16 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4054100 ORG-0001 REGIE DES ACTIVITES TOURISTIQUES ET COMERCIALES DE CARCANS MAIRIE DE CARCANS 2 A RTE DE HOURTIN CARCANS 33121 FRI12 FRA 84773924000012 Monsieur ROUAIS Jérôme +33556039033 campingocean.carcans@orange.fr https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Bordeaux 9, rue Tastet BORDEAUX 33000 FRI12 FRA 17330005400025 0556993800 0556243903 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 6ae10b2a-1ef1-4af4-9c36-fc9830e81070 8b22c6ff-0ad5-4161-a5b7-8189f582bb6b 2026-09-09+02:00 14:21:31+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-la rcr ORG-0001 epo-procurement-document true open all false 01AOO2026 Conception, fabrication en usine et livraison de structures modulaires destinées à l'hébergement de personnels saisonniers et de salariés Le présent marché a pour objet la conception, la fabrication en usine et la livraison de structures modulaires destinées à l'hébergement de personnels saisonniers et de salariés de la RATCC. Les structures modulaires fournies au titre du présent marché doivent conserver, tout au long de leur durée d'utilisation et après leur installation complète, un caractère temporaire, réversible et facilement déplaçable. Les installations ne doivent en aucun cas créer un ancrage permanent au sol de nature à en rendre le déplacement complexe ou destructeur pour le support ou la structure. La préparation des terrains sur lesquels seront implantées les structures modulaires sera préalablement effectuée par le pouvoir adjudicateur. En revanche, le transport depuis l’usine de fabrication jusqu’au lieu d’implantation, les opérations de grutage/levage des structures modulaires depuis le camion de transport sur les terrains préparés par le pouvoir adjudicateur seront à la charge du Titulaire. Par ailleurs, les travaux de raccordement (VRD) des structures modulaires seront assurés par le pouvoir adjudicateur. Enfin, les structures modulaires devront être livrées au plus tard le 30 avril 2027. supplies 44211100 1, rue du camping CARCANS 33121 FRI12 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marchesonline.com/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.marchesonline.com/ 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 15:00:00+02:00 false none none 1 Conception, fabrication et livraison de deux structures modulaires comprenant chacune 5 logements juxtaposés d’une surface minimum de 9 m² chacun sans sanitaires ni point d’eau ni kitchenette Conception, fabrication et livraison de deux structures modulaires comprenant chacune 5 logements juxtaposés d’une surface minimum de 9 m² chacun sans sanitaires ni point d’eau ni kitchenette et de 60 m² maximum de surface de plancher par structure pour l’hébergement des personnels saisonniers supplies true 44211100 1, rue du Camping CARCANS 33121 FRI12 FRA 2026-12-04+02:00 2027-04-30+02:00 LOT-0002 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marchesonline.com/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marchesonline.com/ 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 15:00:00+02:00 false none none 2 Conception, fabrication et transport d’une structure modulaire comprenant 4 logements juxtaposés d’une surface minimum de 9 m² chacun sans sanitaires ni point d’eau ni kitchenette Conception, fabrication et transport d’une structure modulaire comprenant 4 logements juxtaposés d’une surface minimum de 9 m² chacun sans sanitaires ni point d’eau ni kitchenette et de 55 m² maximum de surface de plancher pour l’unité pour l’hébergement des personnels saisonniers supplies true 44211100 1, rue du camping CARCANS 33121 FRI12 FRA 2026-12-04+02:00 2027-04-30+02:00 LOT-0003 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marchesonline.com/ none epo-procurement-document not-allowed required no performance https://www.marchesonline.com/ 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 15:00:00+02:00 false none none 3 Conception, fabrication et transport d’une structure modulaire familiale comprenant une pièce commune, une cuisine, 3 chambres, des sanitaires et une salle d’eau d’une surface de plancher comprise entre 35 et 40 m² Conception, fabrication et transport d’une structure modulaire familiale comprenant une pièce commune, une cuisine, 3 chambres, des sanitaires et une salle d’eau d’une surface de plancher comprise entre 35 et 40 m² pour des salariés. supplies true 44211100 1, rue du Camping CARCANS 33121 FRI12 FRA 2026-12-04+02:00 2027-04-30+02:00 26-87451 3.2.5 REGIE DES ACTIVITES TOURISTIQUES ET COMERCIALES DE CARCANS 2026-09-10 2026-10-20T12:00:00+02:00 2026-12-31 27 Bâtiments modulaires 33 34 13 Conception, fabrication en usine et livraison de structures modulaires destinées à l'hébergement de personnels saisonniers et de salariés Avis de marché - Avis n° 26-87451 du 09/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 33, 34, 13
Annonce n° 26-87451
