16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 76BAB715-E762-6EBC-29B478FFA756FB8B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ladrome.fr ORG-0002 Département de la Drôme Daja - Service Achats 26 avenue du Président Herriot, code service exécutant : 188 Valence 26026 FRK23 FRA 19509 Conseil départemental de la Drôme 0475792626 consultations-achats@ladrome.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Grenoble 1335 2 place Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 76BAB76B-ADF9-85CF-D71879FF22820073 0476429000 0476518944 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Grenoble 1335 2 place Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 76BAB7B6-EE32-2478-059C2B85A4E25C4F 0476429000 0476518944 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 441ecb6d-e8f0-476c-bc15-c4093cf971ed dd10f82d-2455-4ab8-87e6-4af64b5a18f3 2026-09-10+02:00 17:11:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marcel26.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 20269073 Fourniture de carburant par cartes accréditives et fournitures badges pour l'accès par télépéage La fourniture de carburants par cartes accréditives et les prestations annexes destinés aux véhicules du Département de la Drôme. La Fourniture et livraison de badges pour l'accès par télépéage aux réseaux autoroutiers des véhicules du Département de la Drôme Une deuxième consultation est lancée simultanément en procédure adaptée ouverte et concerne le lot 4 (Fourniture de cartes ou badges pour la recharge électrique destinés aux véhicules du Département de la Drôme). La fourniture porte sur des carburants à enlever directement à la pompe, par l'usage de cartes accréditives, formant bons de commande à chaque perception. Si l'offre propose le service lavage ou autres prestations, ceux-ci devront pouvoir être intégré et paramétré sur les cartes servant pour la fourniture de carburants. Les spécifications techniques sont définies dans le CCTP. A charge pour la personne publique de choisir individuellement celles autorisées selon l'usage et la fonction du véhicule attributaire de la carte. La Fourniture et livraison de badges pour l'accès par télépéage aux réseaux autoroutiers des véhicules du Département de la Drôme L'accord-cadre porte sur l'accès par badges sur voies réservées au télépéage sur toutes les autoroutes de la France signalées par un « t ». Sont également incluses dans le présent accord-cadre toutes les infrastructures soumises à péage (tunnels, ports, etc...). Ces accords-cadres relèvent de la catégorie 20 au sens de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004: services annexes et auxiliaires des transports. L'accord-cadre comporte 2 lots distinguant les péages des véhicules légers et ceux des poids lourds. Les 2 lots comportent en outre les services suivants : l'accès à un espace client sécurisé comprenant la gestion des badges, la gestion de parc, la réclamation en ligne et la fourniture d'un relevé mensuel des consommations détaillées supplies Le contrat est multi-attributaire pour le lot n°1 Le contrat est mono-attributaire pour les lots n°2 e 3 30163000 79941000 30163100 63712210 FRK23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1873122 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873122 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873122 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 11:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 11:00:00+02:00 Valence false 2 fa-w-rc none 1 Lot n°1 : Fourniture de carburant et fluide par cartes accréditives et prestation annexes destinés aux véhicules du Département de la Drôme Lot n°1 : Fourniture de carburant et fluide par cartes accréditives et prestation annexes destinés aux véhicules du Département de la Drôme supplies other 30163000 30163000 79941000 30163100 63712210 Departement De La Drome Département de la Drôme Valence 26000 FRK23 FRA 2027-01-01+01:00 48 null 3 Le lot comporte 3 reconduction(s) LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1873122 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873122 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873122 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 11:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 11:00:00+02:00 Valence false 2 fa-w-rc none 2 Lot n°2 : Fourniture de badges télépéages destinés aux véhicules légers du Département de la Drôme Lot n°2 : Fourniture de badges télépéages destinés aux véhicules légers du Département de la Drôme supplies other 30163000 63712210 79941000 30163100 63712210 Departement De La Drome Département de la Drôme Valence 26000 FRK23 FRA 2027-01-01+01:00 48 null 3 Le lot comporte 3 reconduction(s) LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1873122 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873122 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873122 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 11:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 11:00:00+02:00 Valence false 2 fa-w-rc none 3 Lot n°3 : Fourniture de badges télépéages destinés aux poids-lourds du Département de la Drôme Lot n°3 : Fourniture de badges télépéages destinés aux poids-lourds du Département de la Drôme supplies other 30163000 63712210 79941000 30163100 63712210 Departement De La Drome Département de la Drôme Valence 26000 FRK23 FRA 2027-01-01+01:00 48 null 3 Le lot comporte 3 reconduction(s) 26-88011 3.2.5 Département de la Drôme 2026-09-12 2026-10-12T11:00:00+02:00 2026-10-12 52 Carburant, hydrocarbure 26 Fourniture de carburant par cartes accréditives et fournitures badges pour l'accès par télépéage Avis de marché - Avis n° 26-88011 du 10/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 26
Annonce n° 26-88011
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Drôme
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de carburant par cartes accréditives et fournitures badges pour l'accès par télépéage
