350000 350000 RES-0001 651378 280212 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 350000 t-esubm 10 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 387426 no TPA-0001 LOT-0001 ENERGIS ENGINEERING CON-0001 2026-07-22+02:00 2026-08-19+02:00 MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR DES TRAVAUX D'INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES EN TOITURE POUR LES BESOINS DU SICTIAM, DE SES ADHÉRENTS ET DES STRUCTURES CONVENTIONNÉES true 385933-2026 ORG-0001 2026MOE19 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 true true https://www.marches-securises.fr http://www.sictiam.fr ORG-0001 SICTIAM (06) Les Oréades - 125 rue des Amandiers - CS70257 Sophia Antipolis Cedex 06905 FRL03 FRA 25060187900076 +33 492969292 +33 492969296 marches@sictiam.fr https://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Alpes-Maritimes NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 +33 489978600 +33 493557831 greffe.ta-nice@juradm.fr sme ORG-0004 ENERGIS ENGINEERING 141 AVENUE DU PRADO BATIMENT B ETAGE 5 MARSEILLE 13008 FRL04 FRA 88148281400038 +33 646239822 theo.dalpos@energis-engineering.com 2.3 eforms-sdk-1.12 4d17867a-c641-4809-bf1a-677fea39ee64 fa601d54-6199-4031-80c7-64649dcdbafe 2026-09-10Z 16:30:45Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl-la gen-pub ORG-0001 false L’accord-cadre est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-5, R.2162-7 à R.2162-8 et R.2162-10 L.2171-2 et R.2171-1 du Code de la commande publique. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative). open 2026-AFFAIRE-08 MISSIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR DES TRAVAUX D'INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES EN TOITURE POUR LES BESOINS DU SICTIAM, DE SES ADHÉRENTS ET DES STRUCTURES CONVENTIONNÉES La présente consultation a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'installations de production d'électricité photovoltaïque, dans le cadre des projets portés par les adhérents et les structures conventionnées au SICTIAM. La description détaillée des spécifications techniques est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire mixte, par application des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités de passation des commandes sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le montant maximum des commandes pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises, est de 350 000 EUR euros hors taxes. services Le Budget du SICTIAM ou de chaque adhérent financera les dépenses afférentes au marché. Dans le cas où le bon de commande ou le marché subséquent est supérieur à 50 000 euros hors taxes et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement). Toutefois, le paiement de cette avance n'est possible qu'après constitution d'une garantie à première demande. Le marché prévoit une retenue de garantie. 350000 71000000 71300000 71310000 71240000 Les prestations seront exécutées dans les communes membres du SICTIAM, plus particulièrement dans les communes du département des Alpes-Maritimes. Sophia Antipolis 06905 FRL03 FRA LOT-0001 false no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 poi-exa 60 quality Valeur Technique La méthode de notation est indiquée dans le Règlement de la Consultation (RC). poi-exa 40 price Prix Jugé sur la base du montant total euros toutes taxes comprises (TTC) du Devis Quantitatif Estimatif (DQE). ORG-0001 ORG-0001 La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false true false fa-wo-rc none 2026MOE19 MISSIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR DES TRAVAUX D'INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES EN TOITURE POUR LES BESOINS DU SICTIAM, DE SES ADHÉRENTS ET DES STRUCTURES CONVENTIONNÉES La présente consultation a pour une maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’installations de production d’électricité photovoltaïque, dans le cadre des projets portés par les adhérents et les structures conventionnées au SICTIAM. La description détaillée des spécifications techniques est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaires mixte, par application des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités de passation des commandes sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le montant maximum des commandes pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 350 000 € euros hors taxes. services none none 350000 350000 71000000 71300000 71310000 71240000 Les prestations seront exécutées dans les communes membres du SICTIAM, plus particulièrement dans les communes du département des Alpes-Maritimes. Sophia Antipolis 06905 FRL03 FRA 2026-08-24+02:00 2030-08-23+02:00 Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Dans les 3 mois précédant la fin de chaque période de validité du marché, l’acheteur signalera par écrit au titulaire s’il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché. 3 2000-01-01Z 26-87962 3.2.5 SICTIAM (06) ENERGIS ENGINEERING 2026-09-12 2026-10-31 33 Bâtiment 476 Photovoltaïque 118 Etude 105 Electricité (travaux) 06 AVIS D'ATTRIBUTION- MISSIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR DES TRAVAUX D'INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES EN TOITURE POUR LES BESOINS DU SICTIAM, DE SES ADHÉRENTS ET DES STRUCTURES CONVENTIONNÉES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-87962 du 10/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-87962
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SICTIAM (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MISSIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR DES TRAVAUX D'INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES EN TOITURE POUR LES BESOINS DU SICTIAM, DE SES ADHÉRENTS ET DES STRUCTURES CONVENTIONNÉES
Description : La présente consultation a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'installations de production d'électricité photovoltaïque, dans le cadre des projets portés par les adhérents et les structures conventionnées au SICTIAM. La description détaillée des spécifications techniques est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire mixte, par application des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités de passation des commandes sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le montant maximum des commandes pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises, est de 350 000 EUR euros hors taxes.
