16 false false https://www.ville-saint-orens.fr/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 Ville de Saint Orens de Gameville 46 avenue de Gameville Saint-Orens de Gameville 31650 FRJ23 FRA 21310506700010 Service commande publique +33561148855 commande.publique@mairie-saint-orens.fr https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Toulouse 68 RUE RAYMOND IV Toulouse 31000 FRJ23 FRA 17310005800010 Tribunal administratif de Toulouse +33562735757 Greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 aaaddc29-f597-40ec-a0f6-01807ecdd24d 9d246073-011a-48ba-9b2b-0dc5f98b9f8c 2026-09-11+02:00 11:56:42+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 Article L2124-2 du Code de la commande publique Appel d'offre ouvert epo-procurement-document 26 26 true open false AO 2026-06 Achat de denrées alimentaires et de fruits et légumes Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas élaborés par la Cuisine Centrale de la Commune de Saint Orens de Gameville. Les repas confectionnés sont destinés aux enfants usagers des différentes structures de la Commune. La Cuisine Centrale réalise également ponctuellement des buffets ou autres repas destinés à des catégories de personnes diverses. Le présent marché intègre une série de prestations indispensables à son exécution à savoir - Réception des commandes ; - Traitement des commandes ; - Transport, acheminement et remise des commandes ; - Suivi technique et administratif de la bonne exécution du marché (respect des prescriptions techniques, réalisation des révisions de prix...) ; - Proposition de promotions le cas échéant. Le titulaire est tenu de respecter les éléments sur la base desquels il s'est engagé dans le cadre de réponse technique. Le titulaire est tenu de fournir les produits et articles aux prix renseignés dans le B.P.U ou dans son catalogue (après application du taux de remise concernant le catalogue). supplies Échantillons : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : Le candidat transmettra les échantillons marqués d'une croix dans le BPU. Les lots concernés sont les suivants : Lot 1 ; Lot 2 ; Lot 3 ; Lot 4 ; Lot 5 ; Lot 6 ; Lot 7 ; Lot 8 ; Lot 9 ; Lot 10 ; Lot 14 ; Lot 19 ; Lot 20 ; Lot 21 ; Lot 22 ; Lot 23 ; Lot 25. Ils devront être transmis avant la date limite de remise des offres à la cuisine centrale à l'adresse suivante : 23 Avenue des Améthystes 31650 – Saint-Orens de Gameville. Voir article 5.2 du règlement de la consultation pour les modalités relatives aux échantillons. 2460000 0.00 15000000 Voir article 5.2 du règlement de la consultation pour la remise des échantillons selon les lots concernés. Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville. 31650 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Produits Carnés surgelés Achat de produits Carnés surgelés supplies true 60000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0057 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Produits de la Mer ou d’Eau Douce surgelés Achat de produits de la Mer ou de produits d'eau douce surgelés supplies true 200000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0058 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Légumes et Fruits surgelés Achat légumes et Fruits surgelés supplies true 100000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0059 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Céréales, Légumineuses et Produits de la Pomme de Terre surgelés Achat de céréales, Légumineuses et Produits de la Pomme de Terre surgelés supplies true 60000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0060 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Alternatives Végé surgelées Achat d'alternatives Végé surgelées supplies true 100000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0061 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Préparations élaborées surgelées Achat de préparations élaborées surgelées supplies true 140000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0062 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 7 Pâtisseries surgelées et Glaces Achat de pâtisseries surgelées et Glaces supplies true 60000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0063 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 8 Produits Cocktails, Pains et Bases de Pâtes surgelés Achat de produits Cocktails, Pains et Bases de Pâtes surgelés supplies true 80000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0064 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 9 Entrées chaudes et Pâtisseries salées fraiches Achat d'entrées chaudes et de pâtisseries salées fraiches supplies true 40000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0065 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 10 Préparation alimentaires et Produits réfrigérés Traiteur Achat de préparation alimentaires et produits réfrigérés traiteur supplies true 20000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0066 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 11 Viande fraiche de Bœuf, de Veau et d’Agneau VF Conventionnelles et SIQO EGalim Achat de viande fraiche de Bœuf, de veau et d’agneau VF conventionnelles et SIQO EGalim supplies true 60000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0067 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 12 Viande fraiche de Bœuf et de Veau BIO Achat de viande fraiche de bœuf