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-	La liste des effectifs des 3 dernières années disponibles. </capaciteTech>
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               <autresInformComplementaire>La présente consultation a pour objet l'Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour l’installation de brasseurs d’air dans les établissements scolaires parisiens et établissements de la petite enfance parisiens, en 2 lots. L'accords-cadres est à bons de commande à prix unitaires sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 702 000 € HT par lot. La durée de l'accord cadre est de 24 mois ferme. Chaque marché est multi-attributaires , 7 titulaires dont 5 titulaires actifs et 2 titulaires de réserves. Une règle d'attribution est énoncée article 6.1 du règlement de la consultation.  Conformément à l'article 3.1 du R.C, un niveau minimum de capacité économique et financières ainsi que techniques et professionnelles sont exigées pour les deux lots. Au titre de l'offre, article 4.5 du règlement de la consultation , un minimum de conformité est requis.Il est possible de présenter une offre sur chaque lot. Si un soumissionnaire est classé parmi les titulaires potentiels sur les 2 lots, le cumul des lots est possible si l’équipe présentée dans son offre répond à la condition de la règles de non cumul conditionnelle de l'article 6.1 du R.C.Les titulaires retenus pour chaque marché devront mettre en œuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l’emploi, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées au CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP.  La visite est facultative mais fortement conseillée. Celle-ci est organisée le 30 septembre après-midi, à l’école Franc Nohain, située 4 avenue Joseph Bédier, 75013 Paris. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent contacter :Jules Porée; Mail : jules.porée@paris.fr; Service :Passerelle Transition écologique , Ingénieur Fluides / Thermique; tel: 06 83 95 54 84. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivant du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivant du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délais de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriés, dans les conditions défini par le conseil d'état dans sa décisions Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014( n°358994).

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         <RESUME_OBJET>Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour l’installation de brasseurs d’air dans les établissements scolaires parisiens et établissements de la petite enfance parisiens</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-88934 du 14/09/2026</title>
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         <span>Annonce n°</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>VILLE de PARIS - DFA - SDA</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
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            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21750001600019</div>
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            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>PARIS</div>
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            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>75013</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>75</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2601037</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service Achat 4</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>dfa-bm4@paris.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 100000000</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>-	CA annuel minimal de 3 300 000 euros sur chacun des 3 derniers exercices disponibles ; </li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>-	Une référence (minimum) de fourniture et pose OU de pose seule de brasseurs d’air à pales,  avec un nombre minimum  de 4 brasseurs d’air posés, datant de moins de 5 ans ;
-	La liste des effectifs des 3 dernières années disponibles. </li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>13/10/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Direction utilisatrice DCPA </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Critères énoncés dans les documents de la consultation</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour l’installation de brasseurs d’air dans les établissements scolaires parisiens et établissements de la petite enfance parisiens</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45331000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour l’installation de brasseurs d’air dans les établissements scolaires parisiens et établissements de la petite enfance parisiens</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>(75) Paris</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>24</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Partie Centre et Nord-Est</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45331000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>(75) Paris</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Partie Sud-Ouest</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45331000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>(75) Paris</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>La présente consultation a pour objet l'Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour l’installation de brasseurs d’air dans les établissements scolaires parisiens et établissements de la petite enfance parisiens, en 2 lots. L'accords-cadres est à bons de commande à prix unitaires sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 702 000 € HT par lot. La durée de l'accord cadre est de 24 mois ferme. Chaque marché est multi-attributaires , 7 titulaires dont 5 titulaires actifs et 2 titulaires de réserves. Une règle d'attribution est énoncée article 6.1 du règlement de la consultation.  Conformément à l'article 3.1 du R.C, un niveau minimum de capacité économique et financières ainsi que techniques et professionnelles sont exigées pour les deux lots. Au titre de l'offre, article 4.5 du règlement de la consultation , un minimum de conformité est requis.Il est possible de présenter une offre sur chaque lot. Si un soumissionnaire est classé parmi les titulaires potentiels sur les 2 lots, le cumul des lots est possible si l’équipe présentée dans son offre répond à la condition de la règles de non cumul conditionnelle de l'article 6.1 du R.C.Les titulaires retenus pour chaque marché devront mettre en œuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l’emploi, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées au CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP.  La visite est facultative mais fortement conseillée. Celle-ci est organisée le 30 septembre après-midi, à l’école Franc Nohain, située 4 avenue Joseph Bédier, 75013 Paris. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent contacter :Jules Porée; Mail : jules.porée@paris.fr; Service :Passerelle Transition écologique , Ingénieur Fluides / Thermique; tel: 06 83 95 54 84. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivant du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivant du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délais de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriés, dans les conditions défini par le conseil d'état dans sa décisions Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014( n°358994).

</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>14/09/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>VILLE de PARIS - DFA - SDA</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946458?orgAcronyme=r8t" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946458?orgAcronyme=r8t - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946458?orgAcronyme=r8t</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour l’installation de brasseurs
            d’air dans les établissements scolaires parisiens et établissements de la petite enfance
            parisiens</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>24</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Partie Centre et Nord-Est</li>
               <li>Partie Sud-Ouest</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>13/10/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
      
      
      
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