<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
						
   <DONNEES>
      <FNSimple xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
         <organisme>
            <nomOfficiel>Mairie du Blanc Mesnil</nomOfficiel>
            <typeIdentificationNational>
               <siret/>
            </typeIdentificationNational>
            <codeIdentificationNational>21930007600011</codeIdentificationNational>
            <ville>LE BLANC MESNIL</ville>
            <cp>93150</cp>
            <grpCommandes>
               <non/>
            </grpCommandes>
         </organisme>
         <initial>
            <communication>
               <urlDocConsul>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1872343</urlDocConsul>
               <identifiantInterne>2026-16</identifiantInterne>
               <docSecurite>
                  <oui/>
               </docSecurite>
               <urlSecurite>
                  <non/>
               </urlSecurite>
               <nomContact>Service Commande Publique</nomContact>
               <telContact>+33 145917070</telContact>
            </communication>
            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>Renvoi au règlement de la consultation</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Renvoi au règlement de la consultation</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Renvoi au règlement de la consultation</capaciteTech>
               <techAchat>
                  <accordCadre/>
               </techAchat>
               <dateReceptionOffres>2026-10-15T12:00:00</dateReceptionOffres>
               <presOffres>
                  <interdite/>
               </presOffres>
               <nbCandidatReduit>
                  <non/>
               </nbCandidatReduit>
               <attributionSansNegociation>
                  <oui/>
               </attributionSansNegociation>
               <variantes>
                  <non/>
               </variantes>
               <categorieAcheteur>Mairie du Blanc-Mesnil - Pouvoir adjudicateur collectivité territoriale</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>énoncé dans le Rc</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Missions de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et contrôles règlementaires</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>71630000</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
               </codeCPV>
               <natureMarche>
                  <services/>
               </natureMarche>
               <description>La consultation est relative à la mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et contrôles réglementaires pour la ville du Blanc-Mesnil. Elle a pour objet la réalisation du repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les sites communaux de la ville du Blanc-Mesnil, et dont la liste indicative est donnée en annexe au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).  Le contenu détaillé des missions et les conditions d'exécution sont stipulés dans le CCTP.

LOT 1 Diagnostics amiante - Bâtiments communaux  sans montant minimum et avec un montant maximum annuel HT de 35 000 euros  ; - LOT 2 - Diagnostics amiante - Voirie sans montant minimum et avec un montant maximum annuel HT de 6 000 euros. La procédure de passation utilisée est : le marché à procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 à R. 2123-7 du Code de la commande publique</description>
               <lieuExecution>FR106 - Seine-Saint-Denis</lieuExecution>
               <dureeMois>12</dureeMois>
               <valeurEstimee devise="EUR">
                  <fourchette>
                     <valeurHaute>28750</valeurHaute>
                  </fourchette>
               </valeurEstimee>
               <tranches>
                  <non/>
               </tranches>
               <reservationMarche>
                  <non/>
               </reservationMarche>
               <lotsMarche>
                  <oui/>
               </lotsMarche>
            </natureMarche>
            <lots>
               <lot>
                  <description>1 : Diagnostics amiante - Bâtiment. Bâtiments communaux (Erp, écoles et équipement scolaire, équipements sportifs et culturels, bureaux, logements, locaux techniques…)</description>
                  <codeCPV>
                     <objetPrincipal>
                        <classPrincipale>71315400</classPrincipale>
                     </objetPrincipal>
                  </codeCPV>
                  <estimationValeur devise="EUR">
                     <valeur>35000</valeur>
                  </estimationValeur>
                  <lieuExecutionLivraison>Le lieu d'exécution sera précisé dans chaque bon de commande (annexe : liste des bâtiments concernés)</lieuExecutionLivraison>
               </lot>
               <lot>
                  <description>2 : Diagnostics amiante - Voirie. Intégralité de la voirie communale du Blanc-Mesnil, ainsi que les cours d'écoles et l'extérieur des bâtiments communaux</description>
                  <codeCPV>
                     <objetPrincipal>
                        <classPrincipale>71630000</classPrincipale>
                     </objetPrincipal>
                  </codeCPV>
                  <estimationValeur devise="EUR">
                     <valeur>6000</valeur>
                  </estimationValeur>
                  <lieuExecutionLivraison>Le lieu d'exécution sera précisé dans chaque bon de commande (annexe : liste des bâtiments concernés)</lieuExecutionLivraison>
               </lot>
            </lots>
            <informComplementaire>
               <non/>
               <autresInformComplementaire>Conformément à l'article R. 2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut recourir à la négociation avec les mieux notés à l'issue de l'analyse des critères de sélection tout en se réservant la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Cette éventuelle négociation portera sir toutes les pièces particulières et sur tous les éléments de l'offre.
Elle pourra se dérouler par courriel ou par audition.

