16 https://www.nimesmetropole.fr/accueil.html ORG-0001 Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage Gard Nîmes Cedex 9 30947 FRJ12 FRA 24300064300045 Direction de la Commande Publique 0434035700 commande-publique@ville-nimes.fr http://nimes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes 16 Avenue Feuchères CS 88010 Gard Nîmes Cedex 9 30941 FRJ12 FRA 13000192800014 Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes 0466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00623846-2026 175/2026 2026-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 8a5e6b4a-2754-49c5-8157-558f6a4adbe2 ea2c19d2-7f65-41ab-9165-e55248cba567 2026-09-09Z 07:18:16Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 Code de la Commande Publique - Législation française epo-procurement-document Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. open false 26S026MM Exploitation des déchèteries de la Ville de Nîmes ( Ancienne-Motte, Les Lauzières et Saint-Césaire) Le présent marché est un marché de fournitures et services ayant pour objet l’exploitation, le chargement et le transport des déchets des déchèteries de la ville de Nîmes (Ancienne-Motte, Les Lauzières et Saint-Césaire) accueil et contrôle des usagers, location et transport de bennes, utilisation du matériel de compaction, de manutention et de chargement de déchets spécifiques, entretien, maintenance des installations et matériels, contrôles réglementaires et vérifications périodiques des installations, atteinte des objectifs de performance en termes de réemploi, de tri et de valorisation des déchets, organisation d’évènements saisonniers de collecte de déchets. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur. services Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l’accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche. L’exécution des prestations, prévues au marché, n’est pas fractionnée en phases. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation. Il n'est pas prévu la remise d'échantillons pour le présent marché. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27. 90500000 Une visite obligatoire doit être effectuée pour la remise d'une offre par un candidat. Les modalités de cette visite sont explicités à l'article 8.2 du Règlement de consultation. Territoire de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole Nîmes 30900 FRJ12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA 26S026MM non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Le financement est assuré par le budget annexe de la Direction de la Collecte et du Traitement des Déchets Ménagers de la communauté d'agglomération Nîmes Métropole section fonctionnement, sous forme d'autofinancement. epo-procurement-document true En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R.2124-24, alinéa II du Code de la commande publique. En application de l'article R.2151-7 du Code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels (ou de mandataire d'un groupement) et de membres d'un ou plusieurs groupements none no required not-allowed true per-exa 40 quality Valeur Technique Valeur Technique per-exa 10 quality Critère environnemental Critère environnemental per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 http://marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 26S026MM Exploitation des déchèteries de la Ville de Nîmes ( Ancienne-Motte, Les Lauzières et Saint-Césaire) Le présent marché est un marché de fournitures et services ayant pour objet l’exploitation, le chargement et le transport des déchets des déchèteries de la ville de Nîmes (Ancienne-Motte, Les Lauzières et Saint-Césaire) accueil et contrôle des usagers, location et transport de bennes, utilisation du matériel de compaction, de manutention et de chargement de déchets spécifiques, entretien, maintenance des installations et matériels, contrôles réglementaires et vérifications périodiques des installations, atteinte des objectifs de performance en termes de réemploi, de tri et de valorisation des déchets, organisation d’évènements saisonniers de collecte de déchets. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 01/01/2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 48 mois L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Ces prestations s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Ce montant est de 3 340 000 € H.T pour la période initiale et de 1 670 000 € H.T pour chacune des périodes de reconductions. Il n'est pas prévu de phase pour le présent marché. services En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique. Les prestations objet du présent marché sont susceptibles de relever d'une obligation de reprise du personnel en application d'une convention collective nationale ou des articles L.1224-1 et suivants du Code du travail. true 6400000 90500000 Nîmes FRJ12 FRA 48 Pour le présent marché, la période initiale est de 24 mois. 2 reconduction de 12 mois chacune sont possible. Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions des clauses de réexamen prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de tranche pour le présent marché. 2 26-87614 3.2.5 Nîmes Métropole 2026-09-10 2026-10-15T12:00:00+02:00 2026-10-15 405 Déchetterie (exploitation) 30 Exploitation des déchèteries de la Ville de Nîmes ( Ancienne-Motte, Les Lauzières et Saint-Césaire) Avis de marché - Avis n° 26-87614 du 10/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-87614
