Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective des services de la commune d'Eguilles
Description
:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration collective de la commune d'Eguilles, soit en moyenne pour les 2 cuisines scolaires 800 repas par jour et pour le foyer du 3ème âge 31 repas par jour. Les denrées alimentaires fournies seront de qualité issue d'un processus de production respectueux de l'environnement, destiné à réduire les impacts environnementaux en privilégiant les produits de saison, les produits portant un signe officiel d'identification de la qualité et de l'origine, les labels, l'agriculture biologique, le circuit court ou tout autre mode de valorisation.
Identifiant de la procédure
:
24d8b4df-713e-4163-861a-90de440f56db
Avis précédent
:
1003e61d-4899-46ed-bd9f-1aac33a7198c-01
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
Variante non admise Pas de négociation
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
EGUILLES
Code postal
:
13510
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
500,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
800,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Produits laitiers et ovoproduits
Description
:
Produits laitiers et ovoproduits
Identifiant interne
:
LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Reconduction tacite
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Pondération 40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Pondération 35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité des produits
Description
:
Pondération 20
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Développement durable
Description
:
Pondération 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Selon les dispositions du RC
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie d'Eguilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché
:
Mairie d'Eguilles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Viandes fraîches
Description
:
Viandes fraîches
Identifiant interne
:
LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
EGUILLES
Code postal
:
13510
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Pondération 40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Pondération 35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité des produits
Description
:
Pondération 20
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Développement durable
Description
:
Pondération 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Selon les dispositions du RC
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie d'Eguilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché
:
Mairie d'Eguilles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fruits et légumes frais
Description
:
Fruits et légumes frais
Identifiant interne
:
LOT 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03221000
Légumes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03221200
Légumes-fruits
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
EGUILLES
Code postal
:
13510
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Pondération 40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Pondération 35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité des produits
Description
:
Pondération 20
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Développement durable
Description
:
Pondération 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Selon les dispositions du RC
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie d'Eguilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché
:
Mairie d'Eguilles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Surgelés
Description
:
Surgelés
Identifiant interne
:
LOT 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
EGUILLES
Code postal
:
13510
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Pondération 40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Pondération 35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité des produits
Description
:
Pondération 20
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Développement durable
Description
:
Pondération 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Selon les dispositions du RC
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie d'Eguilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché
:
Mairie d'Eguilles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Epicerie
Description
:
Epicerie
Identifiant interne
:
LOT 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15890000
Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15813000
Aliments pour petit déjeuner
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15812200
Gâteaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
EGUILLES
Code postal
:
13510
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Pondération 40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Pondération 35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité des produits
Description
:
Pondération 20
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Développement durable
Description
:
Pondération 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Selon les dispositions du RC
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie d'Eguilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché
:
Mairie d'Eguilles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Charcuterie et salaisons
Description
:
Charcuterie et salaisons
Identifiant interne
:
LOT 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03142000
Produits de l'élevage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15131120
Charcuterie
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
EGUILLES
Code postal
:
13510
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2026
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Pondération 40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Pondération 35
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité des produits
Description
:
Pondération 20
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Développement durable
Description
:
Pondération 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Selon les dispositions du RC
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie d'Eguilles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché
:
Mairie d'Eguilles
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
404,605.9
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
91,919.78
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PASSION FROID PACA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
2026-02
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-02 Lot 1
Date de conclusion du marché
:
04/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
Mairie d'Eguilles
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
86,949.6
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MIDI VOLAILLES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
2026-02
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-02 Lot 2
Date de conclusion du marché
:
04/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
Mairie d'Eguilles
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
22,797.5
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PASSION FRUIT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
2026-02
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-02 Lot 3
Date de conclusion du marché
:
04/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
Mairie d'Eguilles
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
8
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
139,678.49
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PASSION FROID PACA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
2026-02
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-02 Lot 4
Date de conclusion du marché
:
04/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
Mairie d'Eguilles
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
42,441.71
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PRO A PRO Distribution
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
2026-02
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-02 Lot 5
Date de conclusion du marché
:
04/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
Mairie d'Eguilles
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
20,818.82
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PASSION FROID PACA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
2026-02
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026-02 Lot 6
Date de conclusion du marché
:
04/09/2026
Organisation qui signe le marché
:
Mairie d'Eguilles
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Mairie d'Eguilles
Numéro d’enregistrement
:
21130032200016
Adresse postale
:
Hôtel de ville
Place Gabriel Payeur
Ville
:
EGUILLES
Code postal
:
13510
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Sandra BERGAGLIO
Adresse électronique
:
finances3@mairie-eguilles.fr
Téléphone
:
+33 442924061
Adresse internet
:
https://www.mairie-eguilles.fr/fr/
Profil de l’acheteur
:
https://mairieeguilles.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
17130005600024
Adresse postale
:
31 Rue Jean-François Leca
Ville
:
MARSEILLE
Code postal
:
13235
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone
:
04 91 13 48 13
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
PASSION FROID PACA
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
55204499203075
Ville
:
VITROLLES
Code postal
:
13127
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0004, LOT-0006
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
MIDI VOLAILLES
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
39855100200064
Ville
:
MONTELIMAR
Code postal
:
26200
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
PASSION FRUIT
Taille de l’opérateur économique
:
Petite
Numéro d’enregistrement
:
83979763600037
Ville
:
CAVAILLON
Code postal
:
84035
Subdivision pays (NUTS)
:
Vaucluse
(
FRL06
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
PRO A PRO Distribution
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
38500623400111
Ville
:
MIRAMAS
Code postal
:
13142
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
8.1
ORG-0000
Nom officiel
:
DEMATIS
Numéro d’enregistrement
:
45072478600030
Ville
:
Paris
Code postal
:
75015
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@dematis.com
Téléphone
:
+33 172365548
Adresse internet
:
www.dematis.com
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
5134b78a-3e4a-46ea-8627-ff11f3163e1f
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
10/09/2026
à 10:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français