16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A80C5C6D-9EB3-1513-5B574DFDF0489B34 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.archeagglo.fr ORG-0002 ARCHE AGGLO Cs 9602 3 rue des Condamines Mauves 07300 FRK22 FRA 70588 COMTE Delphine Présidente 0426787878 correspondre@aws.fr ORG-0003 ARCHE AGGLO Za Allée du Millésime Mercurol 26600 FRK23 FRA A80C5C8C-C2F1-DE37-B803D567432E6A5F achatspublics@archeagglo.fr 0482770765 achatspublics@archeagglo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA A80C5C9B-D173-F234-386F0EBF81742F04 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA A80C5CAA-C8DB-7253-807DF4BF91A7B0BA 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8c6cea16-aff2-4418-9fb3-85c8b856c8e1 0bf78504-9d5e-4d85-bb5e-823521cd84b3 2026-09-11+02:00 16:10:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26A30F ACBDC 26A30F - Marché de nettoyage et d'entretien de locaux de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO - 2 lots Le marché comprend notamment : - le nettoyage courant et périodique des locaux et de leurs équipements ; - le nettoyage, l'entretien et la protection des différents types de sols ; - le nettoyage des surfaces vitrées, intérieures et extérieures accessibles dans les conditions définies au présent marché ; - ainsi que toutes les prestations nécessaires au maintien de la propreté, de l'hygiène et du bon état des locaux services La visite des différents lieux n'est pas obligatoire. Les candidats souhaitant réaliser une visite devront préalablement s'inscrire de préférence via le profil acheteur. Lors de l'inscription, devra être précisé : - Dénomination de la société - Nom et prénom de la personne missionnée pour les visites ainsi que ses coordonnées téléphoniques. La visite aura lieu le jeudi 24 septembre 2026 de 8h à 12h afin de visiter 5 sites représentatifs des locaux à nettoyer (une crèche, un bâtiment administratif, un bâtiment technique, une maison france service, un Rpe). Si un candidat souhaite réaliser la visite d'autres sites, il devra en faire la demande via le profil acheteur. Une visite complémentaire sera organisée le 30 septembre 2026 de 9h00 à 12h00. Toutes les demandes d'inscription pour réaliser les visites devront être transmises de préférence via le profil acheteur et avant le mercredi 23 septembre à 16h. Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint d'entreprises, l'acheteur exige que le mandataire du groupement soit solidaire. L'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter du 1er janvier 2027 et jusqu'au 31 décembre 2027 ; il est reconductible trois fois, par périodes successives de 1 an, soit une durée totale maximale de 4 ans 90910000 90911300 90911200 FRK22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true Relance consultation en 2030 not-allowed 1873885 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873885 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 50 quality Valeur Technique per-exa 10 quality Performance Environnementale per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873885 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 09:00:00+02:00 Mercurol false 1 fa-wo-rc none 1 Nettoyage et entretien des bâtiments Nettoyage et entretien des bâtiments communautaires (administratifs, techniques et petite enfance) Montant minimum annuel 50000 euro(s) / Maximum 250000 euro(s) services 90910000 90910000 90911300 90911200 Territoire D'Arche Agglo Mauves 07300 FRK22 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconductible trois fois, par périodes successives de 1 an, soit une durée totale maximale de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true Relance consultation en 2030 not-allowed 1873885 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873885 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 50 quality Valeur Technique per-exa 10 quality Performance Environnementale per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873885 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 09:00:00+02:00 Mercurol false 1 fa-wo-rc none 2 Nettoyage et entretien de l'Espace des collines Nettoyage et entretien de l'Espace des collines Montant minimum 8000 euro(s) / Maximum 40000 euro(s) services 90910000 90910000 90911300 90911200 Territoire D'Arche Agglo Mauves 07300 FRK22 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconductible trois fois, par périodes successives de 1 an, soit une durée totale maximale de 4 ans 26-88438 3.2.5 ARCHE AGGLO 2026-09-13 2026-10-12T12:00:00+02:00 2026-10-12 239 Nettoyage de locaux 07 26A30F - Marché de nettoyage et d'entretien de locaux de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO - 2 lots Avis de marché - Avis n° 26-88438 du 11/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 07
Annonce n° 26-88438
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ARCHE AGGLO
