693392 RES-0001 selec-w false ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 20684 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false ORG-0001 ORG-0001 TEN-0002 425298 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w false ORG-0001 ORG-0001 TEN-0003 247410 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0003 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 offre société ACHILLE BERTRAND TEN-0002 no TPA-0002 LOT-0002 offre société BEZIAU TEN-0003 no TPA-0002 LOT-0003 offre société BEZIAU CON-0001 2026-05-29+02:00 ORG-0001 260181 TEN-0001 CON-0002 2026-06-01+02:00 ORG-0001 260182 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Nantes 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE 44 NANTES 44093 FRG01 FRA 26440013600471 Service juridique des marchés +33 240846887 bureau.desmarches@chu-nantes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de l’ile Gloriette 44 NANTES 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 240994600 +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr large ORG-0003 ACHILLE BRETRAND SAS LES HERBIERS CEDEX 85500 FRG05 FRA 42493550000068 +330251910471 marches.achillebertrand@krill.fr sme ORG-0004 SAS BEZIAU LA JAUDONNIERE 85110 FRG05 FRA 32040180500025 +330251343064 contact@beziau-volailles.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 b568c763-2733-4cad-a308-df07f6682b49 a9106baa-24f6-47b0-9048-8b90f8f06267 2026-09-10+02:00 16:22:42.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet restricted SAD-22060_MS2-2 Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 2 " Viandes Volailles Charcuterie " Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 2 " Viandes Volailles Charcuterie " supplies Le CHU de Nantes, coordonnateur du groupement de commandes, a lancé une procédure d’appel d’offres restreint, en application de l’article L2124-1 et des articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique afin de mettre en place un Système d’acquisition dynamique en application des dispositions L2125-1 4°, R.2162-37 à R.2162-51 Code de la commande publique) divisé en 5 catégories. Le marché spécifique est un marché passé dans le cadre du Système d'Acquisition Dynamique faisant l'objet d'une mise en concurrence entre les opérateurs économiques préalablement sélectionnés par catégorie. Le CHU de Nantes a invité tous les candidats admis au plus tard à la date d’envoi de la présente consultation, soit le 3 AVRIL 2026 dans la catégorie 2 à répondre à la relance des marchés spécifique de la catégorie 2.Les marchés spécifiques prendront la forme d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins des établissements. Les bons de commandes peuvent être émis jusqu’au dernier jour de validité de la période de référence des marchés spécifiques. Les marchés spécifiques seront conclus seulement avec un maximum en quantité (sur la durée totale du marché, reconductions incluses, à savoir 48 mois) précisé dans le bordereau des prix unitaires. Chaque marché spécifique est conclu pour une durée initiale allant du 1er juin 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu’au 31 mai 2027. Chaque marché est reconductible tacitement 3 fois, par période d’un an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction, conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. Le lot 1 Charcuteries cuites salées a été déclaré sans suite pour motif économique; il sera relancé. Le lot 3 Charcuterie crue canard a été non attribué faute d'offre, il sera traité directement par l'établissement CH Saint Nazaire du fait du montant et des quantités inférieurs au seuil de 25000 euros HT. 15800000 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5% CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5% price CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5% • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne». ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc dps-list Lot 2 : Charcuterie crue - chorizo Lot 2 : Charcuterie crue - chorizo Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 2 " Viandes Volailles Charcuterie " supplies 20684.16 15800000 FRG01 FRA 2026-06-01+02:00 2030-05-31+02:00 LOT-0002 no-eu-funds CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5% CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5% price CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5% • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne». ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc dps-list Lot 4 : Volailles cuites Lot 4 : Volailles cuites Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 2 " Viandes Volailles Charcuterie " supplies 425298 15800000 FRG01 FRA 2026-06-01+02:00 2030-05-31+02:00 LOT-0003 no-eu-funds CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5% CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5% price CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5% • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne». ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc dps-list Lot 5 : Volailles crues Lot 5 : Volailles crues Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 2 " Viandes Volailles Charcuterie " supplies 247410 15800000 FRG01 FRA 2026-06-01+02:00 2030-05-31+02:00 2000-01-01+01:00 26-87957 3.2.5 44 CHU ACHILLE BRETRAND SAS SAS BEZIAU 2026-09-12 2026-11-30 88 Denrées alimentaires 44 avis d'attribution Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-87957 du 10/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-87957
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 2 " Viandes Volailles Charcuterie "
