RES-0001 clos-nw other tenders 0 LOT-0000 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6BFE9A5B-A6F6-13E3-2DC4D30DFA1FFC11 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://ville-sevran.fr ORG-0002 Ville de Sevran 28, avenue du Général Leclerc Sevran 93270 FR106 FRA 83579 BLANCHET Stéphane le Maire 0149365234 marches-publics@ville-sevran.fr ORG-0003 Ville de Sevran 28, avenue du Général Leclerc Sevran 93270 FR106 FRA 2147040 Service Achats - Marchés Publics 0149365234 marches-publics@ville-sevran.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 6BFE9A89-EF32-0224-1D26672625C77A1C 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 6BFE9A98-B0A7-E75D-E04347AE09447C4F 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 b1234ad9-b9ac-4760-8ec3-a002c31b7e9f 8c2a7c18-3b1d-445b-b2db-4de4cd6127ba 2026-09-10+02:00 12:11:04+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info cga gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false SE26022 Désherbage mécanique et manuel des voiries de la ville Le contrat a pour objet les prestations de désherbage mécanique et manuel de voiries sur le territoire de la ville de Sevran. Plus précisément, cette prestation concerne le désherbage mécanique et manuel des 90 kilomètres de voirie comprenant les caniveaux et grilles d'avaloirs y compris ceux des terre-pleins centraux, les trottoirs, les allées, les terre-pleins centraux, les places et les circulations piétonnes, les pieds de murs, les mobiliers urbains, poteaux, et bordurettes autour des arbres et panneaux de signalisations (…). Le kilométrage est égal au linéaire de voirie comprenant les deux trottoirs ainsi que les éléments précédemment cités. Les espaces sont identifiables sur le plan joint ainsi que la liste des rues décrites en annexes. La prestation comprend également la suppression systématique des adventices y compris le ramassage et l'évacuation des déchets verts. Le prestataire s'engage à une obligation de résultat tendant à effectuer toutes les prestations nécessaires afin d'assurer un désherbage complet sur la voirie communale et cela dans le respect des règles de l'art services 77312100 77312100 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 30 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique per-exa 40 quality Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté per-exa 30 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 546850-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1859029 Désherbage mécanique et manuel des voiries de la ville Le contrat a pour objet les prestations de désherbage mécanique et manuel de voiries sur le territoire de la ville de Sevran. Plus précisément, cette prestation concerne le désherbage mécanique et manuel des 90 kilomètres de voirie comprenant les caniveaux et grilles d'avaloirs y compris ceux des terre-pleins centraux, les trottoirs, les allées, les terre-pleins centraux, les places et les circulations piétonnes, les pieds de murs, les mobiliers urbains, poteaux, et bordurettes autour des arbres et panneaux de signalisations (…). Le kilométrage est égal au linéaire de voirie comprenant les deux trottoirs ainsi que les éléments précédemment cités. Les espaces sont identifiables sur le plan joint ainsi que la liste des rues décrites en annexes. La prestation comprend également la suppression systématique des adventices y compris le ramassage et l'évacuation des déchets verts. Le prestataire s'engage à une obligation de résultat tendant à effectuer toutes les prestations nécessaires afin d'assurer un désherbage complet sur la voirie communale et cela dans le respect des règles de l'art services other other 77312100 77312100 2026-12-01+01:00 48 3 Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat dans les 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat 2000-01-01Z 26-87778 26-78093 3.2.5 Ville de Sevran 2026-09-11 2026-12-08 240 Nettoyage urbain 93 Désherbage mécanique et manuel des voiries de la ville Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-87778 du 10/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-87778
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Sevran
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Désherbage mécanique et manuel des voiries de la ville
Description : Le contrat a pour objet les prestations de désherbage mécanique et manuel de voiries sur le territoire de la ville de Sevran. Plus précisément, cette prestation concerne le désherbage mécanique et manuel des 90 kilomètres de voirie comprenant les caniveaux et grilles d'avaloirs y compris ceux des terre-pleins centraux, les trottoirs, les allées, les terre-pleins centraux, les places et les circulations piétonnes, les pieds de murs, les mobiliers urbains, poteaux, et bordurettes autour des arbres et panneaux de signalisations (…). Le kilométrage est égal au linéaire de voirie comprenant les deux trottoirs ainsi que les éléments précédemment cités. Les espaces sont identifiables sur le plan joint ainsi que la liste des rues décrites en annexes. La prestation comprend également la suppression systématique des adventices y compris le ramassage et l'évacuation des déchets verts. Le prestataire s'engage à une obligation de résultat tendant à effectuer toutes les prestations nécessaires afin d'assurer un désherbage complet sur la voirie communale et cela dans le respect des règles de l'art
Identifiant de la procédure : 8c2a7c18-3b1d-445b-b2db-4de4cd6127ba
Identifiant interne : SE26022
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Désherbage mécanique et manuel des voiries de la ville
Description : Le contrat a pour objet les prestations de désherbage mécanique et manuel de voiries sur le territoire de la ville de Sevran. Plus précisément, cette prestation concerne le désherbage mécanique et manuel des 90 kilomètres de voirie comprenant les caniveaux et grilles d'avaloirs y compris ceux des terre-pleins centraux, les trottoirs, les allées, les terre-pleins centraux, les places et les circulations piétonnes, les pieds de murs, les mobiliers urbains, poteaux, et bordurettes autour des arbres et panneaux de signalisations (…). Le kilométrage est égal au linéaire de voirie comprenant les deux trottoirs ainsi que les éléments précédemment cités. Les espaces sont identifiables sur le plan joint ainsi que la liste des rues décrites en annexes. La prestation comprend également la suppression systématique des adventices y compris le ramassage et l'évacuation des déchets verts. Le prestataire s'engage à une obligation de résultat tendant à effectuer toutes les prestations nécessaires afin d'assurer un désherbage complet sur la voirie communale et cela dans le respect des règles de l'art
Identifiant interne : S-PF-1859029
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77312100 Services de désherbage
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat dans les 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 546850-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Sevran
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6BFE9A5B-A6F6-13E3-2DC4D30DFA1FFC11
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Sevran
Numéro d’enregistrement : 83579
Adresse postale : 28, avenue du Général Leclerc
Ville : Sevran
Code postal : 93270
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : BLANCHET Stéphane
Adresse électronique : marches-publics@ville-sevran.fr
Téléphone : 0149365234
Adresse internet : https://ville-sevran.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Sevran
Numéro d’enregistrement : 2147040
Adresse postale : 28, avenue du Général Leclerc
Ville : Sevran
Code postal : 93270
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats - Marchés Publics
Adresse électronique : marches-publics@ville-sevran.fr
Téléphone : 0149365234
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 6BFE9A89-EF32-0224-1D26672625C77A1C
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 6BFE9A98-B0A7-E75D-E04347AE09447C4F
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b1234ad9-b9ac-4760-8ec3-a002c31b7e9f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/09/2026
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L’essentiel du marché

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