16 https://www.limoges-metropole.fr/ ORG-0001 LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine 19, rue Bernard Palissy LIMOGES CEDEX 87031 FRI23 FRA 24871931200162 Services des achats et des marchés publics +33 555457900 celine.larant@limoges-metropole.fr http://limoges.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Limoges 2, cours Bugeaud LIMOGES 87000 FRI23 FRA 17870005000010 2.3 eforms-sdk-1.13 6a48074c-9fb2-406d-9b82-de6842cf8379 9891be15-268a-482d-aadf-a7389c36dd87 2026-09-14+02:00 09:41:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd 9 9 oth-single 2026-M1170001 REFERENT DE PARCOURS DU PLIE DE LIMOGES METROPOLE – COMMUNAUTE URBAINE (EN 9 LOTS) La présente consultation concerne la mise en palce de référents du parcours du Plan Local de l'Insertion et l'Emploi (PLIE) pour Limoges Métropole, repartis en 9 secteurs (9 lots). services - La procédure de passation est le marché à procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L.21231 et R.21231 3° du Code de la commande publique. - Cette consultation comporte des conditions particulières d’exécution environnementales visées par les articles L.21122 à L.21124 du Code de la commande publique ainsi qu'un critère d’attribution environnemental visé par les articles L.21527 et l.31245 du Code de la commande publique. - La consultation ne comporte pas de conditions particulières d’exécution sociales visées par l’article L.211221 du Code de la commande publique. - L’acheteur public pourra confier au titulaire de l'accordcadre, en application des Articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accordscadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 79998000 FRI23 FRA LOT-0001 Programme opérationnel national FSE +, priorité 1 « Favoriser l’insertion professionnelle et l’inclusion sociale des personnes les plus éloignées du marché du travail et des plus vulnérables / ou des exclus », objectif spécifique H : « Favoriser l’inclusion active afin de promouvoir l’égalité des changes, la non-discrimination et la participation active, et améliorer l’employabilité, en particulier pour les groupes défavorisés » not-allowed eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 epo-sub-espd none no performance required not-allowed true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Pris des prestations per-exa 10 quality Valeur environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Beaubreuil 1 La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Beaubreuil 1. services true 300000 79998000 FRI23 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0002 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 epo-sub-espd none no performance required not-allowed true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Pris des prestations per-exa 10 quality Valeur environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Beaubreuil 2 La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Beaubreuil 2 services true 300000 79998000 FRI23 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0003 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 epo-sub-espd none no performance required not-allowed true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Pris des prestations per-exa 10 quality Valeur environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Val de l’Aurence 1 La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Val de l’Aurence 1 services true 300000 79998000 FRI23 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0004 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 epo-sub-espd none no performance required not-allowed true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Pris des prestations per-exa 10 quality Valeur environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Val de l’Aurence 2 La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Val de l’Aurence 2 services true 300000 79998000 FRI23 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0005 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 epo-sub-espd none no performance required not-allowed true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Pris des prestations per-exa 10 quality Valeur environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Val de l’Aurence 3 La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Val de l’Aurence 3 services true 300000 79998000 FRI23 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0006 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 epo-sub-espd none no performance required not-allowed true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Pris des prestations per-exa 10 quality Valeur environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Sud hors quartiers avec délocalisation partielle sur les communes de Limoges Métropole La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Sud hors quartiers avec délocalisation partielle sur les communes de Limoges Métropole services true 300000 79998000 FRI23 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0007 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 epo-sub-espd none no performance required not-allowed true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Pris des prestations per-exa 10 quality Valeur environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Est hors quartiers La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Est hors quartiers services true 300000 79998000 FRI23 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0008 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 epo-sub-espd none no performance required not-allowed true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Pris des prestations per-exa 10 quality Valeur environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Centre Ouest hors quartiers La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Centre Ouest hors quartiers services true 300000 79998000 FRI23 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0009 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 epo-sub-espd none no performance required not-allowed true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Pris des prestations per-exa 10 quality Valeur environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 9 Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Centre Ouest hors quartiers avec délocalisation partielle sur le quartier de la Bastide La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Centre Ouest hors quartiers avec délocalisation partielle sur le quartier de la Bastide services true 300000 79998000 FRI23 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 26-88591 3.2.5 LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine 2026-09-15 2026-10-15T12:00:00+02:00 2026-10-15 274 Prestations de services 87 REFERENT DE PARCOURS DU PLIE DE LIMOGES METROPOLE – COMMUNAUTE URBAINE (EN 9 LOTS) Avis de marché - Avis n° 26-88591 du 14/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 87
Annonce n° 26-88591
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : REFERENT DE PARCOURS DU PLIE DE LIMOGES METROPOLE – COMMUNAUTE URBAINE (EN 9 LOTS)
Description : La présente consultation concerne la mise en palce de référents du parcours du Plan Local de l'Insertion et l'Emploi (PLIE) pour Limoges Métropole, repartis en 9 secteurs (9 lots).
