG-0012 SOA 10 rue de Prony Joue Les Tours 37300 FRB04 FRA 1819067-1-2-1 0247736363 soa.dechets@veolia.com UBO-0011 FRA UBO-0012 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 d38994cc-72c2-43db-8ca8-c7b17188554f a98d936c-2059-4073-8751-144d735716b3 2026-09-09+02:00 10:10:57+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0004 https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0005 https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0006 https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0007 https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0008 open false 26_Rel.DechetsServ Relance : prestations de collecte, traitement et recyclage des déchets produits par l'activité des services (palettes bois et déchets industriels et produits dangereux) L'accord-cadre concerne la collecte, le traitement et le recyclage des déchets produits par l'activité des services de Tours Métropole Val de Loire, de la ville de Tours, de Chambray-lès-Tours, de Saint-Cyr-sur-Loire, de Joué-lès-Tours et de Savonnière. La présente relance ne concerne que les prestations suivantes : - Bois classe A - Palettes bois ; - Déchets industriels banals et produits dangereux. La période initiale de l'accord-cadre début de sa notification jusqu'au 31/12/2028. La date de départ indiquée dans le présent avis n'est qu'estimative. La consultation est lancée par un groupement de commandes. Le coordinateur du groupement de commandes est Tours Métropole Val de Loire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le lot 1 donne lieu à l'émission de titres de recette. Les montants estimatifs indiqués sont les montants maximums, ils comprennent la totalité des périodes de reconduction. La décomposition de ces montants entre les lots, et les membres du groupement, est renseignée dans l'Acte d'engagement pour chacune des périodes. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il est possible de candidater à tous les lots services 640000 90510000 90510000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Développement durable, impact environnement per-exa 60 cost Valorisation financière ORG-0010 ORG-0009 true 326011-2026 false fa-wo-rc none 01 Bois classe A de type palette bois Bois classe A de type palette bois services other 90510000 44143000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Développement durable, impact environnement per-exa 60 cost Valorisation financière ORG-0010 ORG-0009 true 326011-2026 false fa-wo-rc none 02 Déchets industriels banals et produits dangereux Déchets industriels banals et produits dangereux services other 90510000 90510000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-87320 26-46805 3.2.5 Tours métropole Val de Loire DBR ENVIRONNEMENT SOA 2026-09-10 2026-12-07 404 Déchets non ménagers (prestations) 274 Prestations de services 37 Relance : prestations de collecte, traitement et recyclage des déchets produits par l'activité des services (palettes bois et déchets industriels et produits dangereux) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-87320 du 09/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 37
Annonce n° 26-87320
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Tours métropole Val de Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Tours Métropole Val de Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Tours
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Savonnières
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Joué-lès-Tours
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de chambray-Lès-Tours
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Relance : prestations de collecte, traitement et recyclage des déchets produits par l'activité des services (palettes bois et déchets industriels et produits dangereux)
Description : L'accord-cadre concerne la collecte, le traitement et le recyclage des déchets produits par l'activité des services de Tours Métropole Val de Loire, de la ville de Tours, de Chambray-lès-Tours, de Saint-Cyr-sur-Loire, de Joué-lès-Tours et de Savonnière. La présente relance ne concerne que les prestations suivantes : - Bois classe A - Palettes bois ; - Déchets industriels banals et produits dangereux. La période initiale de l'accord-cadre début de sa notification jusqu'au 31/12/2028. La date de départ indiquée dans le présent avis n'est qu'estimative. La consultation est lancée par un groupement de commandes. Le coordinateur du groupement de commandes est Tours Métropole Val de Loire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le lot 1 donne lieu à l'émission de titres de recette. Les montants estimatifs indiqués sont les montants maximums, ils comprennent la totalité des périodes de reconduction. La décomposition de ces montants entre les lots, et les membres du groupement, est renseignée dans l'Acte d'engagement pour chacune des périodes. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il est possible de candidater à tous les lots
Identifiant de la procédure : a98d936c-2059-4073-8751-144d735716b3
Identifiant interne : 26_Rel.DechetsServ
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 640,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Bois classe A de type palette bois
Description : Bois classe A de type palette bois
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44143000 Palettes