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Exploitation des déchèteries de la Ville de Nîmes ( Ancienne-Motte, Les Lauzières et Saint-Césaire)
Description : Le présent marché est un marché de fournitures et services ayant pour objet l’exploitation, le chargement et le transport des déchets des déchèteries de la ville de Nîmes (Ancienne-Motte, Les Lauzières et Saint-Césaire) accueil et contrôle des usagers, location et transport de bennes, utilisation du matériel de compaction, de manutention et de chargement de déchets spécifiques, entretien, maintenance des installations et matériels, contrôles réglementaires et vérifications périodiques des installations, atteinte des objectifs de performance en termes de réemploi, de tri et de valorisation des déchets, organisation d’évènements saisonniers de collecte de déchets. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Identifiant de la procédure : ea2c19d2-7f65-41ab-9165-e55248cba567
Identifiant interne : 26S026MM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure : Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Ville : Nîmes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Une visite obligatoire doit être effectuée pour la remise d'une offre par un candidat. Les modalités de cette visite sont explicités à l'article 8.2 du Règlement de consultation.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l’accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche. L’exécution des prestations, prévues au marché, n’est pas fractionnée en phases. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation. Il n'est pas prévu la remise d'échantillons pour le présent marché. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique - Législation française -
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Exploitation des déchèteries de la Ville de Nîmes ( Ancienne-Motte, Les Lauzières et Saint-Césaire)
Description : Le présent marché est un marché de fournitures et services ayant pour objet l’exploitation, le chargement et le transport des déchets des déchèteries de la ville de Nîmes (Ancienne-Motte, Les Lauzières et Saint-Césaire) accueil et contrôle des usagers, location et transport de bennes, utilisation du matériel de compaction, de manutention et de chargement de déchets spécifiques, entretien, maintenance des installations et matériels, contrôles réglementaires et vérifications périodiques des installations, atteinte des objectifs de performance en termes de réemploi, de tri et de valorisation des déchets, organisation d’évènements saisonniers de collecte de déchets. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 01/01/2027 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 48 mois L'ensemble des prestations prévues au marché font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Ces prestations s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Ce montant est de 3 340 000 € H.T pour la période initiale et de 1 670 000 € H.T pour chacune des périodes de reconductions. Il n'est pas prévu de phase pour le présent marché.
Identifiant interne : 26S026MM
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Options :
Description des options : Pour le présent marché, la période initiale est de 24 mois. 2 reconduction de 12 mois chacune sont possible. Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions des clauses de réexamen prévues au CCAP. Il n'est pas prévu de tranche pour le présent marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nîmes
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions : 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution relative à l'insertion par l'activité économique. Les prestations objet du présent marché sont susceptibles de relever d'une obligation de reprise du personnel en application d'une convention collective nationale ou des articles L.1224-1 et suivants du Code du travail.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : http://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Durée de validité des offres : 6 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R.2124-24, alinéa II du Code de la commande publique. En application de l'article R.2151-7 du Code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels (ou de mandataire d'un groupement) et de membres d'un ou plusieurs groupements
Arrangement financier : Le financement est assuré par le budget annexe de la Direction de la Collecte et du Traitement des Déchets Ménagers de la communauté d'agglomération Nîmes Métropole section fonctionnement, sous forme d'autofinancement.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24300064300045
Département : Gard
Adresse postale : Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30947
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : commande-publique@ville-nimes.fr
Téléphone : 0434035700
Adresse internet : https://www.nimesmetropole.fr/accueil.html
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Département : Gard
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8a5e6b4a-2754-49c5-8157-558f6a4adbe2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2026 à 07:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00623846-2026
Numéro de publication au JO S : 175/2026
Date de publication : 10/09/2026
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/09/2026
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L’essentiel du marché

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