16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 35A91599-BB68-478F-202805C3133C9EE4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-caluire.fr ORG-0002 Ville de Caluire et Cuire 79 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 55468 M. le Maire Service Achats et Marchés Publics 0478988119 marchespublics@ville-caluire.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 35A915C8-EC2D-6F14-535BA89D4C15E29C 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 1cedd635-240e-48bf-9258-3d8cdad96aa2 4438ec49-6d66-4258-b5e2-36510e5b4627 2026-09-14+02:00 10:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false 2026026 ACHAT DE VÉHICULES NEUFS OU D'OCCASION Le marché a pour objet l'achat de véhicules pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP commun à tous les lots Procédure d'appel d'offres ouvert. Chaque est un accord cadre multi-attributaires, conclu sans minimum et avec maximum. L'accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'apparition des besoins soit par l'émission de bons de commande, soit par la conclusion de marchés subséquents selon les dispositions du CCAP. Montant maximum annuel : - Lot 1   : 80 000 euro(s) HT - Lot 2 : 100 000 euro(s) HT - Lot 3  : 120 000 euro(s) HT - Lot 4  : 200 000 euro(s) HT - Lot 5  : 120 000 euro(s) HT supplies L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Pièces à remettre dans la candidatures : se référer au Règlement de consultation dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc 34110000 34110000 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1858080 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-22+02:00 15:00:00+02:00 false 2 fa-w-rc none 1 achat de micro citadine Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 1 : 10 supplies other other 34110000 34110000 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1858080 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-22+02:00 15:00:00+02:00 false 2 fa-w-rc none 2 achat de citadines polyvalentes, berlines et SUV : Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 2 : 5 supplies other other 34110000 34110000 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1858080 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-22+02:00 15:00:00+02:00 false 2 fa-w-rc none 3 achat de petits utilitaires et ludospace Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 3 : 6 supplies other other 34110000 34144700 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1858080 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-22+02:00 15:00:00+02:00 false 2 fa-w-rc none 4 achat d'utilitaires aménagés gaz naturel de ville comprimé : Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 4 : 3 supplies other other 34110000 34144700 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1858080 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-22+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-22+02:00 15:00:00+02:00 false 2 fa-w-rc none 5 achat d'utilitaires électriques  Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 5 : 3 supplies other other 34110000 34144700 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières 26-88602 3.2.5 Ville de Caluire et Cuire 2026-09-15 2026-10-22T12:00:00+02:00 2026-10-22 475 Véhicules (acquisition) 69 ACHAT DE VÉHICULES NEUFS OU D'OCCASION Avis de marché - Avis n° 26-88602 du 14/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-88602
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACHAT DE VÉHICULES NEUFS OU D'OCCASION
Description : Le marché a pour objet l'achat de véhicules pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP commun à tous les lots Procédure d'appel d'offres ouvert. Chaque est un accord cadre multi-attributaires, conclu sans minimum et avec maximum. L'accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'apparition des besoins soit par l'émission de bons de commande, soit par la conclusion de marchés subséquents selon les dispositions du CCAP. Montant maximum annuel : - Lot 1   : 80 000 euro(s) HT - Lot 2 : 100 000 euro(s) HT - Lot 3  : 120 000 euro(s) HT - Lot 4  : 200 000 euro(s) HT - Lot 5  : 120 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 4438ec49-6d66-4258-b5e2-36510e5b4627
Identifiant interne : 2026026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Pièces à remettre dans la candidatures : se référer au Règlement de consultation dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : achat de micro citadine
Description : Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 1 : 10
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/10/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : achat de citadines polyvalentes, berlines et SUV :
Description : Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 2 : 5
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/10/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : achat de petits utilitaires et ludospace
Description : Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 3 : 6
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/10/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : achat d'utilitaires aménagés gaz naturel de ville comprimé :
Description : Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 4 : 3
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/10/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : achat d'utilitaires électriques 
Description : Besoin estimatif en nombre de véhicules sur les 4 prochaines années (à titre indicatif et non engageant pour la Ville et son CCAS ) : Lot 5 : 3
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification , renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Particulières
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858080
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858080
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/10/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le lOT 4 prévoit une clause d'insertion Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 du CCAP fixe dans ce marché des obligations insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 35A91599-BB68-478F-202805C3133C9EE4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Numéro d’enregistrement : 55468
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : M. le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-caluire.fr
Téléphone : 0478988119
Adresse internet : http://www.ville-caluire.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 35A915C8-EC2D-6F14-535BA89D4C15E29C
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1cedd635-240e-48bf-9258-3d8cdad96aa2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/09/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026
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L’essentiel du marché

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