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
La date de renouvellement du marché est donnée à titre indicatif.
La date de péremption du marché est consubstantielle de sa notification.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur : https://www.marches-publics.info
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>26-88131</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <FNS/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <FNSimple/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <APPEL_OFFRE/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Mairie du Blanc Mesnil</NOMORGANISME>
         <TYPE_PROCEDURE>
            <OUVERT/>
         </TYPE_PROCEDURE>
         <DATE_PUBLICATION>2026-09-11</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_LIMITE_REPONSE>2026-10-15T12:00:00</DATE_LIMITE_REPONSE>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-10-15</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>431</CODE>
               <LIBELLE>Amiante (diagnostic)</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>274</CODE>
               <LIBELLE>Prestations de services</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>24</CODE>
               <LIBELLE>Amiante</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <SERVICES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <DEP_PUBLICATION>93</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Missions de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et contrôles règlementaires</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de marché - Avis n° 26-88131 du 11/09/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de marché - Avis n° 26-88131 du 11/09/2026 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>93</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-88131</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Mairie du Blanc Mesnil</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21930007600011</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>LE BLANC MESNIL</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>93150</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>93</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
            <a xmlns=""
               href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1872343"
               target="_blank"
               title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1872343 - nouvelle fenêtre">
               <span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1872343</span>
            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-16</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service Commande Publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 145917070</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>15/10/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Mairie du Blanc-Mesnil - Pouvoir adjudicateur collectivité territoriale</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>énoncé dans le Rc</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Missions de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et contrôles règlementaires</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>71630000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La consultation est relative à la mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante et contrôles réglementaires pour la ville du Blanc-Mesnil. Elle a pour objet la réalisation du repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les sites communaux de la ville du Blanc-Mesnil, et dont la liste indicative est donnée en annexe au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).  Le contenu détaillé des missions et les conditions d'exécution sont stipulés dans le CCTP.

LOT 1 Diagnostics amiante - Bâtiments communaux  sans montant minimum et avec un montant maximum annuel HT de 35 000 euros  ; - LOT 2 - Diagnostics amiante - Voirie sans montant minimum et avec un montant maximum annuel HT de 6 000 euros. La procédure de passation utilisée est : le marché à procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 à R. 2123-7 du Code de la commande publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>FR106 - Seine-Saint-Denis</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 28750 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>1 : Diagnostics amiante - Bâtiment. Bâtiments communaux (Erp, écoles et équipement scolaire, équipements sportifs et culturels, bureaux, logements, locaux techniques…)</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>71315400</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>35000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Le lieu d'exécution sera précisé dans chaque bon de commande (annexe : liste des bâtiments concernés)</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>2 : Diagnostics amiante - Voirie. Intégralité de la voirie communale du Blanc-Mesnil, ainsi que les cours d'écoles et l'extérieur des bâtiments communaux</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>71630000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>6000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Le lieu d'exécution sera précisé dans chaque bon de commande (annexe : liste des bâtiments concernés)</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Conformément à l'article R. 2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut recourir à la négociation avec les mieux notés à l'issue de l'analyse des critères de sélection tout en se réservant la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Cette éventuelle négociation portera sir toutes les pièces particulières et sur tous les éléments de l'offre.
Elle pourra se dérouler par courriel ou par audition.

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
La date de renouvellement du marché est donnée à titre indicatif.
La date de péremption du marché est consubstantielle de sa notification.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur : https://www.marches-publics.info
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>11/09/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Mairie du Blanc Mesnil</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1872343" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1872343 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1872343</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La consultation est relative à la mission de repérage des matériaux et produits contenant
            de l'amiante et contrôles réglementaires pour la ville du Blanc-Mesnil. Elle a pour
            objet la réalisation du repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante
            dans les sites communaux de la ville du Blanc-Mesnil, et dont la liste indicative
            est donnée en annexe au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le contenu
            détaillé des missions et les conditions d'exécution sont stipulés dans le CCTP. LOT
            1 Diagnostics amiante - Bâtiments communaux sans montant minimum et avec un montant
            maximum annuel HT de 35 000 euros ; - LOT 2 - Diagnostics amiante - Voirie sans montant
            minimum et avec un montant maximum annuel HT de 6 000 euros. La procédure de passation
            utilisée est : le marché à procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des
            articles L. 2123-1, R. 2123-1 à R. 2123-7 du Code de la commande publique</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>1 : Diagnostics amiante - Bâtiment. Bâtiments communaux (Erp, écoles et équipement
                  scolaire, équipements sportifs et culturels, bureaux, logements, locaux techniques…)</li>
               <li>2 : Diagnostics amiante - Voirie. Intégralité de la voirie communale du Blanc-Mesnil,
                  ainsi que les cours d'écoles et l'extérieur des bâtiments communaux</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>15/10/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
