16 www.bethune-bruay.fr ORG-0001 CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE 100 avenue de Londres 62 BETHUNE 62411 FRE12 FRA 20007246000013 0362614607 contact@bethunebruay.fr www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hillaire 59 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy 1 rue du Préfet Claude Erignac 54 NANCY 54038 FRF31 FRA 17540001900014 carolone.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 cfbb4fba-e6b7-4861-add6-93842299e050 bc5d97a4-d156-4d0c-a416-c5e77e64da26 2026-09-09+02:00 11:08:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26025 Prestations de sonorisation et prestations associées dans le cadre des réunions des instances communautaires et des événements divers organisés par la CABBALR La présente consultation concerne les prestations de sonorisation et prestations associées dans le cadre des réunions des instances communautaires et des événements divers organisés par la CABBALR sous la forme d'un accord-cadre mixte. Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande et par l'exécution de marchés subséquents. La durée du contrat est d'un an ferme et trois périodes de reconductions d'un an. Cette consultation est décomposée en trois lots. Montant maximal annuel: 175 000 e HT services supplies 700000 75200000 48952000 32342410 31520000 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane BETHUNE 62400 FRE12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 26025 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 30 price Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation per-exa 60 quality Valeur Technique Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation per-exa 10 quality Critère environnemental Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true allowed true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Prestations de sonorisation et prestations associées dans le cadre des réunions des instances communautaires (bureaux et conseils communautaires) et des évènements divers organisés la Communauté d'Agglomération et portés par le Pôle Evènementiel Ce lot concerne des prestations de sonorisation et prestations associées dans le cadre des réunions des instances communautaires (bureaux et conseils communautaires) et des évènements divers organisés la Communauté d'Agglomération et portés par le Pôle Evènementiel. Accord -cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande et par l'exécution de marchés subséquents. Montant maximum annuel: 85 000 e HT services 340000 75200000 48952000 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 26025 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr none epo-procurement-document not-allowed required no performance per-exa 50 price Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation per-exa 35 quality Valeur technique Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation per-exa 5 quality Détenteur du Label des prestataires de services du spectacle et de l'évènement Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation per-exa 10 quality Critère Environnemental Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 100 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 2 Prestations de sonorisation et prestations associées dans le cadre des évènements culturels organisés par la Direction de la Culture de la Communauté d'Agglomération Ce lot concerne des prestations de sonorisation et prestations associées dans le cadre des évènements culturels organisés par la Direction de la Culture de la Communauté d'Agglomération. Accord- cadre mono-attributaire s'exécutant par l'exécution de marchés subséquents. Montant maximum annuel: 50 000 e HT services 200000 75200000 32342410 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 LOT-0003 required no-eu-funds 26025 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr none epo-procurement-document performance no not-allowed required per-exa 60 price Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation per-exa 30 quality Valeur Technique Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation per-exa 10 quality Critère Environnemental Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics596280.fr ORG-0001 ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Location de matériels de sonorisation et de mise en lumière des évènements divers organisés par la Communauté d'Agglomération Ce lot concerne des prestations de location de matériels de sonorisation et de mise en lumière des évènements divers organisés par la Communauté d'Agglomération. Accord- cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes. Montant maximum annuel: 40 000 e HT supplies 160000 32342410 31520000 Territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 26-87359 3.2.5 CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE 2026-09-10 2026-10-15T12:00:00+02:00 2026-10-15 324 Sonorisation 62 Prestations de sonorisation et prestations associées dans le cadre des réunions des instances communautaires et des événements divers organisés par la CABBALR Avis de marché - Avis n° 26-87359 du 09/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-87359
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de sonorisation et prestations associées dans le cadre des réunions des instances communautaires et des événements divers organisés par la CABBALR
Description : La présente consultation concerne les prestations de sonorisation et prestations associées dans le cadre des réunions des instances communautaires et des événements divers organisés par la CABBALR sous la forme d'un accord-cadre mixte. Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande et par l'exécution de marchés subséquents. La durée du contrat est d'un an ferme et trois périodes de reconductions d'un an. Cette consultation est décomposée en trois lots. Montant maximal annuel: 175 000 e HT
Identifiant de la procédure : bc5d97a4-d156-4d0c-a416-c5e77e64da26
Identifiant interne : 26025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48952000 Systèmes de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de sonorisation et prestations associées dans le cadre des réunions des instances communautaires (bureaux et conseils communautaires) et des évènements divers organisés la Communauté d'Agglomération et portés par le Pôle Evènementiel
Description : Ce lot concerne des prestations de sonorisation et prestations associées dans le cadre des réunions des instances communautaires (bureaux et conseils communautaires) et des évènements divers organisés la Communauté d'Agglomération et portés par le Pôle Evènementiel. Accord -cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande et par l'exécution de marchés subséquents. Montant maximum annuel: 85 000 e HT
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48952000 Systèmes de sonorisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 340,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui traite les offres : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de sonorisation et prestations associées dans le cadre des évènements culturels organisés par la Direction de la Culture de la Communauté d'Agglomération
Description : Ce lot concerne des prestations de sonorisation et prestations associées dans le cadre des évènements culturels organisés par la Direction de la Culture de la Communauté d'Agglomération. Accord- cadre mono-attributaire s'exécutant par l'exécution de marchés subséquents. Montant maximum annuel: 50 000 e HT
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75200000 Prestations de services pour la collectivité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Détenteur du Label des prestataires de services du spectacle et de l'évènement
Description : Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Environnemental
Description : Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui traite les offres : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Location de matériels de sonorisation et de mise en lumière des évènements divers organisés par la Communauté d'Agglomération
Description : Ce lot concerne des prestations de location de matériels de sonorisation et de mise en lumière des évènements divers organisés par la Communauté d'Agglomération. Accord- cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes. Montant maximum annuel: 40 000 e HT
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32342410 Matériel de sonorisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Environnemental
Description : Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui traite les offres : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Numéro d’enregistrement : 20007246000013
Département : 62
Adresse postale : 100 avenue de Londres
Ville : BETHUNE
Code postal : 62411
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bethunebruay.fr
Téléphone : 0362614607
Adresse internet : www.bethune-bruay.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Département : 59
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : www.lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Département : 54
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville : NANCY
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : carolone.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cfbb4fba-e6b7-4861-add6-93842299e050 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2026 à 11:08
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/09/2026
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L’essentiel du marché

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