533021-2026 BT-131(d)-Lot. La date limite de réception des offres est prolongée pour prendre en compte les modifications apportées au cahier des charges par l'acheteur. La date limite est désormais reportée au 12/10/2026 à 12h. LOT-0001 cor-buy L'acheteur a apporté des précisions sur les exigences minimales et les caractéristiques techniques attendues Modification de l'article 3 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES AUTOCARS du cahier des clauses particulière (CCP) : - l'acheteur a apporté quelques précision sur le nombre de places, fait une distinction entre car mixte et de tourisme concernant les "dimensions et capacités" / "motorisation et transmission"/ "aménagement intérieur" et a conservé uniquement la motorisation DIESEL et suppression du type de pneumatiques 16 https://aubervilliers.fr/ ORG-0001 Ville d'Aubervilliers 2 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS AUBERVILLIERS 93300 FR106 FRA 21930001900011 Service commande publique +33 148395185 commande.publique@mairie-aubervilliers.fr https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) Montreuil Cedex 93558 FR106 FRA 13000686900015 2.3 eforms-sdk-1.13 f0ea14e1-4703-4b2e-89fb-a85ec201061b 084060c0-2b23-4a52-b530-d84170e122b5 2026-09-11+02:00 14:40:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false DMG04-26 LOCATION D’AUTOCARS SANS CHAUFFEUR Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition au profit de la ville d’Aubervilliers d’autocars sans chauffeur pour un usage quotidien par les services de la ville d’Aubervilliers. supplies 34121500 FR106 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944551?orgAcronyme=j4k epo-procurement-document none no performance required not-allowed true per-exa 50 price Le critère valeur financière de l’offre sur la base du montant indiqué au DQE per-exa 40 quality Le critère valeur technique de l'offre sur la base du cadre de mémoire technique - Sous-critères: "Sous-critère 1 : Caractéristiques techniques des autocars qui pourront être mis à disposition dans le cadre du marché, nombre d’autocars disponibles et âge moyen du parc" valant pour 20% de la note finale - "Sous-critère 2 : Les moyens humains et organisationnels mis en place dans le cadre de la prestation du marché (enregistrement des commandes, modalités d’assistance et de remplacement des autocars en cas de panne, organisation mise en place pour la maintenance des autocars)" valant pour 15% de la note finale - "Sous-critère 3 : la démarche environnementale mise en oeuvre, en lien avec l’objet du marché (notamment les mesures concernant les pneumatiques, les contenants d’huile et de lubrifiants, les huiles usagés, le système des climatisations, les batteries et autres pièces détachées, les déchets et toutes autres mesures que le candidat jugera nécessaire d’exposer)" valant pour 5% de la note finale per-exa 10 quality Les délais proposés aux articles 2.5. et 2.6. de l’acte d’engagement ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944551?orgAcronyme=j4k ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 0 LOCATION D’AUTOCARS SANS CHAUFFEUR Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition au profit de la ville d’Aubervilliers d’autocars sans chauffeur pour un usage quotidien par les services de la ville d’Aubervilliers. supplies true 34121500 FR106 FRA 48 3 L’accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une période initiale d’un an. Il est ensuite renouvelable par reconduction tacite à la date anniversaire, par périodes successives d’un an, sans que sa durée globale ne dépasse quatre (4) ans. 26-88349 26-76351 3.2.5 Ville d'Aubervilliers 2026-09-13 2026-09-16T12:00:00+02:00 2026-09-18 474 Véhicules (location) 93 LOCATION D’AUTOCARS SANS CHAUFFEUR Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-88349 du 11/09/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-88349
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Aubervilliers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LOCATION D’AUTOCARS SANS CHAUFFEUR
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition au profit de la ville d’Aubervilliers d’autocars sans chauffeur pour un usage quotidien par les services de la ville d’Aubervilliers.
Identifiant de la procédure : 084060c0-2b23-4a52-b530-d84170e122b5
Identifiant interne : DMG04-26
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOCATION D’AUTOCARS SANS CHAUFFEUR
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition au profit de la ville d’Aubervilliers d’autocars sans chauffeur pour un usage quotidien par les services de la ville d’Aubervilliers.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une période initiale d’un an. Il est ensuite renouvelable par reconduction tacite à la date anniversaire, par périodes successives d’un an, sans que sa durée globale ne dépasse quatre (4) ans.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère valeur financière de l’offre sur la base du montant indiqué au DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique de l'offre sur la base du cadre de mémoire technique - Sous-critères: "Sous-critère 1 : Caractéristiques techniques des autocars qui pourront être mis à disposition dans le cadre du marché, nombre d’autocars disponibles et âge moyen du parc" valant pour 20% de la note finale - "Sous-critère 2 : Les moyens humains et organisationnels mis en place dans le cadre de la prestation du marché (enregistrement des commandes, modalités d’assistance et de remplacement des autocars en cas de panne, organisation mise en place pour la maintenance des autocars)" valant pour 15% de la note finale - "Sous-critère 3 : la démarche environnementale mise en oeuvre, en lien avec l’objet du marché (notamment les mesures concernant les pneumatiques, les contenants d’huile et de lubrifiants, les huiles usagés, le système des climatisations, les batteries et autres pièces détachées, les déchets et toutes autres mesures que le candidat jugera nécessaire d’exposer)" valant pour 5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Les délais proposés aux articles 2.5. et 2.6. de l’acte d’engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944551?orgAcronyme=j4k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944551?orgAcronyme=j4k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Aubervilliers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Aubervilliers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville d'Aubervilliers
Organisation qui traite les offres : Ville d'Aubervilliers
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville d'Aubervilliers
Numéro d’enregistrement : 21930001900011
Adresse postale : 2 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS
Ville : AUBERVILLIERS
Code postal : 93300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : commande.publique@mairie-aubervilliers.fr
Téléphone : +33 148395185
Adresse internet : https://aubervilliers.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville : Montreuil Cedex
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse internet : https://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 533021-2026
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : L'acheteur a apporté des précisions sur les exigences minimales et les caractéristiques techniques attendues Modification de l'article 3 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DES AUTOCARS du cahier des clauses particulière (CCP) : - l'acheteur a apporté quelques précision sur le nombre de places, fait une distinction entre car mixte et de tourisme concernant les "dimensions et capacités" / "motorisation et transmission"/ "aménagement intérieur" et a conservé uniquement la motorisation DIESEL et suppression du type de pneumatiques
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : BT-131(d)-Lot. La date limite de réception des offres est prolongée pour prendre en compte les modifications apportées au cahier des charges par l'acheteur. La date limite est désormais reportée au 12/10/2026 à 12h.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f0ea14e1-4703-4b2e-89fb-a85ec201061b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2026 à 14:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/09/2026
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L’essentiel du marché

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