16 https://ampmetropole.fr/ ORG-0001 Métropole Aix Marseille Provence 58 BD CHARLES LIVON Marseille 13007 FRL04 FRA 20005480700017 MAMP +33 488788800 commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 2.3 eforms-sdk-1.13 7abdc678-c469-419e-956e-df969608b737 9df8ac7d-b733-475d-88f1-fddb3bfef549 2026-09-10+02:00 16:18:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 71260139 Analyses, contrôles et mesures sur les ouvrages relatifs aux compétences eau, assainissement et pluvial de la Métropole Aix-Marseille-Provence L'accord-cadre a pour objet la réalisation d’analyses, contrôles et mesures sur les ouvrages relatifs aux compétences eau, assainissement et pluvial de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. services 71620000 Adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée Quai d'Arenc, 13002 Marseille) Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique :https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation Conformément à l'article R21327 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 21421, R.21433 et R. 214311 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 9 du Règlement de la consultation. Territoire de la Métropole Marseille 13007 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document true Conjoint none no performance required not-allowed true per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 25 quality Valeur technique Sous-critère A : Adéquation des moyens humains et matériels proposés pour réaliser les missions : 50 % Sous-critère B : Pertinence de la méthodologie (méthodes de travail et d’élaboration des livrables) : 50 % per-exa 5 quality Valeur environnementale Sous critère 1 : Performance en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 100 % ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 8 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-19+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-19+02:00 12:30:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique false 1 fa-wo-rc none 1 Prélèvements et analyses Prélèvements et analyses services L'estimation s'entend sur une année. Montant minimal annuel : 20 000 € HT Montant maximal annuel : 400 000 € HT true 400000 205073 71620000 Territoire de la Métropole Marseille 13007 FRL04 FRA 12 3 L’accord-cadre est passé pour une durée d’un (1) an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois (03) fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (04) ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 3 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document true Conjoint none no performance required not-allowed true per-exa 60 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 35 quality Valeur technique Sous-critère A : Adéquation des moyens humains et matériels proposés pour réaliser les missions : 50 % Sous-critère B : Pertinence de la méthodologie (méthodes de travail et d’élaboration des livrables) : 50 % per-exa 5 quality Valeur environnementale Sous critère A : Performance en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 100 % ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 8 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-19+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique false 1 fa-wo-rc none 2 Contrôles et mesures sur les ouvrages Contrôles et mesures sur les ouvrages services L'estimation s'entend sur une année. Montant minimal annuel : 25 000 € HT Montant maximal annuel : 160 000 € HT true 160000 81248 71620000 Territoire de la Métropole Marseille 13007 FRL04 FRA 12 3 L’accord-cadre est passé pour une durée d’un (1) an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois (03) fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (04) ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 3 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document true Conjoint none no performance required not-allowed true per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 25 quality Valeur technique Sous-critère A : Adéquation des moyens humains et matériels proposés pour réaliser les missions : 50 % Sous-critère B : Pertinence de la méthodologie (méthodes de travail et d’élaboration des livrables) : 50 % per-exa 5 quality Sous critère A : Performance en matière de protection de l’environnement dans le cadre du présent marché : 100 % Valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 8 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-19+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique false 1 fa-wo-rc none 3 Prélèvements et analyses de première adduction Prélèvements et analyses de première adduction services L'estimation s'entend sur une année. Montant mimimal annuel : 3000 € HT Montant maximal annuel : 20 000 € HT true 20000 9430 71620000 Territoire de la Métropole Marseille 13007 FRL04 FRA 12 3 L’accord-cadre est passé pour une durée d’un (1) an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois (03) fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (04) ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 3 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. 26-87952 3.2.5 Métropole Aix Marseille Provence 2026-09-12 2026-10-19T12:30:00+02:00 2026-10-19 18 Assainissement 13 83 84 Analyses, contrôles et mesures sur les ouvrages relatifs aux compétences eau, assainissement et pluvial de la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis de marché - Avis n° 26-87952 du 10/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13, 83, 84
Annonce n° 26-87952
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Analyses, contrôles et mesures sur les ouvrages relatifs aux compétences eau, assainissement et pluvial de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Description : L'accord-cadre a pour objet la réalisation d’analyses, contrôles et mesures sur les ouvrages relatifs aux compétences eau, assainissement et pluvial de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : 9df8ac7d-b733-475d-88f1-fddb3bfef549
Identifiant interne : 71260139
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée Quai d'Arenc, 13002 Marseille) Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique :https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation Conformément à l'article R21327 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 21421, R.21433 et R. 214311 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 9 du Règlement de la consultation.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prélèvements et analyses
Description : Prélèvements et analyses
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est passé pour une durée d’un (1) an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois (03) fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (04) ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 3 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 205,073 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'estimation s'entend sur une année. Montant minimal annuel : 20 000 € HT Montant maximal annuel : 400 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Sous-critère A : Adéquation des moyens humains et matériels proposés pour réaliser les missions : 50 % Sous-critère B : Pertinence de la méthodologie (méthodes de travail et d’élaboration des livrables) : 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale Sous critère 1 : Performance en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 100 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/10/2026 à 12:30
Informations complémentaires : Date prévisionnelle, séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres : Métropole Aix Marseille Provence
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Contrôles et mesures sur les ouvrages
Description : Contrôles et mesures sur les ouvrages
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est passé pour une durée d’un (1) an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois (03) fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (04) ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 3 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 81,248 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'estimation s'entend sur une année. Montant minimal annuel : 25 000 € HT Montant maximal annuel : 160 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Sous-critère A : Adéquation des moyens humains et matériels proposés pour réaliser les missions : 50 % Sous-critère B : Pertinence de la méthodologie (méthodes de travail et d’élaboration des livrables) : 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale Sous critère A : Performance en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 100 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/10/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Date prévisionnelle, séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres : Métropole Aix Marseille Provence
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prélèvements et analyses de première adduction
Description : Prélèvements et analyses de première adduction
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est passé pour une durée d’un (1) an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois (03) fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (04) ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 3 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,430 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'estimation s'entend sur une année. Montant mimimal annuel : 3000 € HT Montant maximal annuel : 20 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Sous-critère A : Adéquation des moyens humains et matériels proposés pour réaliser les missions : 50 % Sous-critère B : Pertinence de la méthodologie (méthodes de travail et d’élaboration des livrables) : 50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sous critère A : Performance en matière de protection de l’environnement dans le cadre du présent marché : 100 %
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/10/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Date prévisionnelle, séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjoint
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres : Métropole Aix Marseille Provence
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 20005480700017
Adresse postale : 58 BD CHARLES LIVON
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : MAMP
Adresse électronique : commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr
Téléphone : +33 488788800
Adresse internet : https://ampmetropole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7abdc678-c469-419e-956e-df969608b737 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2026 à 16:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/09/2026
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L’essentiel du marché

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