800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 tenders 4 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 500000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 200000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 100000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-09-07+02:00 Bennes bras hydraulique de levage de 30 m3 2604t01 TEN-0001 CON-0002 2026-09-07+02:00 Bennes bras hydraulique de levage de 10m3 2604t02 TEN-0002 CON-0003 2026-09-07+02:00 Bennes à volets 15m3 2604t03 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7045C3C3-EA71-9659-0C5F602E39247E10 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sba63.fr ORG-0002 SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE Zone de Layat 2 13, Rue Joaquin Perez Carretero Riom 63200 FRK14 FRA 51116 CHAUVIN Lionel Président 0473647400 conseilusager@sba63.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 7045C3EF-F35E-E4A8-4C08DD3A228E1BA8 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 BELLEVRET INDUSTRIES Au Desert Balanod 39160 FRC22 FRA 1817007-1-1-1 false UBO-0005 sme ORG-0005 BELLEVRET INDUSTRIES Au Desert Balanod 39160 FRC22 FRA 1817007-1-2-1 false UBO-0006 sme ORG-0006 BELLEVRET INDUSTRIES Au Desert Balanod 39160 FRC22 FRA 1817007-1-3-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 cadc9d4f-11eb-4312-91fb-3ad975a308f9 72de6ba0-afbb-46b1-96a9-48e874ecc485 2026-09-10+02:00 14:10:41+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2604T FOURNITURE LIVRAISON ET INSTALLATION DE BENNES SPECIFIQUES A LA GESTION DES DECHETS EN DECHETERIE L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne la fourniture, la livraison et l'installation de matériels spécifiques de bennes de collecte des déchets ménagers assimilés en déchèterie selon les trois lots suivants : - Bennes bras hydraulique de levage de 30 m3, - Bennes bras hydraulique de levage de 10m3 - Bennes à volets 15m3 supplies 800000 44613700 44613700 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale de l'offre per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 50 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true false none none 01 Bennes bras hydraulique de levage de 30 m3 Bennes bras hydraulique de levage de 30 m3 supplies other 44613700 44613700 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale de l'offre per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 50 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true false none none 02 Bennes bras hydraulique de levage de 10m3 Bennes bras hydraulique de levage de 10m3 supplies other 44613700 44613700 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale de l'offre per-exa 10 quality Délai de livraison per-exa 50 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true false none none 03 Bennes à volets 15m3 Bennes à volets 15m3 supplies other 44613700 44613700 2000-01-01Z 26-87812 26-45873 3.2.5 SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE BELLEVRET INDUSTRIES BELLEVRET INDUSTRIES BELLEVRET INDUSTRIES 2026-09-11 2026-12-08 34 Benne 405 Déchetterie (exploitation) 63 FOURNITURE LIVRAISON ET INSTALLATION DE BENNES SPECIFIQUES A LA GESTION DES DECHETS EN DECHETERIE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-87812 du 10/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 26-87812
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE LIVRAISON ET INSTALLATION DE BENNES SPECIFIQUES A LA GESTION DES DECHETS EN DECHETERIE
Description : L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne la fourniture, la livraison et l'installation de matériels spécifiques de bennes de collecte des déchets ménagers assimilés en déchèterie selon les trois lots suivants : - Bennes bras hydraulique de levage de 30 m3, - Bennes bras hydraulique de levage de 10m3 - Bennes à volets 15m3
Identifiant de la procédure : 72de6ba0-afbb-46b1-96a9-48e874ecc485
Identifiant interne : 2604T
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Bennes bras hydraulique de levage de 30 m3
Description : Bennes bras hydraulique de levage de 30 m3
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Bennes bras hydraulique de levage de 10m3
Description : Bennes bras hydraulique de levage de 10m3
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Bennes à volets 15m3
Description : Bennes à volets 15m3
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613700 Bennes à déchets
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BELLEVRET INDUSTRIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 500,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2604t01
Titre : Bennes bras hydraulique de levage de 30 m3
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BELLEVRET INDUSTRIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2604t02
Titre : Bennes bras hydraulique de levage de 10m3
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BELLEVRET INDUSTRIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 100,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2604t03
Titre : Bennes à volets 15m3
Date de conclusion du marché : 07/09/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7045C3C3-EA71-9659-0C5F602E39247E10
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE
Numéro d’enregistrement : 51116
Adresse postale : Zone de Layat 2 13, Rue Joaquin Perez Carretero
Ville : Riom
Code postal : 63200
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : CHAUVIN Lionel
Adresse électronique : conseilusager@sba63.fr
Téléphone : 0473647400
Adresse internet : http://www.sba63.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 7045C3EF-F35E-E4A8-4C08DD3A228E1BA8
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : BELLEVRET INDUSTRIES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1817007-1-1-1
Adresse postale : Au Desert
Ville : Balanod
Code postal : 39160
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : BELLEVRET INDUSTRIES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1817007-1-2-1
Adresse postale : Au Desert
Ville : Balanod
Code postal : 39160
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : BELLEVRET INDUSTRIES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1817007-1-3-1
Adresse postale : Au Desert
Ville : Balanod
Code postal : 39160
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cadc9d4f-11eb-4312-91fb-3ad975a308f9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/09/2026
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L’essentiel du marché

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