Description : Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 2 " Viandes Volailles Charcuterie "
Identifiant de la procédure : a9106baa-24f6-47b0-9048-8b90f8f06267
Identifiant interne : SAD-22060_MS2-2
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le CHU de Nantes, coordonnateur du groupement de commandes, a lancé une procédure d’appel d’offres restreint, en application de l’article L2124-1 et des articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique afin de mettre en place un Système d’acquisition dynamique en application des dispositions L2125-1 4°, R.2162-37 à R.2162-51 Code de la commande publique) divisé en 5 catégories. Le marché spécifique est un marché passé dans le cadre du Système d'Acquisition Dynamique faisant l'objet d'une mise en concurrence entre les opérateurs économiques préalablement sélectionnés par catégorie. Le CHU de Nantes a invité tous les candidats admis au plus tard à la date d’envoi de la présente consultation, soit le 3 AVRIL 2026 dans la catégorie 2 à répondre à la relance des marchés spécifique de la catégorie 2.Les marchés spécifiques prendront la forme d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins des établissements. Les bons de commandes peuvent être émis jusqu’au dernier jour de validité de la période de référence des marchés spécifiques. Les marchés spécifiques seront conclus seulement avec un maximum en quantité (sur la durée totale du marché, reconductions incluses, à savoir 48 mois) précisé dans le bordereau des prix unitaires. Chaque marché spécifique est conclu pour une durée initiale allant du 1er juin 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu’au 31 mai 2027. Chaque marché est reconductible tacitement 3 fois, par période d’un an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction, conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. Le lot 1 Charcuteries cuites salées a été déclaré sans suite pour motif économique; il sera relancé. Le lot 3 Charcuterie crue canard a été non attribué faute d'offre, il sera traité directement par l'établissement CH Saint Nazaire du fait du montant et des quantités inférieurs au seuil de 25000 euros HT.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 2 : Charcuterie crue - chorizo
Description : Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 2 " Viandes Volailles Charcuterie "
Identifiant interne : Lot 2 : Charcuterie crue - chorizo
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/05/2030
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,684.16 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 4 : Volailles cuites
Description : Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 2 " Viandes Volailles Charcuterie "
Identifiant interne : Lot 4 : Volailles cuites
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/05/2030
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 425,298 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 5 : Volailles crues
Description : Système d'Acquisition Dynamique (SAD) ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT44, la présente consultation a pour objet la passation de marchés spécifiques relevant de la catégorie 2 " Viandes Volailles Charcuterie "
Identifiant interne : Lot 5 : Volailles crues
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/05/2030
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 247,410 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : CRITERE TECHNIQUE (Fiches techniques + tests) 45% - PRIX (Bordereau des prix) 50% - CRITERE LOGISTIQUE (Délai de livraison, franco) 5%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 693,392 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,684 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ACHILLE BRETRAND SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société ACHILLE BERTRAND
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 260181
Date de conclusion du marché : 29/05/2026
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 425,298 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS BEZIAU
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société BEZIAU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 260182
Date de conclusion du marché : 01/06/2026
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 247,410 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : SAS BEZIAU
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Département : 44
Adresse postale : 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service juridique des marchés
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846887
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44
Adresse postale : 6 allée de l’ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ACHILLE BRETRAND SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 42493550000068
Ville : LES HERBIERS CEDEX
Code postal : 85500
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.achillebertrand@krill.fr
Téléphone : +330251910471
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS BEZIAU
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32040180500025
Ville : LA JAUDONNIERE
Code postal : 85110
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@beziau-volailles.fr
Téléphone : +330251343064
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b568c763-2733-4cad-a308-df07f6682b49 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2026 à 16:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/09/2026
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L’essentiel du marché

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