350000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 350000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 350000 no TPA-0001 LOT-0001 offre société EVOLUCARE CON-0001 2026-07-23+02:00 ORG-0001 260151 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Nantes 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE 44 NANTES 44093 FRG01 FRA 26440013600471 Service juridique des marchés +33 240846887 bureau.desmarches@chu-nantes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de l’ile Gloriette 44 NANTES 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 240994600 +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr sme ORG-0003 EVOLUCARE TECHNOLOGIES VILLIERS LE BRETONNEUX 80800 FRE23 FRA 519018816000016 +33 00000000 f.perrois@evolucare.com 2.3 eforms-sdk-1.13 2c317fdf-8de8-40fe-a58d-3c1e6ca38eb9 4b6275c3-d16a-41b0-a38c-e1806065d494 2026-09-14+02:00 15:46:23.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet neg-wo-call exclusive Le CHU de Nantes a acquis via l’UGAP en 2020 des licences et des prestations relatives au logiciel OPESIM de la société Evolucare, pour l’activité d’anesthésie de l’ensemble de l’hôpital. Ce système a remplacé un logiciel « maison » développé par le CHU en 2003 (Pegase) et était alors envisagé pour une durée d'utilisation de 8 à 10 ans. Un 1er marché de maintenance corrective, évolutive et adaptative a été établi en juin 2022. Il s'agit ici du 1er renouvellement de ce marché dans un contexte de satisfaction de l'utilisateur, et de préparation d'une montée de version majeure du produit. Il n'est pas envisagé dans les 4 ans de changer de produit dont l'amortissement n'est pas achevé. MSMC-26030 Maintenance logiciel ANESTHESIA Maintenance logiciel ANESTHESIA services Le présent Contrat est conclu pour une période d’un an à compter de sa date de notification . Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d’un an. 72267000 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 100 price PRIX • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne». ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none MSMC-26030 Maintenance logiciel ANESTHESIA Maintenance logiciel ANESTHESIA services 350000 72267000 FRG01 FRA 2026-07-23+02:00 2030-07-23+02:00 2000-01-01+01:00 26-88858 3.2.5 44 CHU EVOLUCARE TECHNOLOGIES 2026-09-16 2026-12-02 163 Informatique (prestations de services) 44 avis d'attribution Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-88858 du 14/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-88858
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance logiciel ANESTHESIA
Description : Maintenance logiciel ANESTHESIA
Identifiant de la procédure : 4b6275c3-d16a-41b0-a38c-e1806065d494
Identifiant interne : MSMC-26030
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent Contrat est conclu pour une période d’un an à compter de sa date de notification . Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d’un an.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance logiciel ANESTHESIA
Description : Maintenance logiciel ANESTHESIA
Identifiant interne : MSMC-26030
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/07/2026
Date de fin de durée : 23/07/2030
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 350,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : Le CHU de Nantes a acquis via l’UGAP en 2020 des licences et des prestations relatives au logiciel OPESIM de la société Evolucare, pour l’activité d’anesthésie de l’ensemble de l’hôpital. Ce système a remplacé un logiciel « maison » développé par le CHU en 2003 (Pegase) et était alors envisagé pour une durée d'utilisation de 8 à 10 ans. Un 1er marché de maintenance corrective, évolutive et adaptative a été établi en juin 2022. Il s'agit ici du 1er renouvellement de ce marché dans un contexte de satisfaction de l'utilisateur, et de préparation d'une montée de version majeure du produit. Il n'est pas envisagé dans les 4 ans de changer de produit dont l'amortissement n'est pas achevé.
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EVOLUCARE TECHNOLOGIES
Offre :
Identifiant de l’offre : offre société EVOLUCARE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 350,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 260151
Date de conclusion du marché : 23/07/2026
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Département : 44
Adresse postale : 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service juridique des marchés
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846887
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44
Adresse postale : 6 allée de l’ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : EVOLUCARE TECHNOLOGIES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 519018816000016
Ville : VILLIERS LE BRETONNEUX
Code postal : 80800
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : f.perrois@evolucare.com
Téléphone : +33 00000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2c317fdf-8de8-40fe-a58d-3c1e6ca38eb9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/09/2026 à 15:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/09/2026
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L’essentiel du marché

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