16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A5E5F9C1-9264-0A20-B915FE4E0728158B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.ght13.fr/ ORG-0002 HOPITAUX DE PROVENCE 80 rue Brochier Marseille 13295 FRL04 FRA 59526 CREMIEUX François DG 0491382016 correspondre@aws-france.com ORG-0003 AP-HM 80 rue Brochier Marseille 13005 FRL04 FRA A5E5F9F6-DF7C-9B48-02EBFB21A0A68B09 da-marches@ap-hm.fr 0491381704 da-marches@ap-hm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA A5E5FA0F-F9C9-B060-79D700A97AE97FEC 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA A5E5FA1F-03C5-FD1F-5A9975500AE4EDCD 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 4eecf2bf-a794-40aa-a75e-ad1aa7374ff0 0141310b-f604-47d0-9004-cad725acb126 2026-09-11+02:00 15:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.ght13.fr/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-0426 2026-0426 PRESTATION DE DETECTION CANINE DES PUNAISES DE LIT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Montant maximum sur la totalité du marché en euro(s) HT : 200 000 euro(s) H.T services Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction 60000 90922000 90922000 FRL04 FRA LOT-0000 slc-stand-other Rc- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner not-allowed no-eu-funds not-requ false 1873687 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873687 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873687 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-15+02:00 13:00:00+02:00 2026-10-15+02:00 13:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1873687 2026-0426 PRESTATION DE DETECTION CANINE DES PUNAISES DE LIT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Montant maximum sur la totalité du marché en euro(s) HT : 200 000 euro(s) H.T services other other 60000 90922000 90922000 Aphm et Ght 13000 bouches du rhone FRL04 FRA 2026-11-22+01:00 2029-11-21+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-88367 3.2.5 HOPITAUX DE PROVENCE 2026-09-13 2026-10-15T13:00:00+02:00 2026-10-15 274 Prestations de services 13 2026-0426 PRESTATION DE DETECTION CANINE DES PUNAISES DE LIT Avis de marché - Avis n° 26-88367 du 11/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-88367
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026-0426 PRESTATION DE DETECTION CANINE DES PUNAISES DE LIT
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Montant maximum sur la totalité du marché en euro(s) HT : 200 000 euro(s) H.T
Identifiant de la procédure : 0141310b-f604-47d0-9004-cad725acb126
Identifiant interne : 2026-0426
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 2026-0426 PRESTATION DE DETECTION CANINE DES PUNAISES DE LIT
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Montant maximum sur la totalité du marché en euro(s) HT : 200 000 euro(s) H.T
Identifiant interne : S-PF-1873687
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 22/11/2026
Date de fin de durée : 21/11/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Rc- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873687
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873687
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2026 à 13:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AP-HM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A5E5F9C1-9264-0A20-B915FE4E0728158B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement : 59526
Adresse postale : 80 rue Brochier
Ville : Marseille
Code postal : 13295
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : CREMIEUX François
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0491382016
Adresse internet : http://marchespublics.ght13.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AP-HM
Numéro d’enregistrement : A5E5F9F6-DF7C-9B48-02EBFB21A0A68B09
Adresse postale : 80 rue Brochier
Ville : Marseille
Code postal : 13005
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : da-marches@ap-hm.fr
Adresse électronique : da-marches@ap-hm.fr
Téléphone : 0491381704
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : A5E5FA0F-F9C9-B060-79D700A97AE97FEC
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : A5E5FA1F-03C5-FD1F-5A9975500AE4EDCD
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4eecf2bf-a794-40aa-a75e-ad1aa7374ff0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/09/2026
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L’essentiel du marché

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