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26A30F - Marché de nettoyage et d'entretien de locaux de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO - 2 lots
Description : Le marché comprend notamment : - le nettoyage courant et périodique des locaux et de leurs équipements ; - le nettoyage, l'entretien et la protection des différents types de sols ; - le nettoyage des surfaces vitrées, intérieures et extérieures accessibles dans les conditions définies au présent marché ; - ainsi que toutes les prestations nécessaires au maintien de la propreté, de l'hygiène et du bon état des locaux
Identifiant de la procédure : 0bf78504-9d5e-4d85-bb5e-823521cd84b3
Identifiant interne : 26A30F ACBDC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La visite des différents lieux n'est pas obligatoire. Les candidats souhaitant réaliser une visite devront préalablement s'inscrire de préférence via le profil acheteur. Lors de l'inscription, devra être précisé : - Dénomination de la société - Nom et prénom de la personne missionnée pour les visites ainsi que ses coordonnées téléphoniques. La visite aura lieu le jeudi 24 septembre 2026 de 8h à 12h afin de visiter 5 sites représentatifs des locaux à nettoyer (une crèche, un bâtiment administratif, un bâtiment technique, une maison france service, un Rpe). Si un candidat souhaite réaliser la visite d'autres sites, il devra en faire la demande via le profil acheteur. Une visite complémentaire sera organisée le 30 septembre 2026 de 9h00 à 12h00. Toutes les demandes d'inscription pour réaliser les visites devront être transmises de préférence via le profil acheteur et avant le mercredi 23 septembre à 16h. Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint d'entreprises, l'acheteur exige que le mandataire du groupement soit solidaire. L'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter du 1er janvier 2027 et jusqu'au 31 décembre 2027 ; il est reconductible trois fois, par périodes successives de 1 an, soit une durée totale maximale de 4 ans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage et entretien des bâtiments
Description : Nettoyage et entretien des bâtiments communautaires (administratifs, techniques et petite enfance) Montant minimum annuel 50000 euro(s) / Maximum 250000 euro(s)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire D'Arche Agglo
Ville : Mauves
Code postal : 07300
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible trois fois, par périodes successives de 1 an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Relance consultation en 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance Environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873885
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873885
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 09:00
Lieu : Mercurol
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCHE AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage et entretien de l'Espace des collines
Description : Nettoyage et entretien de l'Espace des collines Montant minimum 8000 euro(s) / Maximum 40000 euro(s)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire D'Arche Agglo
Ville : Mauves
Code postal : 07300
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible trois fois, par périodes successives de 1 an, soit une durée totale maximale de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Relance consultation en 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance Environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873885
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873885
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 09:00
Lieu : Mercurol
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ARCHE AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A80C5C6D-9EB3-1513-5B574DFDF0489B34
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ARCHE AGGLO
Numéro d’enregistrement : 70588
Adresse postale : 3 rue des Condamines
Ville : Mauves
Code postal : 07300
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Point de contact : COMTE Delphine
Adresse électronique : correspondre@aws.fr
Téléphone : 0426787878
Adresse internet : http://www.archeagglo.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ARCHE AGGLO
Numéro d’enregistrement : A80C5C8C-C2F1-DE37-B803D567432E6A5F
Adresse postale : Za Allée du Millésime
Ville : Mercurol
Code postal : 26600
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : achatspublics@archeagglo.fr
Adresse électronique : achatspublics@archeagglo.fr
Téléphone : 0482770765
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : A80C5C9B-D173-F234-386F0EBF81742F04
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : A80C5CAA-C8DB-7253-807DF4BF91A7B0BA
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8c6cea16-aff2-4418-9fb3-85c8b856c8e1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/09/2026
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L’essentiel du marché

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