Centre communal d'action sociale de la Ville de Sannois 40490226400039 Sannois 95111 https://www.achatpublic.com/ 2026-CCAS-0021 Service des affaires juridiques +33 139982062 Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2026-10-16T12:00:00 Acheteur habilité à passer les marchés subséquents ou bons de commande énoncé dans le Rc Fourniture et livraison de chocolats ou confiseries pour le CCAS de SANNOIS 15842100 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction FR108 - Val-d'Oise, CCAS DE SANNOIS 26/28 AVENUE DAMIETTE 95110 SANNOIS France D'autres lieux de livraison pourront être déterminés durant l'exécution du présent marché. 95110 Sannois 12 104000 26-88651 3.2.5 Centre communal d'action sociale de la Ville de Sannois 2026-09-14 2026-10-16T12:00:00 2026-10-16 304 Repas, traiteur 88 Denrées alimentaires 95 Fourniture et livraison de chocolats ou confiseries pour le Ccas de Sannois Avis de marché - Avis n° 26-88651 du 14/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-88651
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Centre communal d'action sociale de la Ville de Sannois
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 40490226400039
Ville : Sannois
Code postal : 95111
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 95
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/
Identifiant interne de la consultation : 2026-CCAS-0021
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service des affaires juridiques
Numéro de téléphone du contact : +33 139982062
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur habilité à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de chocolats ou confiseries pour le CCAS de SANNOIS
Code CPV principal - Descripteur principal : 15842100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Lieu principal d'exécution du marché : FR108 - Val-d'Oise, CCAS DE SANNOIS 26/28 AVENUE DAMIETTE 95110 SANNOIS France D'autres lieux de livraison pourront être déterminés durant l'exécution du présent marché. 95110 Sannois
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 104000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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