Identifiant de la procédure : fa601d54-6199-4031-80c7-64649dcdbafe
Identifiant interne : 2026-AFFAIRE-08
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : L’accord-cadre est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-5, R.2162-7 à R.2162-8 et R.2162-10 L.2171-2 et R.2171-1 du Code de la commande publique. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les prestations seront exécutées dans les communes membres du SICTIAM, plus particulièrement dans les communes du département des Alpes-Maritimes.
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06905
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le Budget du SICTIAM ou de chaque adhérent financera les dépenses afférentes au marché. Dans le cas où le bon de commande ou le marché subséquent est supérieur à 50 000 euros hors taxes et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement). Toutefois, le paiement de cette avance n'est possible qu'après constitution d'une garantie à première demande. Le marché prévoit une retenue de garantie.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MISSIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR DES TRAVAUX D'INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES EN TOITURE POUR LES BESOINS DU SICTIAM, DE SES ADHÉRENTS ET DES STRUCTURES CONVENTIONNÉES
Description : La présente consultation a pour une maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’installations de production d’électricité photovoltaïque, dans le cadre des projets portés par les adhérents et les structures conventionnées au SICTIAM. La description détaillée des spécifications techniques est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaires mixte, par application des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités de passation des commandes sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le montant maximum des commandes pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 350 000 € euros hors taxes.
Identifiant interne : 2026MOE19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Options :
Description des options : Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Dans les 3 mois précédant la fin de chaque période de validité du marché, l’acheteur signalera par écrit au titulaire s’il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les prestations seront exécutées dans les communes membres du SICTIAM, plus particulièrement dans les communes du département des Alpes-Maritimes.
Ville : Sophia Antipolis
Code postal : 06905
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 24/08/2026
Date de fin de durée : 23/08/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 350,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : La méthode de notation est indiquée dans le Règlement de la Consultation (RC).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Jugé sur la base du montant total euros toutes taxes comprises (TTC) du Devis Quantitatif Estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SICTIAM (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SICTIAM (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SICTIAM (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SICTIAM (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SICTIAM (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : SICTIAM (06)
Organisation qui exécute le paiement : SICTIAM (06)
Organisation qui signe le marché : SICTIAM (06)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 350,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 350,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ENERGIS ENGINEERING
Offre :
Identifiant de l’offre : ENERGIS ENGINEERING
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 387,426 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026MOE19
Titre : MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR DES TRAVAUX D'INSTALLATION DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES EN TOITURE POUR LES BESOINS DU SICTIAM, DE SES ADHÉRENTS ET DES STRUCTURES CONVENTIONNÉES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/07/2026
Date de conclusion du marché : 19/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 385933-2026
Organisation qui signe le marché : SICTIAM (06)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 280,212 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 651,378 Euro
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SICTIAM (06)
Numéro d’enregistrement : 25060187900076
Adresse postale : Les Oréades - 125 rue des Amandiers - CS70257
Ville : Sophia Antipolis Cedex
Code postal : 06905
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@sictiam.fr
Téléphone : +33 492969292
Télécopieur : +33 492969296
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.sictiam.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Département : Alpes-Maritimes
Adresse postale : 18 avenue des fleurs
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Télécopieur : +33 493557831
Adresse internet : https://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ENERGIS ENGINEERING
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 88148281400038
Adresse postale : 141 AVENUE DU PRADO BATIMENT B ETAGE 5
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13008
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : theo.dalpos@energis-engineering.com
Téléphone : +33 646239822
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4d17867a-c641-4809-bf1a-677fea39ee64 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2026 à 16:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/09/2026
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L’essentiel du marché

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