628196-2026 cor-buy DLRO modifiée au 12/10/2026 16 https://v2.marches-securises.fr ORG-0001 Conseil Départemental de l'Ariège (09) Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville FOIX CEDEX 09001 FRJ21 FRA 22090001300016 +33 561020909 ausanchez@ariege.fr https://toulouse.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 68 Rue Raymond IV Toulouse 31000 FRJ21 FRA 17310005800010 +33 562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 f94cf53a-85fd-476d-9bd8-d183a75d09e9 5b602f3d-84eb-4943-be2f-d0785d4dd85c 2026-09-11Z 11:41:00Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://v2.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 false open all false 2026EB971 Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI), des équipements d’alarme (EA), de désenfumage et de lutte contre l’incendie sur les sites du Conseil départemental, du SESTA et du SDIS de l’Ariège Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI), des équipements d'alarme (EA), de désenfumage et de lutte contre l'incendie sur les sites du Conseil départemental, du SESTA et du SDIS de l'Ariège. supplies 31625100 31625200 50413200 FRJ21 FRA LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false no required not-allowed per-exa 50 price Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation. per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 15 quality Délai d'exécution per-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement https://www.marches-securises.fr 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2026EB9711 Lot n°01 : Sites du Conseil départemental de l'Ariège Lot n°01 : Sites du Conseil départemental de l'Ariège supplies 200000 31625100 31625200 50413200 12 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois. LOT-0002 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false no required not-allowed per-exa 50 price Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation. per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 15 quality Délai d'exécution per-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement https://www.marches-securises.fr 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2026EB9712 Lot n°02 : Sites du SESTA Lot n°02 : Sites du SESTA supplies 140000 31625100 31625200 50413200 12 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois. LOT-0003 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none false no required not-allowed per-exa 50 price Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation. per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 15 quality Délai d'exécution per-exa 10 quality Performance en matière de protection de l'environnement https://www.marches-securises.fr 6 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2026EB9713 Lot n°03 : Sites du SDIS de l'Ariège Lot n°03 : Sites du SDIS de l'Ariège supplies 72000 31625100 31625200 50413200 12 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois. 26-88208 26-87751 3.2.5 Conseil Départemental de l'Ariège (09) 2026-09-13 2026-10-12T12:00:00+02:00 2026-10-12 5 Alarme 90 Détection incendie 09 Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie. Avis de marché - Avis n° 26-88208 du 11/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 09
Annonce n° 26-88208
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI), des équipements d’alarme (EA), de désenfumage et de lutte contre l’incendie sur les sites du Conseil départemental, du SESTA et du SDIS de l’Ariège
Description : Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI), des équipements d'alarme (EA), de désenfumage et de lutte contre l'incendie sur les sites du Conseil départemental, du SESTA et du SDIS de l'Ariège.
Identifiant de la procédure : 5b602f3d-84eb-4943-be2f-d0785d4dd85c
Identifiant interne : 2026EB971
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31625100 Systèmes de détection d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31625200 Systèmes d'alarme incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°01 : Sites du Conseil départemental de l'Ariège
Description : Lot n°01 : Sites du Conseil départemental de l'Ariège
Identifiant interne : 2026EB9711
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31625100 Systèmes de détection d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31625200 Systèmes d'alarme incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°02 : Sites du SESTA
Description : Lot n°02 : Sites du SESTA
Identifiant interne : 2026EB9712
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31625100 Systèmes de détection d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31625200 Systèmes d'alarme incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°03 : Sites du SDIS de l'Ariège
Description : Lot n°03 : Sites du SDIS de l'Ariège
Identifiant interne : 2026EB9713
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31625100 Systèmes de détection d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31625200 Systèmes d'alarme incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Options :
Description des options : L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 72,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d’enregistrement : 22090001300016
Adresse postale : Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Ville : FOIX CEDEX
Code postal : 09001
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : ausanchez@ariege.fr
Téléphone : +33 561020909
Adresse internet : https://v2.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://v2.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 Rue Raymond IV
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 562735757
Adresse internet : https://toulouse.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 628196-2026
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : DLRO modifiée au 12/10/2026
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f94cf53a-85fd-476d-9bd8-d183a75d09e9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2026 à 11:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/09/2026
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L’essentiel du marché

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