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 326011-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable, impact environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Valorisation financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Déchets industriels banals et produits dangereux
Description : Déchets industriels banals et produits dangereux
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 326011-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable, impact environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Valorisation financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 640,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 640,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DBR ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 40,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26042a01
Titre : Bois classe A de type palette bois
Date de conclusion du marché : 26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 640,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26042a02
Titre : Déchets industriels banals et produits dangereux
Date de conclusion du marché : 26/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 34335237-F0B6-A033-01F12B1A2A2DA754
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tours métropole Val de Loire
Numéro d’enregistrement : 65329
Adresse postale : 60 Avenue Marcel Dassault
Ville : Tours
Code postal : 37200
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : commandepublique@tours-metropole.fr
Téléphone : 0247801111
Adresse internet : https://tours-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tours Métropole Val de Loire
Numéro d’enregistrement : 34335286-B93A-C6FF-F263232C8D651735
Adresse postale : Tours Métropole Val De Loire 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651
Ville : Tours Cedex 3
Code postal : 37206
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats et de la Commande publique
Adresse électronique : commandepublique@tours-metropole.fr
Téléphone : 0247331708
Profil de l’acheteur : https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
Numéro d’enregistrement : 3433529D-AF80-AE03-D2C45983035B74E5
Adresse postale : Mairie de Saint Cyr null Parc de la Perraudière, null
Ville : Saint Cyr Sur Loire
Code postal : 37540
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : Commande publique de Saint-Cyr-sur-Loire
Adresse électronique : marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com
Téléphone : 0247420000
Profil de l’acheteur : https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Commune de Tours
Numéro d’enregistrement : 343352B4-BD58-305B-5FA1344BB35F003C
Adresse postale : Ville de Tours 1-3 Rue des Minimes, null
Ville : Tours Cedex 9
Code postal : 37926
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : scp@ville-tours.fr
Téléphone : 0247216000
Profil de l’acheteur : https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Commune de Savonnières
Numéro d’enregistrement : 343352DD-CE4F-C488-24F302499DAE56CB
Adresse postale : Mairie de Savonnières null Rue Principale, null
Ville : Savonnieres
Code postal : 37510
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : ville@savonnieres.fr
Téléphone : 0247435363
Profil de l’acheteur : https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Commune de Joué-lès-Tours
Numéro d’enregistrement : 343352FF-D446-E6A3-0BD1331EFA3BA1D5
Adresse postale : Mairie de Joué null Parvis Raymond Lory, null
Ville : Joue Les Tours Cedex
Code postal : 37300
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : QUADJOVIE
Adresse électronique : m.quadjovie@jouelestours.fr
Téléphone : 0247397000
Profil de l’acheteur : https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0008
Nom officiel : Commune de chambray-Lès-Tours
Numéro d’enregistrement : 34335316-96A1-E4F9-DB6BAAAC08D8857F
Adresse postale : Mairie de Chambray-Lès-Tours 7 rue de la Mairie, null
Ville : Chambray-Lès-Tours
Code postal : 37170
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : sir@ville-chambray-les-tours.fr
Téléphone : 0247484567
Profil de l’acheteur : https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0009
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 34335328-D3EC-B0C8-4CEA62A06603C48F
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0010
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 34335363-0919-9F6A-0F997C39D92B1684
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0011
Nom officiel : DBR ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1819067-1-1-1
Adresse postale : 57 rue Jules Vallès
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : recyclage@monier-environnement.com
Téléphone : 0299350101
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0012
Nom officiel : SOA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1819067-1-2-1
Adresse postale : 10 rue de Prony
Ville : Joue Les Tours
Code postal : 37300
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : soa.dechets@veolia.com
Téléphone : 0247736363
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d38994cc-72c2-43db-8ca8-c7b17188554f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/09/2026
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L’essentiel du marché

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