et de veau BIO supplies true 40000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0068 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 13 Viande fraiche de Porc BIO Achat de viande fraiche de porc BIO supplies true 60000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0069 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 14 Viande fraiche de Porc et Charcuteries Entières VPF Achat de viande fraiche de porc et charcuteries entières VPF supplies true 100000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0070 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 15 Viande fraiche de Volaille VF Achat de viande fraiche de volaille VF supplies true 60000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0071 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 16 Viande fraiche de Volaille SIQO EGalim Achat de viande fraiche de volaille SIQO EGalim supplies true 80000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0072 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 17 Viandes cuites 5ème gamme Achat de viandes cuites 5ème gamme supplies true 80000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0073 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 18 Légumes et Fruits, 4ème et 5ème gamme Achat de légumes et fruits, 4ème et 5ème gamme supplies true 100000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0074 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 19 Produits Laitiers et Ovoproduits Achat de produits laitiers et ovoproduits supplies true 220000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0075 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 20 Produits Laitiers BIO Achat de produits laitiers BIO supplies true 100000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0076 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 21 Pains et Viennoiseries Achat de pains et viennoiseries supplies true 80000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0077 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 22 Pains BIO Achat de pains BIO supplies true 40000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0078 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 23 Epicerie Achat de produits d'épicerie supplies true 240000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0079 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 24 Epicerie BIO Achat de produits d'épicerie BIO supplies true 80000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0080 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 25 Boissons alcoolisées et non alcoolisées Achat de boissons alcoolisées et non alcoolisées supplies true 60000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. LOT-0081 not-allowed no-eu-funds true La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans. not-allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y epo-procurement-document true En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution. none performance L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale. no required allowed false poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 30 quality Valeur environnementale de l’offre poi-exa 30 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y ORG-0001 ORG-0001 5 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-03+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 26 Fruits et légumes conventionnels et Bio Achat de fruits et légumes conventionnels et Bio supplies true 200000 0.00 15000000 Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent. Saint-Orens-de-Gameville 31650 FRJ23 FRA 4 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date. 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 26-88222 3.2.5 Ville de Saint Orens de Gameville 2026-09-13 2026-10-13T12:00:00+02:00 2026-10-14 88 Denrées alimentaires 31 Achat de denrées alimentaires et de fruits et légumes Avis de marché - Avis n° 26-88222 du 11/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-88222
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint Orens de Gameville
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat de denrées alimentaires et de fruits et légumes
Description : Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas élaborés par la Cuisine Centrale de la Commune de Saint Orens de Gameville. Les repas confectionnés sont destinés aux enfants usagers des différentes structures de la Commune. La Cuisine Centrale réalise également ponctuellement des buffets ou autres repas destinés à des catégories de personnes diverses. Le présent marché intègre une série de prestations indispensables à son exécution à savoir - Réception des commandes ; - Traitement des commandes ; - Transport, acheminement et remise des commandes ; - Suivi technique et administratif de la bonne exécution du marché (respect des prescriptions techniques, réalisation des révisions de prix...) ; - Proposition de promotions le cas échéant. Le titulaire est tenu de respecter les éléments sur la base desquels il s'est engagé dans le cadre de réponse technique. Le titulaire est tenu de fournir les produits et articles aux prix renseignés dans le B.P.U ou dans son catalogue (après application du taux de remise concernant le catalogue).
Identifiant de la procédure : 9d246073-011a-48ba-9b2b-0dc5f98b9f8c
Identifiant interne : AO 2026-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville.
