16 false ORG-0001 VNF DTBS 18 Quai d'austerlitz PARIS 75013 FR101 FRA 13001779100034 Aline MORGAND 07 62 45 13 59 aline.morgand@vnf.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2 à 4 boulevard de l'Hautil BP 30322 CERGY PONTOISE 95027 CERGY PONTOISE CEDEX FR103 FRA 179 507 025 00015 01 30 17 34 00 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 f2413310-aa35-4537-91a6-4c8bef82260c 4bc40d50-09b2-4623-a3ff-50150a40034d 2026-09-11+02:00 17:55:53.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise pub-undert-cga gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false 2621i060 Déplacement avec déchirage de bateaux logements dans le cadre de déchirage sur le linéaire de Conflans-Sainte-Honorine, Bezons et Andrésy La présente consultation concerne : Déplacement avec déchirage de bateaux logements dans le cadre de déchirage sur le linéaire de Conflans-Sainte-Honorine, Bezons et Andrésy Voies navigables de France - VNF, gestionnaire du réseau fluvial et du domaine public fluvial qui lui sont confiés par l’État, est propriétaire de plusieurs bateaux sur la Seine qui ne sont plus en états et doivent être déchi services 300000 63727000 50243000 FR103 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3066934?orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none no performance required not-allowed ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3066934?orgAcronyme=d4t ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-19+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 2621i060 La présente consultation concerne : Déplacement avec déchirage de bateaux logements dans le cadre de déchirage sur le linéaire de Conflans-Sainte-Honorine, Bezons et Andrésy Voies navigables de France - VNF, gestionnaire du réseau fluvial et du domaine public fluvial qui lui sont confiés par l’État, est propriétaire de plusieurs bateaux sur la Seine qui ne sont plus en états et doivent être déchi La présente consultation concerne : Déplacement avec déchirage de bateaux logements dans le cadre de déchirage sur le linéaire de Conflans-Sainte-Honorine, Bezons et Andrésy Voies navigables de France - VNF, gestionnaire du réseau fluvial et du domaine public fluvial qui lui sont confiés par l’État, est propriétaire de plusieurs bateaux sur la Seine qui ne sont plus en états et doivent être déchi services Ce marche comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles. La tranche ferme est estimée a 150 000€HT. La tranches optionnelle 1 à 50 000€HT. La tranche optionnelle 2 à 40 000€HT et la tranche optionnelle 3 à 60 000€HT true 300000 63727000 CONFLANS SAINT HONORINE FR103 FRA 2 26-88517 3.2.5 VNF DTBS 2026-09-13 2026-10-19T12:00:00.000+02:00 2026-11-19 274 Prestations de services 75 78 92 91 Déplacement avec déchirage de bateaux logements dans le cadre de déchirage sur le linéaire de Conflans-Sainte-Honorine, Bezons et Andrésy Avis de marché - Avis n° 26-88517 du 11/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 78, 92, 91
Annonce n° 26-88517
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VNF DTBS
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Déplacement avec déchirage de bateaux logements dans le cadre de déchirage sur le linéaire de Conflans-Sainte-Honorine, Bezons et Andrésy
Description : La présente consultation concerne : Déplacement avec déchirage de bateaux logements dans le cadre de déchirage sur le linéaire de Conflans-Sainte-Honorine, Bezons et Andrésy Voies navigables de France - VNF, gestionnaire du réseau fluvial et du domaine public fluvial qui lui sont confiés par l’État, est propriétaire de plusieurs bateaux sur la Seine qui ne sont plus en états et doivent être déchi
Identifiant de la procédure : 4bc40d50-09b2-4623-a3ff-50150a40034d
Identifiant interne : 2621i060
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63727000 Services de remorquage et de poussage de bateaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50243000 Démolition de bateaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : La présente consultation concerne : Déplacement avec déchirage de bateaux logements dans le cadre de déchirage sur le linéaire de Conflans-Sainte-Honorine, Bezons et Andrésy Voies navigables de France - VNF, gestionnaire du réseau fluvial et du domaine public fluvial qui lui sont confiés par l’État, est propriétaire de plusieurs bateaux sur la Seine qui ne sont plus en états et doivent être déchi
Description : La présente consultation concerne : Déplacement avec déchirage de bateaux logements dans le cadre de déchirage sur le linéaire de Conflans-Sainte-Honorine, Bezons et Andrésy Voies navigables de France - VNF, gestionnaire du réseau fluvial et du domaine public fluvial qui lui sont confiés par l’État, est propriétaire de plusieurs bateaux sur la Seine qui ne sont plus en états et doivent être déchi
Identifiant interne : 2621i060
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63727000 Services de remorquage et de poussage de bateaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CONFLANS SAINT HONORINE
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Ce marche comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles. La tranche ferme est estimée a 150 000€HT. La tranches optionnelle 1 à 50 000€HT. La tranche optionnelle 2 à 40 000€HT et la tranche optionnelle 3 à 60 000€HT
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3066934?orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3066934?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VNF DTBS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VNF DTBS
Organisation qui traite les offres : VNF DTBS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VNF DTBS
Numéro d’enregistrement : 13001779100034
Adresse postale : 18 Quai d'austerlitz
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Aline MORGAND
Adresse électronique : aline.morgand@vnf.fr
Téléphone : 07 62 45 13 59
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 179 507 025 00015
Adresse postale : 2 à 4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : CERGY PONTOISE
Code postal : 95027 CERGY PONTOISE CEDEX
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f2413310-aa35-4537-91a6-4c8bef82260c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2026 à 17:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/09/2026
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L’essentiel du marché

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