16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 703FB417-FC4E-4941-DBA4713FB93DB2FA +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-caluire.fr ORG-0002 Ville de Caluire et Cuire 79 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 55468 M. le Maire Service Achats et Marchés Publics 0478988119 marchespublics@ville-caluire.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 703FB47E-CC2F-84C1-EE81F6398A6C9026 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 356265d1-4eac-4d1f-8874-7424cdb5d527 5e03f868-f9f4-4635-9eef-f56378f455eb 2026-09-10+02:00 14:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026027 LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DES RESTAURANTS SATELLITES DE LA VILLE Le marché a pour objet la livraison de repas en liaison froide des restaurants satellites de la Ville Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes. Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : 170 000 euro(s) HT Estimation du besoin : 26 points de livraison (crèches, écoles, résidence Marie Lyan, centres de loisirs, centres sociaux). Livraison de repas pour un effectif moyen de 3 430 personnes services L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Pièces à remettre dans la candidatures : se référer au Règlement de consultation (Rc) Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc Visite Sur Site : Sans objet. Aucune visite ne sera réalisée par la Ville. Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc 55521200 55521200 FRK26 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 1858086 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858086 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale Se référer aux dispositions du CCAP (article 16) et du RC https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858086 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-15+02:00 15:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1858086 LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DES RESTAURANTS SATELLITES DE LA VILLE Le marché a pour objet la livraison de repas en liaison froide des restaurants satellites de la Ville Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes. Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : 170 000 euro(s) HT Estimation du besoin : 26 points de livraison (crèches, écoles, résidence Marie Lyan, centres de loisirs, centres sociaux). Livraison de repas pour un effectif moyen de 3 430 personnes services other 55521200 55521200 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 2027-02-01+01:00 36 2 Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/02/2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable deux fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction anticipée expresse dans les conditions prévues au Ccap 26-87803 3.2.5 Ville de Caluire et Cuire 2026-09-11 2026-10-15T12:00:00+02:00 2026-10-15 347 Transport 69 LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DES RESTAURANTS SATELLITES DE LA VILLE Avis de marché - Avis n° 26-87803 du 10/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-87803
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DES RESTAURANTS SATELLITES DE LA VILLE
Description : Le marché a pour objet la livraison de repas en liaison froide des restaurants satellites de la Ville Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes. Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : 170 000 euro(s) HT Estimation du besoin : 26 points de livraison (crèches, écoles, résidence Marie Lyan, centres de loisirs, centres sociaux). Livraison de repas pour un effectif moyen de 3 430 personnes
Identifiant de la procédure : 5e03f868-f9f4-4635-9eef-f56378f455eb
Identifiant interne : 2026027
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Pièces à remettre dans la candidatures : se référer au Règlement de consultation (Rc) Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc Visite Sur Site : Sans objet. Aucune visite ne sera réalisée par la Ville. Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DES RESTAURANTS SATELLITES DE LA VILLE
Description : Le marché a pour objet la livraison de repas en liaison froide des restaurants satellites de la Ville Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes. Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : 170 000 euro(s) HT Estimation du besoin : 26 points de livraison (crèches, écoles, résidence Marie Lyan, centres de loisirs, centres sociaux). Livraison de repas pour un effectif moyen de 3 430 personnes
Identifiant interne : S-PF-1858086
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/02/2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable deux fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction anticipée expresse dans les conditions prévues au Ccap
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858086
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858086
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2026 à 15:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale Se référer aux dispositions du CCAP (article 16) et du RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 703FB417-FC4E-4941-DBA4713FB93DB2FA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Numéro d’enregistrement : 55468
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : M. le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-caluire.fr
Téléphone : 0478988119
Adresse internet : http://www.ville-caluire.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 703FB47E-CC2F-84C1-EE81F6398A6C9026
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 356265d1-4eac-4d1f-8874-7424cdb5d527 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/09/2026
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L’essentiel du marché

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