Description : La fourniture de carburants par cartes accréditives et les prestations annexes destinés aux véhicules du Département de la Drôme. La Fourniture et livraison de badges pour l'accès par télépéage aux réseaux autoroutiers des véhicules du Département de la Drôme Une deuxième consultation est lancée simultanément en procédure adaptée ouverte et concerne le lot 4 (Fourniture de cartes ou badges pour la recharge électrique destinés aux véhicules du Département de la Drôme). La fourniture porte sur des carburants à enlever directement à la pompe, par l'usage de cartes accréditives, formant bons de commande à chaque perception. Si l'offre propose le service lavage ou autres prestations, ceux-ci devront pouvoir être intégré et paramétré sur les cartes servant pour la fourniture de carburants. Les spécifications techniques sont définies dans le CCTP. A charge pour la personne publique de choisir individuellement celles autorisées selon l'usage et la fonction du véhicule attributaire de la carte. La Fourniture et livraison de badges pour l'accès par télépéage aux réseaux autoroutiers des véhicules du Département de la Drôme L'accord-cadre porte sur l'accès par badges sur voies réservées au télépéage sur toutes les autoroutes de la France signalées par un « t ». Sont également incluses dans le présent accord-cadre toutes les infrastructures soumises à péage (tunnels, ports, etc...). Ces accords-cadres relèvent de la catégorie 20 au sens de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004: services annexes et auxiliaires des transports. L'accord-cadre comporte 2 lots distinguant les péages des véhicules légers et ceux des poids lourds. Les 2 lots comportent en outre les services suivants : l'accès à un espace client sécurisé comprenant la gestion des badges, la gestion de parc, la réclamation en ligne et la fourniture d'un relevé mensuel des consommations détaillées
Identifiant de la procédure : dd10f82d-2455-4ab8-87e6-4af64b5a18f3
Identifiant interne : 20269073
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79941000 Services de péage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63712210 Services de péage autoroutier
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le contrat est multi-attributaire pour le lot n°1 Le contrat est mono-attributaire pour les lots n°2 e 3
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Fourniture de carburant et fluide par cartes accréditives et prestation annexes destinés aux véhicules du Département de la Drôme
Description : Lot n°1 : Fourniture de carburant et fluide par cartes accréditives et prestation annexes destinés aux véhicules du Département de la Drôme
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79941000 Services de péage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63712210 Services de péage autoroutier
Options :
Description des options : null
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Departement De La Drome
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 3 reconduction(s)
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873122
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873122
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/10/2026 à 11:00
Lieu : Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Fourniture de badges télépéages destinés aux véhicules légers du Département de la Drôme
Description : Lot n°2 : Fourniture de badges télépéages destinés aux véhicules légers du Département de la Drôme
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63712210 Services de péage autoroutier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79941000 Services de péage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63712210 Services de péage autoroutier
Options :
Description des options : null
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Departement De La Drome
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 3 reconduction(s)
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873122
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873122
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/10/2026 à 11:00
Lieu : Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Fourniture de badges télépéages destinés aux poids-lourds du Département de la Drôme
Description : Lot n°3 : Fourniture de badges télépéages destinés aux poids-lourds du Département de la Drôme
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63712210 Services de péage autoroutier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79941000 Services de péage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63712210 Services de péage autoroutier
Options :
Description des options : null
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Departement De La Drome
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot comporte 3 reconduction(s)
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873122
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873122
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/10/2026 à 11:00
Lieu : Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 76BAB715-E762-6EBC-29B478FFA756FB8B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Drôme
Numéro d’enregistrement : 19509
Adresse postale : Daja - Service Achats 26 avenue du Président Herriot, code service exécutant : 188
Ville : Valence
Code postal : 26026
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Conseil départemental de la Drôme
Adresse électronique : consultations-achats@ladrome.fr
Téléphone : 0475792626
Adresse internet : http://www.ladrome.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marcel26.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 76BAB76B-ADF9-85CF-D71879FF22820073
Adresse postale : 2 place Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476518944
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 76BAB7B6-EE32-2478-059C2B85A4E25C4F
Adresse postale : 2 place Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476518944
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 441ecb6d-e8f0-476c-bc15-c4093cf971ed - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/09/2026 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/09/2026
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L’essentiel du marché

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