3350000 RES-0001 selec-w TEN-0001 3350000 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 3350000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-09-01+02:00 Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les prestations de services relatives à la maintenance du parc informatique des collèges du Département du Nord false 2025117800000 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 37D696FA-9325-69FF-B2147102019D6F60 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr ORG-0003 Conseil Départemental du Nord 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 2077120 DAJAP - PAP 0359735075 pap-fs@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 37D69788-B758-D826-87BD00C388840A0D 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 37D697A0-B3CE-3393-36761E331F65C5B4 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 SPIE ICS 21 Allee Du Chateau Blanc Wasquehal Cedex 59450 FRE11 FRA 1788724-1-0-1 0320125900 dageao.dne@spie.com UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 aa11a477-5057-4c6c-b4ee-8a535a9b043c 85e2e1f7-0cc6-4c96-a0c0-a729b124cd7f 2026-09-14+02:00 11:10:56+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20251178 Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les prestations de services relatives à la maintenance du parc informatique des collèges du Département du Nord Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Période initiale de 24 mois : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 1 675 000 euro(s) HT soit 2 010 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 24 mois Reconduction 1 de 12 mois - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 837 500 euro(s) HT soit 1 005 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 12 mois Reconduction 2 de 12 mois - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 837 500 euro(s) HT soit 1 005 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 12 mois services 3350000 50312000 50312000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 191265-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1788724 Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les prestations de services relatives à la maintenance du parc informatique des collèges du Département du Nord Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Période initiale de 24 mois : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 1 675 000 euro(s) HT soit 2 010 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 24 mois Reconduction 1 de 12 mois - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 837 500 euro(s) HT soit 1 005 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 12 mois Reconduction 2 de 12 mois - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 837 500 euro(s) HT soit 1 005 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 12 mois services 50312000 50312000 2026-06-01+02:00 24 Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap Au sens du droit communautaire 2 Nombre de reconductions : 2 reconductions de 12 mois Forme de la reconduction : Tacite - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat 2000-01-01Z 26-88663 26-28066 3.2.5 Conseil Départemental du Nord SPIE ICS 2026-09-15 2026-12-12 163 Informatique (prestations de services) 59 Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les prestations de services relatives à la maintenance du parc informatique des collèges du Département du Nord Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-88663 du 14/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-88663
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les prestations de services relatives à la maintenance du parc informatique des collèges du Département du Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Période initiale de 24 mois : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 1 675 000 euro(s) HT soit 2 010 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 24 mois Reconduction 1 de 12 mois - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 837 500 euro(s) HT soit 1 005 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 12 mois Reconduction 2 de 12 mois - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 837 500 euro(s) HT soit 1 005 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 12 mois
Identifiant de la procédure : 85e2e1f7-0cc6-4c96-a0c0-a729b124cd7f
Identifiant interne : 20251178
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,350,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les prestations de services relatives à la maintenance du parc informatique des collèges du Département du Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Période initiale de 24 mois : - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 1 675 000 euro(s) HT soit 2 010 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 24 mois Reconduction 1 de 12 mois - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 837 500 euro(s) HT soit 1 005 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 12 mois Reconduction 2 de 12 mois - Montant minimum : sans montant minimum - Montant maximum : 837 500 euro(s) HT soit 1 005 000 euro(s) TTC pour la durée de la période de 12 mois
Identifiant interne : S-PF-1788724
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50312000 Maintenance et réparation de matériel informatique
Options :
Description des options : Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap Au sens du droit communautaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Nombre de reconductions : 2 reconductions de 12 mois Forme de la reconduction : Tacite - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 191265-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental du Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,350,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,350,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SPIE ICS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 3,350,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025117800000
Titre : Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les prestations de services relatives à la maintenance du parc informatique des collèges du Département du Nord
Date de conclusion du marché : 01/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 37D696FA-9325-69FF-B2147102019D6F60
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 71482
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-FS@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Profil de l’acheteur : https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 2077120
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : DAJAP - PAP
Adresse électronique : pap-fs@lenord.fr
Téléphone : 0359735075
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 37D69788-B758-D826-87BD00C388840A0D
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 37D697A0-B3CE-3393-36761E331F65C5B4
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SPIE ICS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1788724-1-0-1
Adresse postale : 21 Allee Du Chateau Blanc
Ville : Wasquehal Cedex
Code postal : 59450
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : dageao.dne@spie.com
Téléphone : 0320125900
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aa11a477-5057-4c6c-b4ee-8a535a9b043c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/09/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026
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L’essentiel du marché

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