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : REGIE DES ACTIVITES TOURISTIQUES ET COMERCIALES DE CARCANS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Conception, fabrication en usine et livraison de structures modulaires destinées à l'hébergement de personnels saisonniers et de salariés
Description : Le présent marché a pour objet la conception, la fabrication en usine et la livraison de structures modulaires destinées à l'hébergement de personnels saisonniers et de salariés de la RATCC. Les structures modulaires fournies au titre du présent marché doivent conserver, tout au long de leur durée d'utilisation et après leur installation complète, un caractère temporaire, réversible et facilement déplaçable. Les installations ne doivent en aucun cas créer un ancrage permanent au sol de nature à en rendre le déplacement complexe ou destructeur pour le support ou la structure. La préparation des terrains sur lesquels seront implantées les structures modulaires sera préalablement effectuée par le pouvoir adjudicateur. En revanche, le transport depuis l’usine de fabrication jusqu’au lieu d’implantation, les opérations de grutage/levage des structures modulaires depuis le camion de transport sur les terrains préparés par le pouvoir adjudicateur seront à la charge du Titulaire. Par ailleurs, les travaux de raccordement (VRD) des structures modulaires seront assurés par le pouvoir adjudicateur. Enfin, les structures modulaires devront être livrées au plus tard le 30 avril 2027.
Identifiant de la procédure : 8b22c6ff-0ad5-4161-a5b7-8189f582bb6b
Identifiant interne : 01AOO2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue du camping
Ville : CARCANS
Code postal : 33121
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Conception, fabrication et livraison de deux structures modulaires comprenant chacune 5 logements juxtaposés d’une surface minimum de 9 m² chacun sans sanitaires ni point d’eau ni kitchenette
Description : Conception, fabrication et livraison de deux structures modulaires comprenant chacune 5 logements juxtaposés d’une surface minimum de 9 m² chacun sans sanitaires ni point d’eau ni kitchenette et de 60 m² maximum de surface de plancher par structure pour l’hébergement des personnels saisonniers
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue du Camping
Ville : CARCANS
Code postal : 33121
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/12/2026
Date de fin de durée : 30/04/2027
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Conception, fabrication et transport d’une structure modulaire comprenant 4 logements juxtaposés d’une surface minimum de 9 m² chacun sans sanitaires ni point d’eau ni kitchenette
Description : Conception, fabrication et transport d’une structure modulaire comprenant 4 logements juxtaposés d’une surface minimum de 9 m² chacun sans sanitaires ni point d’eau ni kitchenette et de 55 m² maximum de surface de plancher pour l’unité pour l’hébergement des personnels saisonniers
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue du camping
Ville : CARCANS
Code postal : 33121
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/12/2026
Date de fin de durée : 30/04/2027
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Conception, fabrication et transport d’une structure modulaire familiale comprenant une pièce commune, une cuisine, 3 chambres, des sanitaires et une salle d’eau d’une surface de plancher comprise entre 35 et 40 m²
Description : Conception, fabrication et transport d’une structure modulaire familiale comprenant une pièce commune, une cuisine, 3 chambres, des sanitaires et une salle d’eau d’une surface de plancher comprise entre 35 et 40 m² pour des salariés.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1, rue du Camping
Ville : CARCANS
Code postal : 33121
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/12/2026
Date de fin de durée : 30/04/2027
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchesonline.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchesonline.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : REGIE DES ACTIVITES TOURISTIQUES ET COMERCIALES DE CARCANS
Numéro d’enregistrement : 84773924000012
Adresse postale : MAIRIE DE CARCANS 2 A RTE DE HOURTIN
Ville : CARCANS
Code postal : 33121
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur ROUAIS Jérôme
Adresse électronique : campingocean.carcans@orange.fr
Téléphone : +33556039033
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4054100
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9, rue Tastet
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Adresse internet : https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6ae10b2a-1ef1-4af4-9c36-fc9830e81070 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2026 à 14:21
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/09/2026
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L’essentiel du marché

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