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir article 5.2 du règlement de la consultation pour la remise des échantillons selon les lots concernés.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,460,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Échantillons : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : Le candidat transmettra les échantillons marqués d'une croix dans le BPU. Les lots concernés sont les suivants : Lot 1 ; Lot 2 ; Lot 3 ; Lot 4 ; Lot 5 ; Lot 6 ; Lot 7 ; Lot 8 ; Lot 9 ; Lot 10 ; Lot 14 ; Lot 19 ; Lot 20 ; Lot 21 ; Lot 22 ; Lot 23 ; Lot 25. Ils devront être transmis avant la date limite de remise des offres à la cuisine centrale à l'adresse suivante : 23 Avenue des Améthystes 31650 – Saint-Orens de Gameville. Voir article 5.2 du règlement de la consultation pour les modalités relatives aux échantillons.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Article L2124-2 du Code de la commande publique - Appel d'offre ouvert
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 26
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 26
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Produits Carnés surgelés
Description : Achat de produits Carnés surgelés
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057
Titre : Produits de la Mer ou d’Eau Douce surgelés
Description : Achat de produits de la Mer ou de produits d'eau douce surgelés
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058
Titre : Légumes et Fruits surgelés
Description : Achat légumes et Fruits surgelés
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059
Titre : Céréales, Légumineuses et Produits de la Pomme de Terre surgelés
Description : Achat de céréales, Légumineuses et Produits de la Pomme de Terre surgelés
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060
Titre : Alternatives Végé surgelées
Description : Achat d'alternatives Végé surgelées
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061
Titre : Préparations élaborées surgelées
Description : Achat de préparations élaborées surgelées
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062
Titre : Pâtisseries surgelées et Glaces
Description : Achat de pâtisseries surgelées et Glaces
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0063
Titre : Produits Cocktails, Pains et Bases de Pâtes surgelés
Description : Achat de produits Cocktails, Pains et Bases de Pâtes surgelés
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0064
Titre : Entrées chaudes et Pâtisseries salées fraiches
Description : Achat d'entrées chaudes et de pâtisseries salées fraiches
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0065
Titre : Préparation alimentaires et Produits réfrigérés Traiteur
Description : Achat de préparation alimentaires et produits réfrigérés traiteur
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0066
Titre : Viande fraiche de Bœuf, de Veau et d’Agneau VF Conventionnelles et SIQO EGalim
Description : Achat de viande fraiche de Bœuf, de veau et d’agneau VF conventionnelles et SIQO EGalim
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0067
Titre : Viande fraiche de Bœuf et de Veau BIO
Description : Achat de viande fraiche de bœuf et de veau BIO
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0068
Titre : Viande fraiche de Porc BIO
Description : Achat de viande fraiche de porc BIO
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0069
Titre : Viande fraiche de Porc et Charcuteries Entières VPF
Description : Achat de viande fraiche de porc et charcuteries entières VPF
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0070
Titre : Viande fraiche de Volaille VF
Description : Achat de viande fraiche de volaille VF
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0071
Titre : Viande fraiche de Volaille SIQO EGalim
Description : Achat de viande fraiche de volaille SIQO EGalim
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0072
Titre : Viandes cuites 5ème gamme
Description : Achat de viandes cuites 5ème gamme
Identifiant interne : Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0073
Titre : Légumes et Fruits, 4ème et 5ème gamme
Description : Achat de légumes et fruits, 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne : Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0074
Titre : Produits Laitiers et Ovoproduits
Description : Achat de produits laitiers et ovoproduits
Identifiant interne : Lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 220,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0075
Titre : Produits Laitiers BIO
Description : Achat de produits laitiers BIO
Identifiant interne : Lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0076
Titre : Pains et Viennoiseries
Description : Achat de pains et viennoiseries
Identifiant interne : Lot 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0077
Titre : Pains BIO
Description : Achat de pains BIO
Identifiant interne : Lot 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0078
Titre : Epicerie
Description : Achat de produits d'épicerie
Identifiant interne : Lot 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0079
Titre : Epicerie BIO
Description : Achat de produits d'épicerie BIO
Identifiant interne : Lot 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0080
Titre : Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Description : Achat de boissons alcoolisées et non alcoolisées
Identifiant interne : Lot 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0081
Titre : Fruits et légumes conventionnels et Bio
Description : Achat de fruits et légumes conventionnels et Bio
Identifiant interne : Lot 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 04/01/2027 jusqu'au 04/01/2028. Si la date de notification du marché est postérieure au 04/01/2027, alors le marché est conclu à compter de cette date.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine Centrale : 23 Avenue des Améthystes, . Maison de la Petite Enfance : 2 Rue des Chasselas, Ou mention sur le bon de commande si le lieu est différent.
Ville : Saint-Orens-de-Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La consultation relative aux 26 lots de cet avis est relancée tous les 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution du marché comporte une clause d'exécution à caractère environnementale et sociale.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En application de l'article R2142-22 du Code de la Commande Publique, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement avec mandataire solidaire après attribution du marché, afin de mieux permettre le respect les délais contractuels d’exécution.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Orens de Gameville
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Orens de Gameville
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Saint Orens de Gameville
Numéro d’enregistrement : 21310506700010
Adresse postale : 46 avenue de Gameville
Ville : Saint-Orens de Gameville
Code postal : 31650
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : commande.publique@mairie-saint-orens.fr
Téléphone : +33561148855
Adresse internet : https://www.ville-saint-orens.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m8-qoacG9Y
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 RUE RAYMOND IV
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Toulouse
Adresse électronique : Greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33562735757
Adresse internet : https://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aaaddc29-f597-40ec-a0f6-01807ecdd24d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2026 à 11:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/09/2026
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L’essentiel du marché

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