Identifiant de la procédure : 9891be15-268a-482d-aadf-a7389c36dd87
Identifiant interne : 2026-M1170001
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : - La procédure de passation est le marché à procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L.21231 et R.21231 3° du Code de la commande publique. - Cette consultation comporte des conditions particulières d’exécution environnementales visées par les articles L.21122 à L.21124 du Code de la commande publique ainsi qu'un critère d’attribution environnemental visé par les articles L.21527 et l.31245 du Code de la commande publique. - La consultation ne comporte pas de conditions particulières d’exécution sociales visées par l’article L.211221 du Code de la commande publique. - L’acheteur public pourra confier au titulaire de l'accordcadre, en application des Articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accordscadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Beaubreuil 1
Description : La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Beaubreuil 1.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Identifiant des fonds de l’UE : Programme opérationnel national FSE +, priorité 1 « Favoriser l’insertion professionnelle et l’inclusion sociale des personnes les plus éloignées du marché du travail et des plus vulnérables / ou des exclus », objectif spécifique H : « Favoriser l’inclusion active afin de promouvoir l’égalité des changes, la non-discrimination et la participation active, et améliorer l’employabilité, en particulier pour les groupes défavorisés »
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Pris des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui traite les offres : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Beaubreuil 2
Description : La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Beaubreuil 2
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Pris des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui traite les offres : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Val de l’Aurence 1
Description : La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Val de l’Aurence 1
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Pris des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui traite les offres : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Val de l’Aurence 2
Description : La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Val de l’Aurence 2
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Pris des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui traite les offres : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Val de l’Aurence 3
Description : La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Val de l’Aurence 3
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Pris des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui traite les offres : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Sud hors quartiers avec délocalisation partielle sur les communes de Limoges Métropole
Description : La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Sud hors quartiers avec délocalisation partielle sur les communes de Limoges Métropole
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Pris des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui traite les offres : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Est hors quartiers
Description : La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Est hors quartiers
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Pris des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui traite les offres : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Centre Ouest hors quartiers
Description : La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Centre Ouest hors quartiers
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Pris des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui traite les offres : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Centre Ouest hors quartiers avec délocalisation partielle sur le quartier de la Bastide
Description : La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Centre Ouest hors quartiers avec délocalisation partielle sur le quartier de la Bastide
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Pris des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Organisation qui traite les offres : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Numéro d’enregistrement : 24871931200162
Adresse postale : 19, rue Bernard Palissy
Ville : LIMOGES CEDEX
Code postal : 87031
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Services des achats et des marchés publics
Adresse électronique : celine.larant@limoges-metropole.fr
Téléphone : +33 555457900
Adresse internet : https://www.limoges-metropole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Adresse postale : 2, cours Bugeaud
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse internet : http://limoges.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6a48074c-9fb2-406d-9b82-de6842cf8379 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/09/2026 à 09:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026
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L’essentiel du marché

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