5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 - Entretien de milieux herbacés en zone humides
Description
:
Il s'agit des travaux de fauche
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262640
Travaux d'amélioration de l'environnement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262640
Travaux d'amélioration de l'environnement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45111220
Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
692 rue du Petit Pont
Ville
:
Notre Dame de Bliquetuit
Code postal
:
76940
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Il s'agit d'intervenir en contexte de zone humide (marais alluvionnaire et tourbière). Les sols y sont fragiles et peuvent nécessiter des précautions pour ne pas les tasser ou s'y enfoncer. Les végétations à faucher sont exclusivement herbacées
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868955
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868955
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
19/10/2026
à 09:00
Lieu
:
Notre-Dame de Bliquetuit
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
7
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 - Débroussaillage de milieux herbacés en zone humide
Description
:
L'objectif de cette mesure est de débroussailler de grandes surfaces de milieux herbacés en voie de fermeture avec du matériel de fauche et export
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262640
Travaux d'amélioration de l'environnement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45111220
Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45111220
Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
692 rue du Petit Pont
Ville
:
Notre Dame de Bliquetuit
Code postal
:
76940
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
L'objectif de cette mesure est de débroussailler de grandes surfaces de milieux herbacés en voie de fermeture avec du matériel de fauche et export
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868955
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868955
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
19/10/2026
à 09:00
Lieu
:
Notre-Dame de Bliquetuit
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
7
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 - Suppression de boisement de petits diamètres (<30cm)
Description
:
L'objectif de ce lot est de supprimer des jeunes boisements de bouleaux, d'aulnes et de saules pour à terme restaurer des prairies humides avec du pâturage et en mobilisant à la suite des actions du Lot 1
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262640
Travaux d'amélioration de l'environnement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45111220
Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
692 rue du Petit Pont
Ville
:
Notre Dame de Bliquetuit
Code postal
:
76940
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
L'objectif de ce lot est de supprimer des jeunes boisements de bouleaux, d'aulnes et de saules pour à terme restaurer des prairies humides avec du pâturage et en mobilisant à la suite des actions du Lot 1
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868955
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868955
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
19/10/2026
à 09:00
Lieu
:
Notre-Dame de Bliquetuit
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
7
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 - Suppression de boisement de gros diamètre (>30cm)
Description
:
Ce lot implique particulièrement le déboisement d'une ancienne peupleraie et d'une saulaie, de gros diamètres (&gt;30cm) pour la restauration de prairies. Certains peupliers coupés et laissés sur place depuis plus de 20 ans ont de nombreux rejets depuis leur tronc couché (alignement en rideau)
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262640
Travaux d'amélioration de l'environnement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45111220
Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
692 rue du Petit Pont
Ville
:
Notre Dame de Bliquetuit
Code postal
:
76940
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Ce lot implique particulièrement le déboisement d'une ancienne peupleraie et d'une saulaie, de gros diamètres (>30cm) pour la restauration de prairies. Certains peupliers coupés et laissés sur place depuis plus de 20 ans ont de nombreux rejets depuis leur tronc couché (alignement en rideau)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868955
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868955
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
19/10/2026
à 09:00
Lieu
:
Notre-Dame de Bliquetuit
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
7
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 - Equipement pastoral
Description
:
Ce lot comprend l'installation d'équipements pastoraux (clôtures, barrières......)
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262640
Travaux d'amélioration de l'environnement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262640
Travaux d'amélioration de l'environnement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45111220
Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
692 rue du Petit Pont
Ville
:
Notre Dame de Bliquetuit
Code postal
:
76940
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Ce lot comprend l'installation d'équipements pastoraux (clôtures, barrières......)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868955
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868955
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
19/10/2026
à 09:00
Lieu
:
Notre-Dame de Bliquetuit
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
7
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 - Ponts et passerelles
Description
:
Il s'agit de l'installation de passerelles et d'un pont cadre
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262640
Travaux d'amélioration de l'environnement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45262640
Travaux d'amélioration de l'environnement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45111220
Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
692 rue du Petit Pont
Ville
:
Notre Dame de Bliquetuit
Code postal
:
76940
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Il s'agit de l'installation de passerelles et d'un pont cadre
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868955
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868955
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
19/10/2026
à 09:00
Lieu
:
Notre-Dame de Bliquetuit
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
7
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rouen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 7 - Bucheronnage / élagage
Description
:
Ce lot comprend l'abattage d'arbres de haut jet identifiés, l'élagage d'arbres têtards, et la possibilité de rognage ou de dessouchage
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45262640
Travaux d'amélioration de l'environnement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77341000
Élagage des arbres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45111220
Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112500
Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
692 rue du Petit Pont
Ville
:
Notre Dame de Bliquetuit
Code postal
:
76940
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Ce lot comprend l'abattage d'arbres de haut jet identifiés, l'élagage d'arbres têtards, et la possibilité de rognage ou de dessouchage
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868955
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868955
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
19/10/2026
à 09:00
Lieu
:
Notre-Dame de Bliquetuit
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
7
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rouen