16 https://www.nimes.fr/accueil ORG-0001 Ville de Nîmes Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage Gard Nîmes Cedex 9 30947 FRJ12 FRA 21300189400012 Direction de la Commande Publique 0434035700 commande-publique@ville-nimes.fr http://nimes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes 16 Avenue Feuchères CS 88010 Gard Nîmes Cedex 9 30941 FRJ12 FRA 13000192800014 Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes 0466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00633853-2026 178/2026 2026-09-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 c15718c0-c280-45ad-8dfe-0e4e25c76420 b2f2f9a9-6a7b-440d-9bcf-bb827254ddfc 2026-09-14Z 07:20:41Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 Code de la Commande Publique - Législation française epo-procurement-document Le présent marché est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles R2124-3 et L2124-3 du Code de la commande publique. neg-w-call false 26I016MM Révision du dossier de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la Ville de Nîmes Le présent marché port sur la réalisation des études permettant la révision du dossier de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site Patrimonial Remarquable de la Ville de Nîmes ainsi que l’accompagnement de la Ville jusqu’à approbation de ce dossier de révision. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. services Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Le marché comporte plusieurs tranches d’exécution suivantes : • Tranche ferme : Démarrage des études et visites de 709 parcelles (Ecusson). • Tranche optionnelle n°1 : Suite des études et visites de 583 parcelles (Préfecture, Carnot et Courbet). • Tranche optionnelle n°2 : Finalisation du dossier de PSMV des études et finalisation des visites de 552 parcelles (Fontaine, Gambetta, Victore-Hugo). • Tranche optionnelle n°3 : Accompagnement lors de la procédure (arrêt, PPA, CNPA, EP,…). Pour le présent marché, les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées et l'acheteur n'impose pas la présentation de variante. Pour le présent marché, il n'est pas prévu la remise d'échantillons. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27. 1000000 71241000 79314000 Pour le présent marché, il n’est pas prévu de visite sur site. Territoire de la Commune de Nîmes Nîmes 30900 FRJ12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA 26I016MM non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Le financement est assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section investissement, pour partie sous forme d’autofinancement (fonds propres) et de subventions (DRAAC). epo-procurement-document true En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R.2124-24, alinéa II du Code de la commande publique. none no required not-allowed true true per-exa 75 quality Valeur Technique Valeur Technique per-exa 20 price Prix Prix per-exa 5 quality Critère environnemental Critère environnemental ORG-0001 ORG-0001 http://marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true true 2026-10-26+01:00 12:00:00+01:00 true 3 3 false none none 26I016MM Révision du dossier de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la Ville de Nîmes Le présent marché port sur la réalisation des études permettant la révision du dossier de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site Patrimonial Remarquable de la Ville de Nîmes ainsi que l’accompagnement de la Ville jusqu’à approbation de ce dossier de révision. Le présent marché est conclu pour une période dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à la date d'admission de toutes les prestations prévues au contrat. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire Pour le présent marché, il n'est pas prévu de phase. services true 1000000 71241000 79314000 Nîmes FRJ12 FRA 60 Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP. Le marché comporte plusieurs tranches d’exécution suivantes : • Tranche ferme : Démarrage des études et visites de 709 parcelles (Ecusson). • Tranche optionnelle n°1 : Suite des études et visites de 583 parcelles (Préfecture, Carnot et Courbet). • Tranche optionnelle n°2 : Finalisation du dossier de PSMV des études et finalisation des visites de 552 parcelles (Fontaine, Gambetta, Victore-Hugo). • Tranche optionnelle n°3 : Accompagnement lors de la procédure (arrêt, PPA, CNPA, EP,…). 26-89027 3.2.5 Ville de Nîmes 2026-09-15 2026-10-26 118 Etude 30 Révision du dossier de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la Ville de Nîmes Avis de marché - Avis n° 26-89027 du 15/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-89027
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nîmes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Révision du dossier de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la Ville de Nîmes
Description : Le présent marché port sur la réalisation des études permettant la révision du dossier de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site Patrimonial Remarquable de la Ville de Nîmes ainsi que l’accompagnement de la Ville jusqu’à approbation de ce dossier de révision. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Identifiant de la procédure : b2f2f9a9-6a7b-440d-9bcf-bb827254ddfc
Identifiant interne : 26I016MM
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure : Le présent marché est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles R2124-3 et L2124-3 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 79314000 Étude de faisabilité
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Commune de Nîmes
Ville : Nîmes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Pour le présent marché, il n’est pas prévu de visite sur site.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Le marché comporte plusieurs tranches d’exécution suivantes : • Tranche ferme : Démarrage des études et visites de 709 parcelles (Ecusson). • Tranche optionnelle n°1 : Suite des études et visites de 583 parcelles (Préfecture, Carnot et Courbet). • Tranche optionnelle n°2 : Finalisation du dossier de PSMV des études et finalisation des visites de 552 parcelles (Fontaine, Gambetta, Victore-Hugo). • Tranche optionnelle n°3 : Accompagnement lors de la procédure (arrêt, PPA, CNPA, EP,…). Pour le présent marché, les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées et l'acheteur n'impose pas la présentation de variante. Pour le présent marché, il n'est pas prévu la remise d'échantillons. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique - Législation française -
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Révision du dossier de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la Ville de Nîmes
Description : Le présent marché port sur la réalisation des études permettant la révision du dossier de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site Patrimonial Remarquable de la Ville de Nîmes ainsi que l’accompagnement de la Ville jusqu’à approbation de ce dossier de révision. Le présent marché est conclu pour une période dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à la date d'admission de toutes les prestations prévues au contrat. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire Pour le présent marché, il n'est pas prévu de phase.
Identifiant interne : 26I016MM
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature complémentaire ( cpv ): 79314000 Étude de faisabilité
Options :
Description des options : Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP. Le marché comporte plusieurs tranches d’exécution suivantes : • Tranche ferme : Démarrage des études et visites de 709 parcelles (Ecusson). • Tranche optionnelle n°1 : Suite des études et visites de 583 parcelles (Préfecture, Carnot et Courbet). • Tranche optionnelle n°2 : Finalisation du dossier de PSMV des études et finalisation des visites de 552 parcelles (Fontaine, Gambetta, Victore-Hugo). • Tranche optionnelle n°3 : Accompagnement lors de la procédure (arrêt, PPA, CNPA, EP,…).
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nîmes
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnemental
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : http://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures : 26/10/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R.2124-24, alinéa II du Code de la commande publique.
Arrangement financier : Le financement est assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section investissement, pour partie sous forme d’autofinancement (fonds propres) et de subventions (DRAAC).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Ville de Nîmes
Organisation qui traite les offres : Ville de Nîmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 21300189400012
Département : Gard
Adresse postale : Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30947
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : commande-publique@ville-nimes.fr
Téléphone : 0434035700
Adresse internet : https://www.nimes.fr/accueil
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Département : Gard
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal Administratif de Nîmes
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c15718c0-c280-45ad-8dfe-0e4e25c76420 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/09/2026 à 07:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00633853-2026
Numéro de publication au JO S : 178/2026
Date de publication : 15/09/2026
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/09/2026
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L’essentiel du marché

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