16 https://caissedesecoles20.fr/cde20/ ORG-0001 Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris 30-36 rue Paul Meurice Paris 75020 FR101 FRA 26750040300048 +33 153391676 adrien.dorny@caissedesecoles20.com ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 177 500 055 00013 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 9b30293c-a27d-4f8e-b777-5d3012834be4 0f99f874-9050-463a-af75-244d7d518881 2026-09-09+02:00 10:30:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://cde20.e-marchespublics.com body-pl-la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false 26M06 Fourniture de pain frais bio et viennoiseries fraîches bio pour la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris. La présente consultation lancée par la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris a pour objet la fourniture et la livraison de pain frais bio et de viennoiseries fraîches bio. Les pains et viennoiseries seront livrées de manière allotie sur les différents points de livraison de l'acheteur (cuisine centrale et 66 offices), dont les adresses et horaires de livraison sont précisés en annexe 1 du présent CCTP, conformément aux quantités indiquées dans les bons de commande. supplies 1600000 15811100 30-36 rue Paul Meurice Paris 75020 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://cde20.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_658_1180605.html none epo-procurement-document performance Se référer aux documents du marché (CCAP, CCTP, BPU, etc). allowed no required ORG-0001 https://cde20.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_658_1180605.html 150 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 26M06 Fourniture de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris en Pain frais Bio et viennoiseries fraîches Bio La présente consultation objet la fourniture et la livraison de pain frais Bio et de viennoiseries fraîches Bio. Les denrées alimentaires seront livrées, de manière allotie, sur les différents points de livraison de l'acheteur (cuisine centrale et 66 offices), dont les adresses et horaires de livraison sont précisés en annexe 1 du présent CCTP, conformément aux quantités indiquées dans les bons de commande. supplies 15811100 30-36 rue Paul Meurice Paris 75020 FR101 FRA 12 3 Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme d'un (1) an, courant à compter de la date de début d'exécution des prestations, fixée au 1er janvier 2027. L'accord-cadre est renouvelables trois (3) fois, par reconduction tacite, pour des périodes d'un (1) an chacune, sans qu'il puisse avoir une durée d'exécution totale supérieure à quatre (4) ans. Se référer au DCE concernant l'exécution des prestations. 26-87330 3.2.5 Caisse des Ecoles du 20ème 2026-09-10 2026-10-12T12:00:00+02:00 2026-10-13 88 Denrées alimentaires 75 Fourniture de pain frais Bio et viennoiseries fraîches Bio et conventionnelles pour la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris Avis de marché - Avis n° 26-87330 du 09/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-87330
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pain frais bio et viennoiseries fraîches bio pour la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris.
Description : La présente consultation lancée par la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris a pour objet la fourniture et la livraison de pain frais bio et de viennoiseries fraîches bio. Les pains et viennoiseries seront livrées de manière allotie sur les différents points de livraison de l'acheteur (cuisine centrale et 66 offices), dont les adresses et horaires de livraison sont précisés en annexe 1 du présent CCTP, conformément aux quantités indiquées dans les bons de commande.
Identifiant de la procédure : 0f99f874-9050-463a-af75-244d7d518881
Identifiant interne : 26M06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 30-36 rue Paul Meurice
Ville : Paris
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de la Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris en Pain frais Bio et viennoiseries fraîches Bio
Description : La présente consultation objet la fourniture et la livraison de pain frais Bio et de viennoiseries fraîches Bio. Les denrées alimentaires seront livrées, de manière allotie, sur les différents points de livraison de l'acheteur (cuisine centrale et 66 offices), dont les adresses et horaires de livraison sont précisés en annexe 1 du présent CCTP, conformément aux quantités indiquées dans les bons de commande.
Identifiant interne : 26M06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 30-36 rue Paul Meurice
Ville : Paris
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme d'un (1) an, courant à compter de la date de début d'exécution des prestations, fixée au 1er janvier 2027. L'accord-cadre est renouvelables trois (3) fois, par reconduction tacite, pour des périodes d'un (1) an chacune, sans qu'il puisse avoir une durée d'exécution totale supérieure à quatre (4) ans. Se référer au DCE concernant l'exécution des prestations.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cde20.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_658_1180605.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://cde20.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_658_1180605.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/10/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer aux documents du marché (CCAP, CCTP, BPU, etc).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Caisse des Ecoles du 20ème arrondissement de Paris
Numéro d’enregistrement : 26750040300048
Adresse postale : 30-36 rue Paul Meurice
Ville : Paris
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : adrien.dorny@caissedesecoles20.com
Téléphone : +33 153391676
Adresse internet : https://caissedesecoles20.fr/cde20/
Profil de l’acheteur : https://cde20.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9b30293c-a27d-4f8e-b777-5d3012834be4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2026 à 10:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/09/2026
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L’essentiel du marché

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