16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A810AD39-CB3A-49E8-89DF79C87F9C5F9E +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.grandannecy.fr/ ORG-0002 GRAND ANNECY 90270 46, avenue des Iles Annecy 74007 FRK28 FRA 44811 Le Président 0450634848 commande-publique@grandannecy.fr ORG-0003 Grand Annecy 90270 46 avenue des Iles Annecy 74007 FRK28 FRA A810AD5B-B59C-6FDE-02280CD07BFE4E60 Service Commande publique 0450634848 commande-publique@grandannecy.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA A810AD6A-BB64-CA01-ADFB9D87ADFE8C48 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA A810AD7A-91F0-900A-A8F5151E4006D503 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 37c9e0ca-2f3b-4f42-85ee-4313097c80d0 00a9a413-1e43-4641-957e-71edf82b160b 2026-09-11+02:00 16:10:46+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 20260049 Fourniture de composteurs, bioseaux et flèches aératrices sur le territoire du Grand Annecy Le marché porte sur la fourniture, le transport et la livraison de composteurs individuels de petite capacité, de composteurs collectifs, ainsi que des outils associés, tels que des bioseaux permettant la séparation à la source des biodéchets, et les flèches aératrices pour le brassage régulier des biodéchets afin d'équiper les habitants du territoire résidant en maison individuelle. Le marché est décomposé en trois lots supplies 44613800 44613800 FRK28 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true automne 2030 not-allowed 1874023 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874023 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Voir le CCTP et le CCAP per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 50 quality Valeur technique (voir Rc pour les sous-critères) per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874023 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-14+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-15+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Composteurs individuels de jardins Le Grand Annecy Agglomération recherche des composteurs répondant à la norme NF Environnement n°094, dédiée aux composteurs de proximité, certifiée par un organisme de type AFNOR. Cette norme certifie que les composteurs répondent aux critères environnementaux de qualité (notamment stabilité, aération, montage facile), durabilité, de matériaux (60% minimum de matière recyclée et de limitation des métaux lourds) supplies other 44613800 39234000 17 rue de la Césière Le territoire du Grand Annecy regroupant ses 34 communes Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-12-10+01:00 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true automne 2030 not-allowed 1874023 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874023 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Voir le CCTP et le CCAP per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 50 quality Valeur technique (voir Rc pour les sous-critères) per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874023 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-14+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-15+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Bioseaux et flèches Fournitures de bioseaux non ajouré, avec couvercle permettant une fermeture hermétique, et une anse et de flèche aératrices avec ailettes supplies other 44613800 39234000 17 rue de la Césière Le territoire du Grand Annecy regroupant ses 34 communes Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-12-10+01:00 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true automne 2030 not-allowed 1874023 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874023 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Voir le CCTP et le CCAP per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 50 quality Valeur technique (voir Rc pour les sous-critères) per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874023 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-14+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-15+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Composteurs collectifs Fourniture de composteurs collectifs de capacité moyenne supplies other 44613800 39234000 17 rue de la Césière Le territoire du Grand Annecy regroupant ses 34 communes Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-12-10+01:00 48 26-88450 3.2.5 GRAND ANNECY 2026-09-13 2026-10-14T17:00:00+02:00 2026-10-14 439 Composteur 74 Fourniture de composteurs, bioseaux et flèches aératrices sur le territoire du Grand Annecy Avis de marché - Avis n° 26-88450 du 11/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-88450
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GRAND ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de composteurs, bioseaux et flèches aératrices sur le territoire du Grand Annecy
Description : Le marché porte sur la fourniture, le transport et la livraison de composteurs individuels de petite capacité, de composteurs collectifs, ainsi que des outils associés, tels que des bioseaux permettant la séparation à la source des biodéchets, et les flèches aératrices pour le brassage régulier des biodéchets afin d'équiper les habitants du territoire résidant en maison individuelle. Le marché est décomposé en trois lots
Identifiant de la procédure : 00a9a413-1e43-4641-957e-71edf82b160b
Identifiant interne : 20260049
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Composteurs individuels de jardins
Description : Le Grand Annecy Agglomération recherche des composteurs répondant à la norme NF Environnement n°094, dédiée aux composteurs de proximité, certifiée par un organisme de type AFNOR. Cette norme certifie que les composteurs répondent aux critères environnementaux de qualité (notamment stabilité, aération, montage facile), durabilité, de matériaux (60% minimum de matière recyclée et de limitation des métaux lourds)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 17 rue de la Césière
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : automne 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (voir Rc pour les sous-critères)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874023
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874023
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir le CCTP et le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Annecy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Bioseaux et flèches
Description : Fournitures de bioseaux non ajouré, avec couvercle permettant une fermeture hermétique, et une anse et de flèche aératrices avec ailettes
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 17 rue de la Césière
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : automne 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (voir Rc pour les sous-critères)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874023
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874023
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir le CCTP et le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Annecy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Composteurs collectifs
Description : Fourniture de composteurs collectifs de capacité moyenne
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 17 rue de la Césière
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : automne 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (voir Rc pour les sous-critères)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874023
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874023
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/10/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir le CCTP et le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grand Annecy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A810AD39-CB3A-49E8-89DF79C87F9C5F9E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GRAND ANNECY
Numéro d’enregistrement : 44811
Adresse postale : 46, avenue des Iles
Ville : Annecy
Code postal : 74007
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : commande-publique@grandannecy.fr
Téléphone : 0450634848
Adresse internet : https://www.grandannecy.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Grand Annecy
Numéro d’enregistrement : A810AD5B-B59C-6FDE-02280CD07BFE4E60
Adresse postale : 46 avenue des Iles
Ville : Annecy
Code postal : 74007
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande publique
Adresse électronique : commande-publique@grandannecy.fr
Téléphone : 0450634848
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : A810AD6A-BB64-CA01-ADFB9D87ADFE8C48
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : A810AD7A-91F0-900A-A8F5151E4006D503
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 37c9e0ca-2f3b-4f42-85ee-4313097c80d0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/09/2026
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L’essentiel du marché

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