16 http://chu-poitiers.fr ORG-0001 CHU de POITIERS 2 RUE DE LA MILETRIE POITIERS 86000 FRI34 FRA 20005535800010 CHU de POITIERS 05 16 60 42 71 noella.lagrange@chu-poitiers.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers 15 rue Blossac POITIERS 86000 FRI34 FRA 17860004500029 Tribunal administratif de Poitiers 0549607919 greffe.ta-poitiers@juadm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 34a162b7-9a53-4060-9f35-099975dc3106 c2491315-5f82-4d2a-9814-6218741fc5de 2026-09-14+02:00 09:16:18.11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document Certains lots, le cas échant, feront l’objet d’une convention de Mise à Disposition pour le matériel accueillant ces consommables. Pour tous les lots exceptés les lots : 15 et 44 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les marchés subséquents et les bons de commande ne seront attribués qu’à l’opérateur retenu à l’issu de l’accord-cadre du lot concerné. Pour les lots 15 et 44 : Chaque accord-cadre sera multi attributaire en application des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Sous réserve d’un nombre suffisant d’offres, 3 attributaires seront retenus à l’issue de chaque accord-cadre. Ces attributaires ne seront pas remis en concurrence à chaque passation d’un marché subséquent. Le mode de dévolution des commandes pour ces 2 lots est celui de l'attribution en cascade, suivant l'ordre du classement issu de l'analyse des offres. Chaque accord cadre sera exécuté principalement par l’émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents, selon les modalités d’attribution définies dans le Règlement de Consultation et sans remise en concurrence. open false 26S011 Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault). Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault). La procédure comporte 65 lots (cf description des lots dans le tableau d'offres). supplies Appel d’offres ouvert établi en application des articles L 2124-1, L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu avec engagement sur un montant maximal : Montant maximum global pour l’ensemble des lots : 6 443 500 €HT sur 4 ans. La procédure est composée de 65 lots définis dans le « tableau d’offres ». Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. 6443500 33140000 CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault). FRI34 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds par-requ false 26S011 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none not-known performance required allowed true Cf Règlement de Consultation https://www.marches-publics.gouv.fr 300 Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévuauxarticlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-16+01:00 16:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault). La procédure comporte 65 lots (description des lots dans le tableau d'offres) supplies Pour tous les lots exceptés les lots : 15 et 44 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Pour les lots 15 et 44 : Chaque accord-cadre sera multi attributaire en application des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Sous réserve d’un nombre suffisant d’offres, 3 attributaires seront retenus à l’issue de chaque accord-cadre. Ces attributaires ne seront pas remis en concurrence à chaque passation d’un marché subséquent. true 6443500 33140000 CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault). FRI34 FRA 48 Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. La durée totale de chaque accord-cadre ne pourra excéder une durée maximale de 4 ans à compter de sa date de notification. 26-88582 3.2.5 CHU DE POITIERS 2026-09-15 2026-10-16T16:00:00+01:00 2026-10-16 69 Consommables médicaux 86 Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault). Avis de marché - Avis n° 26-88582 du 14/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 86
Annonce n° 26-88582
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de POITIERS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault).
Description : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault). La procédure comporte 65 lots (cf description des lots dans le tableau d'offres).
Identifiant de la procédure : c2491315-5f82-4d2a-9814-6218741fc5de
Identifiant interne : 26S011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Certains lots, le cas échant, feront l’objet d’une convention de Mise à Disposition pour le matériel accueillant ces consommables. Pour tous les lots exceptés les lots : 15 et 44 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les marchés subséquents et les bons de commande ne seront attribués qu’à l’opérateur retenu à l’issu de l’accord-cadre du lot concerné. Pour les lots 15 et 44 : Chaque accord-cadre sera multi attributaire en application des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Sous réserve d’un nombre suffisant d’offres, 3 attributaires seront retenus à l’issue de chaque accord-cadre. Ces attributaires ne seront pas remis en concurrence à chaque passation d’un marché subséquent. Le mode de dévolution des commandes pour ces 2 lots est celui de l'attribution en cascade, suivant l'ordre du classement issu de l'analyse des offres. Chaque accord cadre sera exécuté principalement par l’émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents, selon les modalités d’attribution définies dans le Règlement de Consultation et sans remise en concurrence.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault).
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,443,500 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Appel d’offres ouvert établi en application des articles L 2124-1, L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu avec engagement sur un montant maximal : Montant maximum global pour l’ensemble des lots : 6 443 500 €HT sur 4 ans. La procédure est composée de 65 lots définis dans le « tableau d’offres ». Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault).
Description : La procédure comporte 65 lots (description des lots dans le tableau d'offres)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. La durée totale de chaque accord-cadre ne pourra excéder une durée maximale de 4 ans à compter de sa date de notification.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault).
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,443,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour tous les lots exceptés les lots : 15 et 44 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Pour les lots 15 et 44 : Chaque accord-cadre sera multi attributaire en application des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Sous réserve d’un nombre suffisant d’offres, 3 attributaires seront retenus à l’issue de chaque accord-cadre. Ces attributaires ne seront pas remis en concurrence à chaque passation d’un marché subséquent.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf Règlement de Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévuauxarticlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU de POITIERS
Numéro d’enregistrement : 20005535800010
Adresse postale : 2 RUE DE LA MILETRIE
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : CHU de POITIERS
Adresse électronique : noella.lagrange@chu-poitiers.fr
Téléphone : 05 16 60 42 71
Adresse internet : http://chu-poitiers.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue Blossac
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Poitiers
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juadm.fr
Téléphone : 0549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 34a162b7-9a53-4060-9f35-099975dc3106 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/09/2026 à 09:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026
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L’essentiel du marché

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